Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers du "Numérique"

Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers du "Numérique". Lieu d'exécution : 01 - Ain ; 38 - Isère ; 69 - Rhône ; 73 - Savoie ; 74 - Haute-Savoie. Les lieux d'exécution sont identifiés à l'article 1.1. du Règlement de la …

CPV: 39162100 Material pedagógico, 38650000 Equipo fotográfico, 42600000 Máquinas herramienta, 38600000 Instrumentos ópticos, 39300000 Equipo diverso, 31600000 Equipo y aparatos eléctricos
Plazo:
22 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers du "Numérique"
Organismo adjudicador:
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Número de premio:
DAF_2025_000076

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers du "Numérique"
Description : Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers du "Numérique". Lieu d'exécution : 01 - Ain ; 38 - Isère ; 69 - Rhône ; 73 - Savoie ; 74 - Haute-Savoie. Les lieux d'exécution sont identifiés à l'article 1.1. du Règlement de la consultation et à l'article 3.2 du CCTP pour chaque lot.
Identifiant de la procédure : fb3def98-9624-4295-9ccd-8aaf7a98409d
Identifiant interne : DAF_2025_000076
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 17
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 17

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Matériel de photographie et vidéo professionnel pour BAC PRO PHOTOGRAPHIE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Matériel de photographie et vidéo professionnel pour BAC PRO PHOTOGRAPHIE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38650000 Matériel de photographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Matériel de prises de vues aériennes (drones) pour BAC PRO PHOTOGRAPHIE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Matériel de prises de vues aériennes (drones) pour BAC PRO PHOTOGRAPHIE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38650000 Matériel de photographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Machine de dépôts sous vide par effet joule pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Machine de dépôts sous vide par effet joule pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42600000 Machines-outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Machines de fabrication et de polissage de composants optiques pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Machines de fabrication et de polissage de composants optiques pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42600000 Machines-outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Machine pour l'ébauchage de composants optiques pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Machine pour l'ébauchage de composants optiques pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42600000 Machines-outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Équipements d'observation et de métrologie optique pour BAC / PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Équipements d'observation et de métrologie optique pour BAC / PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Équipements de mesure optique pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Équipements de mesure optique pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Banc de mesure optique pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Banc de mesure optique pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Banc compact de centrage optique POUR BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Banc compact de centrage optique POUR BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Armoires pédagogiques de gestion de l'énergie et de confinement pour CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Armoires pédagogiques de gestion de l'énergie et de confinement pour CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31600000 Matériel électrique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Système pédagogique de production connectée pour BAC PRO CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Système pédagogique de production connectée pour BAC PRO CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Machines de prototypage et découpe sur table pour BAC PRO CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Machines de prototypage et découpe sur table pour BAC PRO CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42600000 Machines-outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Systèmes pédagogiques d'étude d'un radar dissuasif pour BAC PRO et BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Systèmes pédagogiques d'étude d'un radar dissuasif pour BAC PRO et BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Identifiant interne : LOT 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Systèmes pédagogiques d'étude d'un réseau FTTH technologie GPON pour BAC PRO et BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Systèmes pédagogiques d'étude d'un réseau FTTH technologie GPON pour BAC PRO et BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Identifiant interne : LOT 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Système pédagogique d'étude d'un afficheur industriel pour BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Système pédagogique d'étude d'un afficheur industriel pour BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Identifiant interne : LOT 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Système pédagogique d'étude d'un mur d'images pour BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Système pédagogique d'étude d'un mur d'images pour BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38650000 Matériel de photographie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Système pédagogique d'étude d'un réseau sécurise OT-IT pour BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Système pédagogique d'étude d'un réseau sécurise OT-IT pour BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON -
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 101 cours Charlemagne CS20033
Ville : Lyon
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : 0426734712
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0d1c197f-1b95-43d9-8c02-771599e20938 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/03/2025 18:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00184158-2025
Numéro de publication au JO S : 57/2025
Date de publication : 21/03/2025