Acquisition de 3 dameuses treuils et 1 engin de damage standard ainsi que la fourniture de pièces détachées avec un délai d'exécution sur 3 ans (31 octobre 25 : 1 treuil ; 31 octobre 26 : 1 treuil et 1 engin standard ; 31 octobre 27 : 1 treuil). Ce marché est assorti de la reprise de 4 engins (automne 25 : 1 engin standard ; automne 26 : 1 treuil et 1 engin standard ; automne 27 / 1 treuil)

Décomposition en 2 lots (voir RC) fourniture de trois engins de damage treuils ainsi que la fourniture de pièces détachées et reprise de 3 engins fourniture d'un engin standard ainsi que la fourniture de pièces détachées et reprise d'1 engin

CPV: 43500000 Vehículos oruga, 43312100 Alisadoras de asfalto
Plazo:
14 de marzo de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Acquisition de 3 dameuses treuils et 1 engin de damage standard ainsi que la fourniture de pièces détachées avec un délai d'exécution sur 3 ans (31 octobre 25 : 1 treuil ; 31 octobre 26 : 1 treuil et 1 engin standard ; 31 octobre 27 : 1 treuil). Ce marché est assorti de la reprise de 4 engins (automne 25 : 1 engin standard ; automne 26 : 1 treuil et 1 engin standard ; automne 27 / 1 treuil)
Organismo adjudicador:
SEM de Val Cenis
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEM de Val Cenis
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de 3 dameuses treuils et 1 engin de damage standard ainsi que la fourniture de pièces détachées avec un délai d'exécution sur 3 ans (31 octobre 25 : 1 treuil ; 31 octobre 26 : 1 treuil et 1 engin standard ; 31 octobre 27 : 1 treuil). Ce marché est assorti de la reprise de 4 engins (automne 25 : 1 engin standard ; automne 26 : 1 treuil et 1 engin standard ; automne 27 / 1 treuil)
Description : Décomposition en 2 lots (voir RC)
Identifiant de la procédure : 58e471b9-8ec1-4306-a1bd-21877b8c8eff
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43312100 Engins de nivelage

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 700 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : trois engins de damage treuils
Description : fourniture de trois engins de damage treuils ainsi que la fourniture de pièces détachées et reprise de 3 engins
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43312100 Engins de nivelage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/03/2025 12:00 +01:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/03/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Cf : Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : un engin de damage standard
Description : fourniture d'un engin standard ainsi que la fourniture de pièces détachées et reprise d'1 engin
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43312100 Engins de nivelage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/03/2025 12:00 +01:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/03/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Cf : Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9A7A9096-C09F-ECD5-E3F8A94FFB5E3C36
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SEM de Val Cenis
Numéro d’enregistrement : 32807
Adresse postale : 173 rue du Vieux Moulin Lanslevillard
Ville : Val Cenis
Code postal : 73480
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : DIMIER YVES
Adresse électronique : yvesdimier@valcenis.ski
Téléphone : 0479059648
Adresse internet : http://valcenis.ski
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 9A7A90D6-C8B8-322E-26E14447F6D0BBF2
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 128b8f81-1e9b-4c5a-9baa-b742547cfe07 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/02/2025 17:30 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00099324-2025
Numéro de publication au JO S : 31/2025
Date de publication : 13/02/2025