Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires quincaillerie visserie pièce de fermeture et accessoires colles mastics abrasifs peinture, revêtements muraux, accessoires et outillages de pose outillage à main standard produits sanitaires plomberie chauffage …

CPV: 31681410 Materiales eléctricos, 44112200 Revestimientos para suelos, 43800000 Equipo de talleres, 44111400 Pinturas y revestimientos de paredes, 44115200 Materiales para fontanería y calefacción, 44316400 Artículos de ferretería, 44511000 Herramientas manuales
Lugar de ejecución:
Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique
Organismo adjudicador:
Département du Doubs
Número de premio:
2024DPL0005

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département du Doubs
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 1d398bde-69ff-47ec-aaad-d1ba76619f5d
Identifiant interne : 2024DPL0005
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 675 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : quincaillerie visserie pièce de fermeture et accessoires colles mastics abrasifs
Description : quincaillerie visserie pièce de fermeture et accessoires colles mastics abrasifs
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 240563-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : peinture, revêtements muraux, accessoires et outillages de pose
Description : peinture, revêtements muraux, accessoires et outillages de pose
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 240563-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : outillage à main standard
Description : outillage à main standard
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44511000 Outils à main

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 240563-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : produits sanitaires plomberie chauffage accessoires et outillages de pose
Description : produits sanitaires plomberie chauffage accessoires et outillages de pose
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 240563-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : revêtements sols accessoires et outillages de pose
Description : revêtements sols accessoires et outillages de pose
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 240563-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : électricité accessoires et outillages de pose
Description : électricité accessoires et outillages de pose
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31681410 Matériels électriques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 240563-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 675 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Offre :
Identifiant de l’offre : TRENOIS DECAMPS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 185 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024302088
Titre : Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique
Date de conclusion du marché : 08/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : PROLIANS BM Besançon
Offre :
Identifiant de l’offre : PROLIANS BM Besançon
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 185 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024302088
Titre : Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique
Date de conclusion du marché : 08/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NUANCES ET DECORATION
Offre :
Identifiant de l’offre : NUANCES ET DECORATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024302089
Titre : Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique
Date de conclusion du marché : 08/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : ZOLPAN
Offre :
Identifiant de l’offre : ZOLPAN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024302089
Titre : Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique
Date de conclusion du marché : 08/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Offre :
Identifiant de l’offre : TRENOIS DECAMPS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 65 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024302090
Titre : Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique
Date de conclusion du marché : 08/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : PROLIANS BM Besançon
Offre :
Identifiant de l’offre : PROLIANS BM Besançon
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 65 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024302090
Titre : Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique
Date de conclusion du marché : 08/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : FOUSSIER
Offre :
Identifiant de l’offre : FOUSSIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 65 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024302090
Titre : Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique
Date de conclusion du marché : 08/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TEREVA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEREVA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 50 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024302091
Titre : Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique
Date de conclusion du marché : 12/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : CEDEO - DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : CEDEO - DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 50 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024302091
Titre : Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique
Date de conclusion du marché : 12/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : PROLIANS BM Besançon
Offre :
Identifiant de l’offre : PROLIANS BM Besançon
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 50 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024302091
Titre : Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique
Date de conclusion du marché : 12/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NUANCES ET DECORATION
Offre :
Identifiant de l’offre : NUANCES ET DECORATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 40 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024302092
Titre : Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique
Date de conclusion du marché : 08/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : ZOLPAN
Offre :
Identifiant de l’offre : ZOLPAN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 40 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024302092
Titre : Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique
Date de conclusion du marché : 08/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REXEL FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : REXEL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 255 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024302093
Titre : électricité accessoires et outillages de pose
Date de conclusion du marché : 26/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : FFA1D073-F7A5-D49F-C1788AE4FD72038E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département du Doubs
Numéro d’enregistrement : 52109
Adresse postale : Hôtel du Département 7 avenue de la Gare d'Eau
Ville : Besancon Cedex
Code postal : 25031
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : BOUQUIN Christine
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0381258125
Télécopieur : 0381258101
Adresse internet : https://www.doubs.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : FFA1D0A8-F43C-C6A4-43B13BD9D8025AFD
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1455948-1-1-1
Adresse postale : 9 Rue Berthelot
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : besancon@trenois.com
Téléphone : 0381819595
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : NUANCES ET DECORATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1455948-1-2-1
Adresse postale : 6 Rue Berthelot
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : besancon@nuances-decoration.com
Téléphone : 0381542000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1455948-1-3-1
Adresse postale : 9 Rue Berthelot
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : besancon@trenois.com
Téléphone : 0381819595
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : TEREVA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1455948-1-4-1
Adresse postale : 18 Av Arsene D Arsonval
Ville : Bourg-En-Bresse
Code postal : 01000
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : grandscomptes.nationaux@tereva.fr
Téléphone : 0555866157
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : NUANCES ET DECORATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1455948-1-5-1
Adresse postale : 6 Rue Berthelot
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : besancon@nuances-decoration.com
Téléphone : 0381542000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0009

Nom officiel : REXEL FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1455948-1-6-1
Adresse postale : 16 rue Gay Lussac
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : besancon.ouest@rexel.fr
Téléphone : 0381853550
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0010

Nom officiel : PROLIANS BM Besançon
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1455948-1-1-2
Adresse postale : 6 Rue Albert Thomas
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : dptaoest@prolians.eu
Téléphone : 0381543263
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0011

Nom officiel : ZOLPAN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1455948-1-2-2
Adresse postale : 3 rue de Berthelot
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : ao.ccn@zolpan.fr
Téléphone : 0381543707
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0012

Nom officiel : PROLIANS BM Besançon
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1455948-1-3-2
Adresse postale : 6 Rue Albert Thomas
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : dptaoest@prolians.eu
Téléphone : 0381543263
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0013

Nom officiel : CEDEO - DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1455948-1-4-2
Adresse postale : 2 Av Des Charmes
Ville : Verneuil-En-Halatte
Code postal : 60550
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Téléphone : 0344558200
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0014

Nom officiel : ZOLPAN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1455948-1-5-2
Adresse postale : 3 rue de Berthelot
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : ao.ccn@zolpan.fr
Téléphone : 0381543707
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0015

Nom officiel : FOUSSIER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1455948-1-3-3
Adresse postale : 21 Rue du Chatelet
Ville : Allonnes
Code postal : 72700
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif.marches@foussier.fr
Téléphone : 0243506592
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0016

Nom officiel : PROLIANS BM Besançon
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1455948-1-4-3
Adresse postale : 6 Rue Albert Thomas
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : dptaoest@prolians.eu
Téléphone : 0381543263
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b6afac08-4bc3-493d-81bf-2176f72988fc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/09/2024 15:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00555151-2024
Numéro de publication au JO S : 180/2024
Date de publication : 16/09/2024