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Acquisition de biens culturels

La consultation a pour objet la fourniture de livres, livres audio, périodiques, manuels scolaires, CD, vinyles, DVD, partitions, outils d'animation..., pour la Médiathèque, l'école d'Arts plastiques et les écoles d'Hénin-Beaumont. Livres et documents tout public (+ de 8 ans) Livres et autres documents "petite enfance " ( 0 à 8 …

CPV: 22113000 Libros para biblioteca

Lugar de ejecución:

Acquisition de biens culturels

Organismo adjudicador:

Ville d'Hénin-Beaumont (62)

Número de premio:

24FCS036

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Hénin-Beaumont (62)

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de biens culturels

Description : La consultation a pour objet la fourniture de livres, livres audio, périodiques, manuels scolaires, CD, vinyles, DVD, partitions, outils d'animation..., pour la Médiathèque, l'école d'Arts plastiques et les écoles d'Hénin-Beaumont.

Identifiant de la procédure : ea54c1f2-7e09-4467-aed0-e02ddc8036a2

Identifiant interne : 24FCS036

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : HENIN BEAUMONT

Code postal : 62110

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 478 342 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Livres et documents tout public (+ de 8 ans)

Description : Livres et documents tout public (+ de 8 ans)

Identifiant interne : 24FCS036_lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hénin Beaumont

Ville : Hénin Beaumont

Code postal : 62110

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )

Pays : France

Informations complémentaires : le marché sera valable une année et reconductible 3 fois

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 83 792 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 83 792 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : le prix n'est pas le seul critère d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution sont répertoriés dans le règlement de la consultation

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Nom officiel : Tribunal administratif de Lille. Numéro d’enregistrement (SIRET) : 17590003400026. Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire. Ville : LILLE. Code postal : 59014. Pays : FRANCE. Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr . Téléphone: +33 359542342. Télécopieur: +33 359542424. Adresse internet: https://lille.tribunal-administratif.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville d'Hénin-Beaumont (62)

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville d'Hénin-Beaumont (62)

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville d'Hénin-Beaumont (62)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Hénin-Beaumont (62)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Hénin-Beaumont (62)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le marché : Ville d'Hénin-Beaumont (62)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Livres et autres documents "petite enfance " ( 0 à 8 ans)

Description : Livres et autres documents "petite enfance " ( 0 à 8 ans)

Identifiant interne : 24FCS036_lot2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Hénin Beaumont

Code postal : 62110

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )

Pays : France

Informations complémentaires : le marché sera valable une année et reconductible 3 fois

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 26 540 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 26 540 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : le prix n'est pas le seul critère d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution sont répertoriés dans le règlement de la consultation

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Hénin-Beaumont (62)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Hénin-Beaumont (62)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ville d'Hénin-Beaumont (62)

Organisation qui exécute le paiement : Ville d'Hénin-Beaumont (62)

Organisation qui signe le marché : Ville d'Hénin-Beaumont (62)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Bandes dessinées, mangas, comics

Description : Bandes dessinées, mangas, comics

Identifiant interne : 24FCS036_lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Hénin Beaumont

Code postal : 62110

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )

Pays : France

Informations complémentaires : le marché sera valable une année et reconductible 3 fois

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 164 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 164 Euro