Acquisition de fournitures et accessoires de bureau pour le fonctionnement des écoles

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum de 05 lots Punaises 1 pointe métal plastifié - coloris assortis, Taille-crayons spécial gros crayon en plastique - 3 usages avec réserve. Diamètre jusqu'à 17 mm, Dateurs automatiques, etc... Chemise cartonnée - 250 g - 24x32 Couleurs assorties, Chemise élastique - …

CPV: 22851000 Clasificadores, 22852000 Carpetas, 30192113 Cartuchos de tinta, 30195300 Paneles de letras o accesorios, 30197643 Papel para fotocopiadora, 37820000 Artículos para trabajos artísticos, 30192121 Bolígrafos, 30192123 Rotuladores con punta fibrosa, 30197630 Papel de impresión
Lugar de ejecución:
Acquisition de fournitures et accessoires de bureau pour le fonctionnement des écoles
Organismo adjudicador:
Mairie du Lamentin
Número de premio:
2024A0010

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie du Lamentin
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de fournitures et accessoires de bureau pour le fonctionnement des écoles
Description : Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum de 05 lots
Identifiant de la procédure : 4519aab2-c0da-4eeb-aa74-cc1c80199ff2
Avis précédent : ad64a906-a01f-4dcc-b3b3-24ddf4de0483-01
Identifiant interne : 2024A0010
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22851000 Classeurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22852000 Chemises de classement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192113 Cartouches d'encre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37820000 Fournitures pour travaux artistiques

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 170 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accessoires de bureau
Description : Punaises 1 pointe métal plastifié - coloris assortis, Taille-crayons spécial gros crayon en plastique - 3 usages avec réserve. Diamètre jusqu'à 17 mm, Dateurs automatiques, etc...
Identifiant interne : n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192121 Stylos à bille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192123 Feutres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires
Options :
Description des options : Options interdites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/06/2024
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité 60 %
Description : Qualité des produits sera jugée sur la base des échantillons produits
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix : 40 %
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui signe le marché : Mairie du Lamentin

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Classement
Description : Chemise cartonnée - 250 g - 24x32 Couleurs assorties, Chemise élastique - 3 rabats - 24x32 - Epaisseur 2,5 maxi - Qualité standard 5/10 - Carte lustrée - Couleurs assorties, Pochettes perforées, "Boite Archive cartonnée - Carton fort blanc Dos de 15 cm 250 x 330 x 150", etc... ,
Identifiant interne : n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22851000 Classeurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22852000 Chemises de classement
Options :
Description des options : Options interdites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/06/2024
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité 60 %
Description : Qualité des produits sera jugée sur la base des échantillons produits
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix : 40 %
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui signe le marché : Mairie du Lamentin

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Papier
Description : Papier A4 - 80g (paquet unicolore) couleur canari pastel, Papier A4 - 80g (paquet unicolore) couleur gris perle vif, Papier A3 - 80g couleur Blanc, Papier A3 - 80g (paquet unicolore) couleur lilas vif, Bristol quadrillé blanc 250g - 50x65, Papier affiche, etc ...
Identifiant interne : n°3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie
Options :
Description des options : options interdites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/06/2024
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix 60 %
Description : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité 40 %
Description : Qualité des produits sera jugée sur la base des échantillons produits
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui signe le marché : Mairie du Lamentin

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Cartouches d'encre
Description : "Cartouche jet d'encre HP21 - C9351AE Noir CN054AE Cyan (Imprimante HP Deskjet F2180)", "Cartouche Noir laserjet HP 05A HP CE505A (Imprimante j611n HP LaserJet P2055dn)", Cartouche jet d'encre HP 953XL - Pack 4 couleurs (Noir/Cyan/Magenta/Yellow) (HP Office Jet Pro 8710), etc ...
Identifiant interne : n°4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192113 Cartouches d'encre
Options :
Description des options : Options interdites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/06/2024
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix 100 %
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui signe le marché : Mairie du Lamentin

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Arts graphiques
Description : Peinture acrylique métallisée couleur argent, Paillettes scintillantes couleur rouge, Poudre scintillante couleur bleu, Pinceau n°20, Encre à dessiner couleur terre de sienne, Pinceaux brosses plates (N°12), etc ...
Identifiant interne : n°5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37820000 Fournitures pour travaux artistiques
Options :
Description des options : Options interdites

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/06/2024
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix 55 %
Description : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité 45 %
Description : Qualité des produits sera jugée sur la base des échantillons produits
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui signe le marché : Mairie du Lamentin

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 170 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SCLM SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024A0010-2024-049L1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/05/2024
Date de conclusion du marché : 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Mairie du Lamentin

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SCLM SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024A0010-2024-050L2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/05/2024
Date de conclusion du marché : 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Mairie du Lamentin

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SCLM SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024A0010-2024-051L3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/05/2024
Date de conclusion du marché : 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Mairie du Lamentin

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SCLM SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024A0010-2024-052L4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/05/2024
Date de conclusion du marché : 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Mairie du Lamentin

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SCLM SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024A0010-2024-053L5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/05/2024
Date de conclusion du marché : 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Mairie du Lamentin

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie du Lamentin
Numéro d’enregistrement : 21972213900017
Adresse postale : PLACE ANTONIO MACEO
Ville : Lamentin
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Point de contact : Mesdames Gisèle RENARD et Clarisse COUENO
Adresse électronique : GRENARD@mairie-lelamentin.fr
Téléphone : +596 0596300752
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Martinique
Numéro d’enregistrement : 17972000800020
Adresse postale : 12 Rue du Citronnier Plateau FOFO CS 17103
Ville : Schoelcher Cedex
Code postal : 97271
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone : +596 0596716667
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SCLM SARL
Numéro d’enregistrement : 30317157300015
Adresse postale : ZI La Lézarde - Voie n° 1
Ville : Le Lamentin
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@sclm.fr
Téléphone : +5960596511236
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0005 LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f126f670-f1ea-4381-af85-57780520e74f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2024 15:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00504843-2024
Numéro de publication au JO S : 163/2024
Date de publication : 22/08/2024