ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET SCOLAIRES, ET DE MATÉRIEL POUR ACTIVITÉS MANUELLES ET DE LOISIRS

La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet l'achat et la livraison de fournitures de bureau et scolaires, et de matériel pour les activités manuelles et de loisirs qui s'exécutera en fonction des besoins des Services de la Ville de Saint-Louis. La prestation est …

CPV: 30192000 Artículos de oficina, 30194000 Artículos de dibujo, 30197643 Papel para fotocopiadora, 30199000 Artículos de papelería y otros artículos, 37520000 Juguetes, 37524100 Juegos educativos, 39162110 Material escolar, 44812300 Pinturas para la enseñanza
Lugar de ejecución:
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET SCOLAIRES, ET DE MATÉRIEL POUR ACTIVITÉS MANUELLES ET DE LOISIRS
Organismo adjudicador:
VILLE DE SAINT-LOUIS
Número de premio:
PPP1WP-19/4064/2023-008

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE SAINT-LOUIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET SCOLAIRES, ET DE MATÉRIEL POUR ACTIVITÉS MANUELLES ET DE LOISIRS
Description : La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet l'achat et la livraison de fournitures de bureau et scolaires, et de matériel pour les activités manuelles et de loisirs qui s'exécutera en fonction des besoins des Services de la Ville de Saint-Louis. La prestation est allotie en trois lots, et chaque lot fait l’objet d’un contrat qui sera attribué à un seul opérateur économique. Les opérateurs économiques peuvent présenter une offre pour chacun des lots. L’Acheteur ne limite pas le nombre de lots pour lesquels l’opérateur peut soumissionner, ni le nombre de lots qui peuvent être attribués à un même opérateur économique.
Identifiant de la procédure : 32f32d08-49fb-4301-b00a-0d92bda8cff4
Identifiant interne : PPP1WP-19/4064/2023-008
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le soumissionnaire ne doit pas présenter obligatoirement une offre pour l’ensemble des lots. Les opérateurs économiques peuvent présenter une offre pour chacun des lots. L’Acheteur ne limite pas le nombre de lots pour lesquels l’opérateur peut soumissionner, ni le nombre de lots qui peuvent être attribués à un même opérateur économique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET D'ARTICLES DE PAPETERIE
Description : Le lot n° 01, soit le contrat n° 2023-008-01, est un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet l'achat et la livraison de fournitures de bureau et d'articles de papeterie en fonction des besoins des Services de la Ville de Saint-Louis. Les montants annuels relatifs à la période ferme seront identiques pour les périodes de reconduction, soit un montant total maximum de commande limité à 280 000 €uros ht sur la durée totale du contrat, période ferme et périodes de reconduction comprises.
Identifiant interne : 2023-008-01_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 21, Rue Théo Bachmann
Ville : SAINT-LOUIS
Code postal : 68300
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : VILLE DE SAINT-LOUIS

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/07/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarches environnementales
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et performance environnementale des articles proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 14
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Analyse des échantillons remis
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités d'accès dématérialisé du ou des catalogue(s), de préparation, suivi et livraison des commandes, et service après-vente
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : PRÉCISIONS CONCERNANT LES DÉLAIS D’INTRODUCTION DES RECOURS Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif compétent. Les voies et délais de recours dont dispose le candidat sont : - Soit un recours en référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Soit un recours en référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA après la signature du contrat ; - Soit un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL DU RÈGLEMENT AMIABLE DES LITIGES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINT-LOUIS
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT-LOUIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES ET DE PETIT EQUIPEMENT DE CLASSE
Description : Le lot n° 02, soit le contrat n° 2023-008-02, est un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet l'achat et la livraison de fournitures scolaires et de petits équipement de classe en fonction des besoins des Services de la Ville de Saint-Louis. Les montants annuels relatifs à la période ferme seront identiques pour les périodes de reconduction, soit un montant total maximum de commande limité à 240 000 €uros ht sur la durée totale du contrat, période ferme et périodes de reconduction comprises.
Identifiant interne : 2023-008-02_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 21, Rue Théo Bachmann
Ville : SAINT-LOUIS
Code postal : 68300
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : VILLE DE SAINT-LOUIS

