Achat et fournitures de bureau

Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures à destination des scolaires et de l'animation, des fournitures de bureau destinées principalement aux services administratifs, consommables informatiques et papier. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. Le marché est un accord-cadre à bons de …

CPV: 30192000 Artículos de oficina, 30192700 Papelería, 30237300 Material informático, 39162110 Material escolar
Lugar de ejecución:
Achat et fournitures de bureau
Organismo adjudicador:
Mairie de Saint-Maurice
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Saint-Maurice
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat et fournitures de bureau
Description : Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures à destination des scolaires et de l'animation, des fournitures de bureau destinées principalement aux services administratifs, consommables informatiques et papier. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. Le marché est un accord-cadre à bons de commande décomposé en 4 lots. Pour chaque lot, le marché est conclu avec un montant minimum et un montant maximum. Les montant minimum et maximum annuels pour chaque lots sont les suivants : Lot n° 1 fournitures destinées aux scolaires et a l'animation : min 12.000 max : 40.000 Lot n° 2 : fournitures de bureau. min 1.000 max : 9.000 Lot n° 3 : consommables informatiques. min 1.000 max : 9.000 Lot n° 4 : papier pour copieurs et imprimantes laser. min 1.000 max : 15.000 Un candidat pourra répondre à un lot ou à plusieurs lots.
Identifiant de la procédure : d3d62174-8879-454e-bee6-314e916dd416
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Fournitures destinées aux scolaires et à l'animation
Description : Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures à destination des scolaires et de l'animation.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 16/01/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal administratif de Melun 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630 77008 Melun Cedex Tél. : 01-60-56-66-30 Télécopieur : 01-60-56-66-10 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr Adresse Internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Saint-Maurice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint-Maurice

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Fournitures de bureau
Description : Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures à destination des services administratifs.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30237300 Fournitures informatiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 16/01/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal administratif de Melun 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630 77008 Melun Cedex Tél. : 01-60-56-66-30 Télécopieur : 01-60-56-66-10 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr Adresse Internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Saint-Maurice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint-Maurice

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 Consommables informatiques
Description : Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures à destination des services administratifs, consommables informatiques et papier.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30237300 Fournitures informatiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 16/01/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal administratif de Melun 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630 77008 Melun Cedex Tél. : 01-60-56-66-30 Télécopieur : 01-60-56-66-10 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr Adresse Internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Saint-Maurice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint-Maurice

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 Papier pour copieurs et imprimantes laser
Description : Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures à destination des services administratifs, consommables informatiques et papier.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192700 Papeterie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 16/01/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal administratif de Melun 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630 77008 Melun Cedex Tél. : 01-60-56-66-30 Télécopieur : 01-60-56-66-10 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr Adresse Internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Saint-Maurice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint-Maurice

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Saint-Maurice
Numéro d’enregistrement : 21940069400010
Adresse postale : 55, rue du Maréchal Leclerc
Ville : Saint-maurice Cedex
Code postal : 94415
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Téléphone : 0145188014
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 430dca6e-40ce-42aa-a8c1-bb1e8e3f3414 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 13:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00759147-2024
Numéro de publication au JO S : 242/2024
Date de publication : 12/12/2024