Acquisition de fournitures de bureau, de papier, de consommables informatiques et petits matériels, d'enveloppes et de papier en tête et de fournitures scolaires pour l'ensemble des services de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine (93400) et le Centre Communal d'Action Sociale

Acquisition de fournitures de bureau, de papier, de consommables informatiques et petits matériels, d'enveloppes et de papier en tête et de fournitures scolaires pour l'ensemble des services de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine (93400) et le Centre Communal d'Action Sociale Le lot 1 est conclu sans montant minimum et avec un …

CPV: 30192000 Artículos de oficina, 30197630 Papel de impresión, 30199230 Sobres, 30200000 Equipo y material informático, 39162110 Material escolar
Lugar de ejecución:
Acquisition de fournitures de bureau, de papier, de consommables informatiques et petits matériels, d'enveloppes et de papier en tête et de fournitures scolaires pour l'ensemble des services de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine (93400) et le Centre Communal d'Action Sociale
Organismo adjudicador:
Ville de Saint-Ouen
Número de premio:
AC 2024-30-FCS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Saint-Ouen
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de fournitures de bureau, de papier, de consommables informatiques et petits matériels, d'enveloppes et de papier en tête et de fournitures scolaires pour l'ensemble des services de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine (93400) et le Centre Communal d'Action Sociale
Description : Acquisition de fournitures de bureau, de papier, de consommables informatiques et petits matériels, d'enveloppes et de papier en tête et de fournitures scolaires pour l'ensemble des services de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine (93400) et le Centre Communal d'Action Sociale
Identifiant de la procédure : e732e18d-53ab-4983-8411-187d1687962b
Avis précédent : bb5804e4-87ca-4167-ad59-c0ea8c0d49c2-02
Identifiant interne : AC 2024-30-FCS
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. Il prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, renouvelable trois (3) fois, par tacite reconduction, sans pouvoir excéder quatre (4) ans.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La Ville de Saint-Ouen-sur-Seine constitue un groupement de commandes avec le CCAS. Coordonnateur : Ville de Saint-Ouen-sur-Seine. Voies et délais de recours : Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : Monsieur Le Maire de Saint-Ouen-sur-Seine Mairie de Saint-Ouen-sur-Seine 6, place de la République 93406 Saint-Ouen-sur-Seine Cedex Tél. : 01.49.45.67.72 Référé précontractuel : Il peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat en s'adressant à : Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93100 Montreuil Tél : 01 49 20 20 00 Fax : 01 49 20 20 99 Référé contractuel : Ce recours est possible dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Pour ce recours, la demande doit être adressée au : Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93100 Montreuil Tél : 01 49 20 20 00 Fax : 01 49 20 20 99 Les candidats qui le souhaitent peuvent également obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig 93558 Montreuil Tél. : 01 49.20.20.00.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures standards
Description : Le lot 1 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 300 000euros TTC. Le lot 1 est multi-attributaires avec 4 attributaires maximum.
Identifiant interne : AC 2024-30-FCS - Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/10/2024
Date de fin de durée : 07/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°1 : Etendue de la gamme jugée au regard de la qualité des fournitures proposées (35 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Délais de livraison et service après-vente (30 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3 : Process de commande (20 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°4 : Aspects environnementaux liés aux produits et à la politique environnementale du candidat (15 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Ouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Ouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Consommables informatiques et petits matériels
Description : Le lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 300 000 euros TTC. Le lot 2 est multi-attributaires avec 4 attributaires maximum.
Identifiant interne : AC 2024-30-FCS - Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30200000 Matériel et fournitures informatiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/10/2024
Date de fin de durée : 07/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°1 : Etendue de la gamme jugée au regard de la qualité des fournitures proposées (35 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Délais de livraison et service après-vente (30 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3 : Process de commande (20 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°4 : Aspects environnementaux liés aux caractéristiques environnementales de l'ensemble des process du candidat (10 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°5 : Process mis en oeuvre pour la reprise de l'ensemble de consommables informatiques usagés (5 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Ouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Ouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Papier (pour imprimantes, photocopieurs, télécopieurs)
Description : Le lot 3 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 300 000 euros TTC. Le lot 3 est multi-attributaires avec 4 attributaires maximum.
Identifiant interne : AC 2024-30-FCS - Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/10/2024
Date de fin de durée : 07/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°1 : Etendue de la gamme jugée au regard de la qualité des fournitures proposées (40 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Délais de livraison et service après-vente (30 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3 : Process de commande (20 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°4 : Aspects environnementaux liés aux caractéristiques environnementales de l'ensemble des process du candidat (10 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Ouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Ouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Enveloppes et papier en tête
Description : Le lot 4 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros TTC. Le lot 4 est multi-attributaires avec 4 attributaires maximum.
Identifiant interne : AC 2024-30-FCS - Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199230 Enveloppes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/10/2024
Date de fin de durée : 07/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°1 : Qualité des enveloppes et du papier qui seront jugés au regard de fiches techniques (45 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Délais de livraison et service après-vente (30 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3 : Process de commande (15 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°4 : Aspects environnementaux liés en fonction de la capacité à proposer des produits aux normes de développement durable (10 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Ouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Ouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fournitures scolaires
Description : Le lot 5 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros TTC. Le lot 5 est mono-attributaire.
Identifiant interne : AC 2024-30-FCS - Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/10/2024
Date de fin de durée : 07/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°1 : Etendue de la gamme jugée au regard de la qualité des fournitures proposées (50 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Moyens mis en oeuvre pour assurer la prestation (40 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère n°3 : Le prix des prestations (30 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°4 : Aspects environnementaux liés aux caractéristiques environnementales de l'ensemble des process du candidat (20 points).
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Ouen

