Acquisition de laveurs-désinfecteurs par aspersion, la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de consommables, les prestations de formations et de maintenance, pour les établissements du Service de Santé des Armées (SSA).

Acquisition de laveurs-désinfecteurs par aspersion, la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de consommables, les prestations de formations et de maintenance, pour les établissements du Service de Santé des Armées (SSA). Lot 1 : Acquisition de laveursdésinfecteurs par aspersion, la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de consommables, les prestations …

CPV: 33191000 Aparatos para esterilización, desinfección e higiene
Lugar de ejecución:
Acquisition de laveurs-désinfecteurs par aspersion, la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de consommables, les prestations de formations et de maintenance, pour les établissements du Service de Santé des Armées (SSA).
Organismo adjudicador:
EMA/DCSSA/DAPSA
Número de premio:
DAF_2024_001008

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EMA/DCSSA/DAPSA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de laveurs-désinfecteurs par aspersion, la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de consommables, les prestations de formations et de maintenance, pour les établissements du Service de Santé des Armées (SSA).
Description : Acquisition de laveurs-désinfecteurs par aspersion, la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de consommables, les prestations de formations et de maintenance, pour les établissements du Service de Santé des Armées (SSA).
Identifiant de la procédure : 38361e4e-a630-4261-b19f-38584e1d586b
Avis précédent : f9484050-8346-4efd-af94-050817f8fda3-01
Identifiant interne : DAF_2024_001008
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : 1 lot :Acquisition de laveursdésinfecteurs par aspersion, la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de consommables, les prestations de formations et de maintenance,

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ECMSSA Camp d'Orléans Chanteau Route de la Fontaine à Mignan
Ville : Fleury les Aubrais
Code postal : 45400
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 390 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 900 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Acquisition de laveurs-désinfecteurs par aspersion, la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de consommables, les prestations de formations et de maintenance,
Description : Lot 1 : Acquisition de laveursdésinfecteurs par aspersion, la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de consommables, les prestations de formations et de maintenance,
Identifiant interne : LOT_0001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution du marché sont essentiellement les CMA.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/12/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 390 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Nombre de points x prix de l'offre la plus basse)/ (prix de l'offre proposée)]
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation durée de cycle intensif pour instruments très sale : 10 points x durée du cycle intensif la plus faible/durée du cycle intensif de l'offre proposée
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation masse du matériel : 10 points x masse de l'équipement
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : sans objet
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 30 jours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EMA/DCSSA/DAPSA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EMA/DCSSA/DAPSA

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 390 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 900 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE STEAM
Offre :
Identifiant de l’offre : offre STEAM FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/11/2024
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EMA/DCSSA/DAPSA
Numéro d’enregistrement : 15100002301258
Département : LOIRET
Adresse postale : Camp militaire de Chanteau TSA 20003
Ville : Fleury les aubrais cedex
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : pouvoir adjudicateur
Téléphone : 0245403969
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SOCIETE STEAM
Numéro d’enregistrement : 42181511900076
Ville : Rue de la Valsière
Code postal : 34099
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : siege@steam.fr
Téléphone : 0499526232
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : ORLEANS
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe-taorleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b18502f9-40da-47c7-9b69-7389eb9afeec - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2024 15:41 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00760887-2024
Numéro de publication au JO S : 242/2024
Date de publication : 12/12/2024