Acquisition de matériels audio-visuels et prestations associées

Acquisition de matériels audio-visuels et prestations associées Acquisition de matériels audio de tournage Acquisition de matériels vidéo de tournage Acquisition de matériels et logiciels audio de studios d'enregistrement Acquisition de matériels et logiciels audiovisuels de post-production

CPV: 32000000 Equipos de radio, televisión, comunicaciones y telecomunicaciones y equipos conexos
Lugar de ejecución:
Acquisition de matériels audio-visuels et prestations associées
Organismo adjudicador:
Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Número de premio:
2024DG21

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de matériels audio-visuels et prestations associées
Description : Acquisition de matériels audio-visuels et prestations associées
Identifiant de la procédure : 21bbefd0-0c12-49d9-a862-9f61ec193509
Avis précédent : 410409b2-aef6-4c76-877b-0e27c72a0041-01
Identifiant interne : 2024DG21
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert pour les lots 1, 2 et 4 - Procédure adaptée pour le lot 3 Accord-cadre multi attributaire (articles L2125-1 1° et R2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique), conclu avec deux prestataires (sous réserve d'un nombre d'offre suffisant), comportant : - des marchés subséquents, avec remise en concurrence pour les prestations d'un montant égal ou supérieur à 5 000 euros HT ; - des bons de commande pour les prestations d'un montant inférieur à 5 000 euros HT attribués au(x) titulaire(s) de rang 1 du lot concerné (modalité d'attribution en cascade). Cependant, le 1er marché subséquent de chaque lot établi dans les 3 mois suivant la notification du marché sera attribué au prestataire de rang 1

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Direction générale du Cned Technopole du Futuroscope
Ville : Chasseneuil du Poitou
Code postal : 86963
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité opérationnelle de Rennes
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois un an. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned. L'anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'en augmenter le nombre. La durée totale de l'accord-cadre est égale à la somme de toutes les périodes.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de matériels audio de tournage
Description : Acquisition de matériels audio de tournage
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Direction générale du Cned Technopole du Futuroscope
Ville : Chasseneuil du Poitou
Code postal : 86963
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité opérationnelle de Rennes
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 7 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 10 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 8 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 5 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 30 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 14 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 19 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 16 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 9 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 58 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'analyse s'effectue sur le montant TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de service : compétences techniques, délais de réponse et d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critères environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition de matériels vidéo de tournage
Description : Acquisition de matériels vidéo de tournage
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Direction générale du Cned Technopole du Futuroscope
Ville : Chasseneuil du Poitou
Code postal : 86963
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité opérationnelle de Rennes
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 32 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 26 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 31 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 20 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 109 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 63 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 52 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 62 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 39 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 216 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'analyse s'effectue sur le montant TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de service : compétences techniques, délais de réponse et d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critères environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Acquisition de matériels et logiciels audio de studios d'enregistrement
Description : Acquisition de matériels et logiciels audio de studios d'enregistrement
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Direction générale du Cned Technopole du Futuroscope
Ville : Chasseneuil du Poitou
Code postal : 86963
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité opérationnelle de Rennes
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 34 000 euros HT - pour chaque période de reconduction d'un an : 3 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 43 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 67 000 euros HT - pour chaque période de reconduction d'un an : 5 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 82 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'analyse s'effectue sur le montant TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de service : compétences techniques, délais de réponse et d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critères environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Acquisition de matériels et logiciels audiovisuels de post-production
Description : Acquisition de matériels et logiciels audiovisuels de post-production
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Direction générale du Cned Technopole du Futuroscope
Ville : Chasseneuil du Poitou
Code postal : 86963
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité opérationnelle de Rennes
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 12 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 23 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 19 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 32 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 86 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 23 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 46 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 37 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 64 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 170 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'analyse s'effectue sur le montant TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de service : compétences techniques, délais de réponse et d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critères environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 526 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 58 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS VIDELIO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Videlio lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024DG21 lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/10/2024
Date de conclusion du marché : 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 216 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS VIDELIO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Videlio lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024DG21 lot 2 rang 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/10/2024
Date de conclusion du marché : 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 216 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS MISSNUMERIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Miss Numérique
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024DG21 lot 2 rang 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/10/2024
Date de conclusion du marché : 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 82 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS VIDELIO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Videlio lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024DG21 lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/10/2024
Date de conclusion du marché : 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 170 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS VIDELIO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Videlio lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024DG21 lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/10/2024
Date de conclusion du marché : 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d’enregistrement : 19752905000183
Adresse postale : 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
Ville : Futuroscope cedex
Code postal : 86963
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la politique achat et de la stratégie immobilière
Adresse électronique : marches-publics@ac-cned.fr
Téléphone : +33 (0)549493632
Adresse internet : http://www.cned.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue Blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33 (0)549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAS VIDELIO
Numéro d’enregistrement : 350 093 704 00657
Adresse postale : 141 avenue des Grésillons
Ville : GENNEVILLIERS
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAS MISSNUMERIQUE
Numéro d’enregistrement : 4785 02222 00027
Adresse postale : 40, rue du Général Leclerc
Ville : Jarville-La-Malgrange
Code postal : 54140
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6a495fb6-2b0b-441c-ba93-4d61af86f989 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2024 16:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00697733-2024
Numéro de publication au JO S : 223/2024
Date de publication : 15/11/2024