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 4 166 667 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAINCLAIR
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAINCLAIR - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 31/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Ouen

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAINCLAIR
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAINCLAIR - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 31/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Ouen
Lauréat :
Nom officiel : TG INFORMATIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE TG INFORMATIQUE - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 31/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Ouen
Lauréat :
Nom officiel : OFFICEXPRESS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE OFFICEXPRESS - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 31/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Ouen
Lauréat :
Nom officiel : ESI FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ESI FRANCE - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 31/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Ouen

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAINCLAIR
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAINCLAIR - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 31/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Ouen

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 166 667 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COMPAGNIE EUROPEEENNE DE PAPETERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 31/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Ouen

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAPETERIES PICHON
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE PAPETERIES PICHON - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 31/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Ouen

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Saint-Ouen
Numéro d’enregistrement : 21930070400018
Adresse postale : 6 Place de la République
Ville : Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal : 93406
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : 0149456772
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tamontreuil@juradm.fr
Téléphone : +33149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAINCLAIR
Numéro d’enregistrement : 402878482
Adresse postale : 4/6 rue Théodule Villeret Z.A.E.des Fréres Lumiére
Ville : LE PLESSIS BOUCHARD
Code postal : 95130
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TG INFORMATIQUE
Numéro d’enregistrement : 33365921700041
Adresse postale : Domaine de la Vallée Verte, Immeuble « Bourbon », Rue de la Vallée Verte
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13011
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : OFFICEXPRESS
Numéro d’enregistrement : 34775475600026
Adresse postale : 1/3 Rue de la Cokerie
Ville : LA PLAINE SAINT-DENIS
Code postal : 93213
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ESI FRANCE
Numéro d’enregistrement : 33378426200037
Adresse postale : Agence Paris Nord, 11 Rue de Paris
Ville : VIARMES
Code postal : 95270
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : COMPAGNIE EUROPEEENNE DE PAPETERIE
Numéro d’enregistrement : 41317505000058
Adresse postale : Espace Gutenberg
Ville : ROULLET SAINT-ESTEPHE
Code postal : 16440
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : PAPETERIES PICHON
Numéro d’enregistrement : 40149482800031
Adresse postale : ZAC l'Orme les Sources, 750 Rue Colonel Louis Lemaire
Ville : VEAUCHE
Code postal : 42340
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 505a9ad0-f940-47b1-8d04-808a00fa386a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/12/2024 21:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00756485-2024
Numéro de publication au JO S : 241/2024
Date de publication : 11/12/2024