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/07/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarches environnementales
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et performance environnementale des articles proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 14
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Analyse des échantillons remis
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités d'accès dématérialisé du ou des catalogue(s), de préparation, suivi et livraison des commandes, et service après-vente
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : PRÉCISIONS CONCERNANT LES DÉLAIS D’INTRODUCTION DES RECOURS Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif compétent. Les voies et délais de recours dont dispose le candidat sont : - Soit un recours en référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Soit un recours en référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA après la signature du contrat ; - Soit un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL DU RÈGLEMENT AMIABLE DES LITIGES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINT-LOUIS
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT-LOUIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES ET MATERIEL POUR ACTIVITES MANUELLES ET DE LOISIRS
Description : Le lot n° 03, soit le contrat n° 2023-008-03, est un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet l'achat et la livraison de fournitures et matériel pour activités manuelles et de loisirs en fonction des besoins des Services de la Ville de Saint-Louis. Les montants annuels relatifs à la période ferme seront identiques pour les périodes de reconduction, soit un montant total maximum de commande limité à 280 000 €uros ht sur la durée totale du contrat, période ferme et périodes de reconduction comprises.
Identifiant interne : 2023-008-03_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44812300 Peintures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30194000 Fournitures pour dessin
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37520000 Jouets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 21, Rue Théo Bachmann
Ville : SAINT-LOUIS
Code postal : 68300
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : VILLE DE SAINT-LOUIS

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/07/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 3 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarches environnementales
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et performance environnementale des articles proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 14
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Analyse des échantillons remis
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modalités d'accès dématérialisé du ou des catalogue(s), de préparation, suivi et livraison des commandes, et service après-vente
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : PRÉCISIONS CONCERNANT LES DÉLAIS D’INTRODUCTION DES RECOURS Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif compétent. Les voies et délais de recours dont dispose le candidat sont : - Soit un recours en référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Soit un recours en référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA après la signature du contrat ; - Soit un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL DU RÈGLEMENT AMIABLE DES LITIGES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINT-LOUIS
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT-LOUIS

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 800 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HISLER ALSACE
Offre :
Identifiant de l’offre : HISLER ALSACE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 579 614,68 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 101-216
Titre : ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET D'ARTICLES DE PAPETERIE
Date de conclusion du marché : 16/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT-LOUIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 522 240,04 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 579 614,68 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HISLER ALSACE
Offre :
Identifiant de l’offre : HISLER ALSACE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 8 701,24 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 102-218
Titre : ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES ET DE PETIT EQUIPEMENT DE CLASSE
Date de conclusion du marché : 16/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT-LOUIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 6 590,56 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 9 092,88 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HISLER ALSACE
Offre :
Identifiant de l’offre : HISLER ALSACE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 81 374,88 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 103-220
Titre : ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES ET MATERIEL POUR ACTIVITES MANUELLES ET DE LOISIRS
Date de conclusion du marché : 16/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT-LOUIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 80 600,28 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 87 346,28 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE DE SAINT-LOUIS
Numéro d’enregistrement : 21680297500013
Adresse postale : 21, Rue Théo Bachmann
Ville : SAINT-LOUIS
Code postal : 68300
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : Pascale SCHMIDIGER
Téléphone : +33 389695200
Adresse internet : http://www.saint-louis.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL DU RÈGLEMENT AMIABLE DES LITIGES
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : 1, Rue du Préfet Claude Érignac
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Téléphone : +33 383342565
Télécopieur : +33 383342224
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31, Avenue de la Paix
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : +33 388212323
Télécopieur : +33 388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : HISLER ALSACE
Numéro d’enregistrement : 52251165800018
Adresse postale : 4, Rue de l'Artois
Ville : SAUSHEIM
Code postal : 68390
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : Katia BACH-CARRASCO
Adresse électronique : hisler-alsace@hisler.fr
Téléphone : +33 389452282
Télécopieur : +33 389452844
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 441b62b8-5743-46f5-b2a5-a2658e790aa1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2024 11:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00499629-2024
Numéro de publication au JO S : 161/2024
Date de publication : 20/08/2024