1.1 Acheteur
Nom officiel
:
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Achat de visibilité pour le Martin Fourcade Nordic Festival 2024
Achat de visibilité pour le Martin Fourcade Nordic Festival 2024 Achat de visibilité pour le Martin Fourcade Nordic Festival 2024
CPV: 79340000 Servicios de publicidad y de marketing
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Achat de visibilité pour le Martin Fourcade Nordic Festival 2024
Description
:
Achat de visibilité pour le Martin Fourcade Nordic Festival 2024
Identifiant de la procédure
:
0b83f403-0fa0-47f2-a387-f794642a1ecb
Identifiant interne
:
2024M0844
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79340000
Services de publicité et de marketing
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79340000
Services de publicité et de marketing
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel :
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
- Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique 23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex Courriel :
dcpfour-serv@cg74.fr
- Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre
:
Achat de visibilité pour le Martin Fourcade Nordic Festival 2024
Description
:
Achat de visibilité pour le Martin Fourcade Nordic Festival 2024
Identifiant interne
:
S-PA-1510668
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79340000
Services de publicité et de marketing
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79340000
Services de publicité et de marketing
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Département de la Haute-Savoie
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
83 333,33
Euro
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Le marché relève des services énumérés à l’annexe II de la directive 2009/81/CE
Autre justification
:
Marché conclu sans publicité ni mise en concurrence
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MFNF
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MFNF
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur du résultat
:
83 333,33
Euro
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
202460812000
Titre
:
Achat de visibilité pour le Martin Fourcade Nordic Festival 2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
443928874
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Numéro d’enregistrement
:
22740001700074
Adresse postale
:
23 rue de la Paix
Ville
:
Annecy
Code postal
:
74041
Pays
:
France
Point de contact
:
le Président
Téléphone
:
0450332132
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
9638
Adresse postale
:
2 Place de Verdun
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38022
Pays
:
France
Téléphone
:
0476429000
Télécopieur
:
0476422269
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d’enregistrement
:
9643
Adresse postale
:
107 rue Servient
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69418
Pays
:
France
Point de contact
:
Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Téléphone
:
0472772130
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement
:
9639
Adresse postale
:
1 rue du 30° Ri
Cs 32444
Ville
:
Annecy
Code postal
:
74041
Pays
:
France
Point de contact
:
Services de la Commande Publique
Téléphone
:
0450332132
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel
:
MFNF
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
0
Adresse postale
:
Annecy
Ville
:
Annecy
Code postal
:
74000
Pays
:
France
Téléphone
:
0479000000
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
416df3a0-e0a3-4330-a097-beca379fe47f
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
22/08/2024
17:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2 Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis
:
00509758-2024
Numéro de publication au JO S
:
165/2024
Date de publication
:
26/08/2024