Achats de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : SE PROTEGER FACE AUX RISQUES - T2K

Réalisation d'actions de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : SE PROTEGER FACE AUX RISQUES (T2K), pour le compte de la délégation Provence Alpes Côte d'Azur du CNFPT Les prestations visées au présent marché font partie d'une opération décomposée en trois (3) lots, ainsi qu'il …

CPV: 80530000 Servicios de formación profesional
Lugar de ejecución:
Achats de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : SE PROTEGER FACE AUX RISQUES - T2K
Organismo adjudicador:
CNFPT - Direction de l'achat public
Número de premio:
2024011

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNFPT - Direction de l'achat public
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achats de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : SE PROTEGER FACE AUX RISQUES - T2K
Description : Réalisation d'actions de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : SE PROTEGER FACE AUX RISQUES (T2K), pour le compte de la délégation Provence Alpes Côte d'Azur du CNFPT Les prestations visées au présent marché font partie d'une opération décomposée en trois (3) lots, ainsi qu'il suit : - Lot n° 1 : Prise en compte et évaluation des risques psychosociaux - PACA ; - Lot n° 2 : Risques professionnels et équipements de protection collective / individuelle - PACA ; - Lot n° 3 : Evacuation incendie et manipulations d'extincteurs - PACA. Le marché est conclu sans montant minimum mais avec indication d'un montant maximum comme suit : - Lot n° 1 : maximum de 15 120 euros HT par an ; - Lot n° 2 : maximum de 7 560 euros HT par an ; - Lot n° 3 : maximum de 7 560 euros HT par an. Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant par émission successive de bons de commandes. Il est mono-attributaire. Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois. La présente consultation n° 2024011 fait suite à la procédure n° 2024007 qui été déclarée sans suite aux motifs suivants :- Concernant le lot n° 2 : pour absence d'offre ; - Concernant les lots n° 1 et 3 : une erreur matérielle s'est glissée dans chacune des simulations financières indicatives (SFI), documents, du DCE (Dossier de consultation des entreprises)
Identifiant de la procédure : 100fde19-97af-4f2d-beb0-3e0b514e71b8
Identifiant interne : 2024011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 960 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à trois (3) fois. Le montant de chaque marché cité ci-dessus est annuel Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Prise en compte et évaluation des risques psychosociaux- PACA
Description : Maximum annuel : 15 120 euro(s) HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 377364-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et cohérence de l'offre pédagogique jugée sur la base du cadre de réponse pédagogique (Crp) incluant le cas échéant le caractère adapté et efficient de la démarche de pédagogie active, inversée ou enrichie Les sous-critères pondérés sont détaillés dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs - 2 Cv minimum et 6 Cv maximum - selon la trame Cv fournie dans le Dossier de consultation des Entreprises (Dce)
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations sur la base du montant total indiqué dans la simulation financière indicative (Sfi) du lot concerné
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNFPT Délégation de PACA
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Risques professionnels et équipements de protection collective / individuelle- PACA
Description : Maximum annuel : 7 560 euro(s) HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 377364-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et cohérence de l'offre pédagogique jugée sur la base du cadre de réponse pédagogique (Crp) incluant le cas échéant le caractère adapté et efficient de la démarche de pédagogie active, inversée ou enrichie Les sous-critères pondérés sont détaillés dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs - 2 Cv minimum et 6 Cv maximum - selon la trame Cv fournie dans le Dossier de consultation des Entreprises (Dce)
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations sur la base du montant total indiqué dans la simulation financière indicative (Sfi) du lot concerné
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNFPT Délégation de PACA
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : Evacuation incendie et manipulations d'extincteurs - PACA
Description : Maximum annuel : 7 560 euro(s) HT
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 377364-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et cohérence de l'offre pédagogique jugée sur la base du cadre de réponse pédagogique (Crp) incluant le cas échéant le caractère adapté et efficient de la démarche de pédagogie active, inversée ou enrichie Les sous-critères pondérés sont détaillés dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs - 2 Cv minimum et 6 Cv maximum - selon la trame Cv fournie dans le Dossier de consultation des Entreprises (Dce)
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations sur la base du montant total indiqué dans la simulation financière indicative (Sfi) du lot concerné
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNFPT Délégation de PACA
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL BRIGITTE COURPIERE
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL BRIGITTE COURPIERE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 15 120 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-2024411-00
Titre : Lot n°1 : Prise en compte et évaluation des risques psychosociaux- Paca
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL BRIGITTE COURPIERE
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL BRIGITTE COURPIERE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 7 560 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-2024417-00
Titre : Lot n°2 : Risques professionnels et équipements de protection collective / individuelle- Paca
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : D&S - IFPS
Offre :
Identifiant de l’offre : D&S - IFPS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 7 560 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-2024421-00
Titre : Lot n°3 : Evacuation incendie et manipulations d'extincteurs - Paca
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 55233BC7-DD1E-7727-E27BBB1C5405E9C5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d’enregistrement : 67034
Adresse postale : 80 rue de Reuilly Cs 41232
Ville : Paris
Code postal : 75578
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : BURGY France
Adresse électronique : achat.public@cnfpt.fr
Téléphone : 0155274400
Adresse internet : http://www.cnfpt.fr
Profil de l’acheteur : https://cnfpt.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CNFPT Délégation de PACA
Numéro d’enregistrement : 1730970
Adresse postale : Site de la Garde - Service Achats chemin de la planquette
Ville : La Garde
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Isabelle JACQUELINE
Adresse électronique : isabelle.jacqueline@cnfpt.fr
Téléphone : 0494089600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 55233BFA-9955-84C3-4F7641724679B610
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SARL BRIGITTE COURPIERE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1490138-1-1-1
Adresse postale : 12 Rue Du Chateau D'Eau
Ville : Chavaroux
Code postal : 63720
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : admin@cerfos.net
Téléphone : 04 73 33 25 28
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SARL BRIGITTE COURPIERE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1490138-1-2-1
Adresse postale : 12 Rue Du Chateau D'Eau
Ville : Chavaroux
Code postal : 63720
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : admin@cerfos.net
Téléphone : 04 73 33 25 28
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : D&S - IFPS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1490138-1-3-1
Adresse postale : 573 Av De L Hermitage
Ville : Bagnols-Sur-Ceze
Code postal : 30200
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : info@ifps-pse.fr
Téléphone : 09 81 12 64 48
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6848ebce-7a8d-4bd6-9e62-f57f8b232327 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/12/2024 17:32 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00767833-2024
Numéro de publication au JO S : 244/2024
Date de publication : 16/12/2024