ACQUISITION DE DEUX BENNES A ORDURES MENAGERES

La consultation porte sur l'acquisition de deux bennes à ordures ménagères et comprend deux lots : - Lot n°1 : Acquisition d'une benne 16m3 - Lot n°2 : Acquisition d'une benne 20m3 Acquisition d'une benne 16m3 Acquisition d'une benne 20m3

CPV: 34144510 Vehículos para desperdicios, 34144511 Vehículos de recogida de basuras
Lugar de ejecución:
ACQUISITION DE DEUX BENNES A ORDURES MENAGERES
Organismo adjudicador:
Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Número de premio:
24.046-047

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DE DEUX BENNES A ORDURES MENAGERES
Description : La consultation porte sur l'acquisition de deux bennes à ordures ménagères et comprend deux lots : - Lot n°1 : Acquisition d'une benne 16m3 - Lot n°2 : Acquisition d'une benne 20m3
Identifiant de la procédure : 7f1243ee-a835-446e-9a34-3cce92b8f5f0
Identifiant interne : 24.046-047
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition d'une benne 16m3
Description : Acquisition d'une benne 16m3
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur dispose d'un véhicule dont il souhaite la reprise. Les caractéristiques de ce véhicule sont présentées dans le cahier des clauses techniques particulières

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition d'une benne 20m3
Description : Acquisition d'une benne 20m3
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur dispose d'un véhicule dont il souhaite la reprise. Les caractéristiques de ce véhicule sont présentées dans le cahier des clauses techniques particulières

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 459 961,5 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
Offre :
Identifiant de l’offre : SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 223 834,25 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.046
Titre : Acquisition d'une benne 16m3
Date de conclusion du marché : 28/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
Offre :
Identifiant de l’offre : SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 236 127,25 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.047
Titre : Acquisition d'une benne 20m3
Date de conclusion du marché : 28/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3E493EBE-EF4A-5F84-DF8ECC3E46C98992
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Numéro d’enregistrement : 52455
Adresse postale : 825 route de Valmont
Ville : Fecamp
Code postal : 76403
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : VASSET Laurent
Téléphone : 0235104848
Télécopieur : 0235103166
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 3E493EE4-E921-8E2A-8AD30BE6080DDF29
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 3E493EF2-CA64-3652-EB42BCC63590D55F
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1546860-1-1-1
Adresse postale : 335 Av Jean Guiton
Ville : La Rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : commerce@semat.com
Téléphone : 0546009464
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1546860-1-2-1
Adresse postale : 335 Av Jean Guiton
Ville : La Rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : commerce@semat.com
Téléphone : 0546009464
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a1a37fed-5abd-4002-aa78-0a4034f5b7b6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2025 16:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00211030-2025
Numéro de publication au JO S : 65/2025
Date de publication : 02/04/2025