ACQUISITION DE COMPTEURS D’EAU ET D’APPAREILS DE RADIO RELEVE 2024-2032-.

La Métropole du Grand Nancy assure en régie la gestion et le relevé d'un parc de 65 000 compteurs d'eau potable ainsi que la facturation de l'eau et de l'assainissement. Depuis le 1er janvier 2020, la Métropole déploie une solution de radio relevé mobile (drive-by) sur son territoire en équipant …

CPV: 31710000 Equipo electrónico, 32230000 Radiotransmisores con receptor, 38550000 Contadores
Lugar de ejecución:
ACQUISITION DE COMPTEURS D’EAU ET D’APPAREILS DE RADIO RELEVE 2024-2032-.
Organismo adjudicador:
Métropole du Grand Nancy
Número de premio:
MGN_2024_016_SG

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole du Grand Nancy
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DE COMPTEURS D’EAU ET D’APPAREILS DE RADIO RELEVE 2024-2032-.
Description : La Métropole du Grand Nancy assure en régie la gestion et le relevé d'un parc de 65 000 compteurs d'eau potable ainsi que la facturation de l'eau et de l'assainissement. Depuis le 1er janvier 2020, la Métropole déploie une solution de radio relevé mobile (drive-by) sur son territoire en équipant notamment ses camions de collecte d'ordures ménagères de boîtiers récepteurs endurcis capables de collecter sur le trajet les données radio émises par les compteurs et de les envoyer vers un serveur dédié. Il est composé de deux lots : - lot 01 : FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU FROIDE, D'EMETTEURS D'IMPULSION ET DE MODULES RADIO - lot 02 : FOURNITURE DE BOITIERS RECEPTEURS EMBARQUES Les caractéristiques sont décrites au CCTP. Pour la durée totale du marché de huit (8) ans, le lot 01 est conclu sans minimum mais avec un maximum de 3 500 000 euros HT et le lot 02 est conclu sans minimum mais avec un maximum de 150 000 euros HT.
Identifiant de la procédure : 7747a5b6-b6c0-4f52-b48b-8d5854e57ec4
Identifiant interne : MGN_2024_016_SG
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31710000 Équipement électronique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU FROIDE, D'EMETTEURS D'IMPULSION ET DE MODULES RADIO
Description : FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU FROIDE, D'EMETTEURS D'IMPULSION ET DE MODULES RADIO
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38550000 Compteurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 96 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Durée et modalités de garantie
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Métropole du Grand Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : FOURNITURE DE BOITIERS RECEPTEURS EMBARQUES
Description : FOURNITURE DE BOITIERS RECEPTEURS EMBARQUES
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32230000 Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 96 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Durée et modalités
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Métropole du Grand Nancy

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3 650 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DIEHL METERING SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 133366
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 3 500 000 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-405/1
Titre : FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU FROIDE, D'EMETTEURS D'IMPULSION ET DE MODULES RADIO
Date de conclusion du marché : 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Métropole du Grand Nancy

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DIEHL METERING SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 133366
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 150 000 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-407/2
Titre : FOURNITURE DE BOITIERS RECEPTEURS EMBARQUES
Date de conclusion du marché : 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Métropole du Grand Nancy

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRREC54036
Adresse postale : 5, Place de la Carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRINT54036
Adresse postale : 5, Place de la Carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrement : 24540067600012
Adresse postale : 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. n°80036
Ville : NANCY Cedex
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@grandnancy.eu
Téléphone : 0383918391
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : DIEHL METERING SAS
Numéro d’enregistrement : 41868267000025
Adresse postale : 67 RUE DU RHONE BP 10160
Ville : ST LOUIS CEDEX
Code postal : 68304
Pays : France
Adresse électronique : benoit.becker@diehl.com
Téléphone : 0610175390
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4bc8ebbe-8eee-4c10-9cce-602ecc13e539 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/12/2024 15:06 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00774779-2024
Numéro de publication au JO S : 246/2024
Date de publication : 18/12/2024