Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane

Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane Minibus Véhicules utilitaires légers 2 places (chargement 3 m3) Véhicules utilitaires légers 5 places à cabine approfondie (chargement 3 m3) Véhicules utilitaires légers 3 places (chargement de 4 à 6 m3) Véhicules utilitaires légers 6 places à cabine approfondie (chargement de …

CPV: 34100000 Vehículos de motor, 34110000 Automóviles para pasajeros, 34114400 Minibuses, 34144700 Vehículos utilitarios
Lugar de ejecución:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Organismo adjudicador:
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Description : Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Identifiant de la procédure : afc94402-0230-4994-9409-3fe8e42cfa6a
Identifiant interne : F-PF-1475843
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 17 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Minibus
Description : Minibus
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114400 Minibus

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 326800-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Véhicules utilitaires légers 2 places (chargement 3 m3)
Description : Véhicules utilitaires légers 2 places (chargement 3 m3)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 326800-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Véhicules utilitaires légers 5 places à cabine approfondie (chargement 3 m3)
Description : Véhicules utilitaires légers 5 places à cabine approfondie (chargement 3 m3)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 326800-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Véhicules utilitaires légers 3 places (chargement de 4 à 6 m3)
Description : Véhicules utilitaires légers 3 places (chargement de 4 à 6 m3)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 326800-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Véhicules utilitaires légers 6 places à cabine approfondie (chargement de 4 à 6 m3)
Description : Véhicules utilitaires légers 6 places à cabine approfondie (chargement de 4 à 6 m3)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 326800-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Véhicules utilitaires légers 2 places (chargement 3 m3) à différentiel avant à glissement limité
Description : Véhicules utilitaires légers 2 places (chargement 3 m3) à différentiel avant à glissement limité
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 326800-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Véhicules utilitaires légers 5 places à cabine approfondie (3 m3) et à différentiel à glissement limité
Description : Véhicules utilitaires légers 5 places à cabine approfondie (3 m3) et à différentiel à glissement limité
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 326800-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Véhicules utilitaires légers 2 places à 4 roues motrices (chargement 3 m3)
Description : Véhicules utilitaires légers 2 places à 4 roues motrices (chargement 3 m3)
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 326800-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Véhicules SUV
Description : Véhicules SUV
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 326800-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GUYANE AUTOMOBILE
Offre :
Identifiant de l’offre : GUYANE AUTOMOBILE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024002
Titre : Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Offre :
Identifiant de l’offre : AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024002
Titre : Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOMASCO
Offre :
Identifiant de l’offre : SOMASCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024003
Titre : Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GUYANE AUTOMOBILE
Offre :
Identifiant de l’offre : GUYANE AUTOMOBILE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024003
Titre : Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Offre :
Identifiant de l’offre : AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024003
Titre : Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOMASCO
Offre :
Identifiant de l’offre : SOMASCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024004
Titre : Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GUYANE AUTOMOBILE
Offre :
Identifiant de l’offre : GUYANE AUTOMOBILE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024004
Titre : Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Offre :
Identifiant de l’offre : AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024004
Titre : Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOMASCO
Offre :
Identifiant de l’offre : SOMASCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024005
Titre : Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GUYANE AUTOMOBILE
Offre :
Identifiant de l’offre : GUYANE AUTOMOBILE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024005
Titre : Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Offre :
Identifiant de l’offre : AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024005
Titre : Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOMASCO
Offre :
Identifiant de l’offre : SOMASCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024006
Titre : Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GUYANE AUTOMOBILE
Offre :
Identifiant de l’offre : GUYANE AUTOMOBILE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024006
Titre : Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Offre :
Identifiant de l’offre : AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024006
Titre : Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4B9F219C-F750-1C55-B9B45CA00BCAB9B2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE
Numéro d’enregistrement : 52659
Adresse postale : Hôtel de la Collectivité Territoriale de Guyane Carrefour de Suzini, Cs 47025
Ville : Cayenne
Code postal : 97307
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Point de contact : SERVILLE Gabriel
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0594300600
Télécopieur : 0594319522
Adresse internet : https://www.ctguyane.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Cayenne
Numéro d’enregistrement : 4B9F21C3-AF7B-F363-C7A879637982A69A
Adresse postale : 7, rue Schoelcher
Ville : Cayenne
Code postal : 97305
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cayenne@juradm.fr
Téléphone : 0594254970
Télécopieur : 0594254971
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GUYANE AUTOMOBILE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1475843-1-1-1
Adresse postale : Rte Nationale 1
Ville : Matoury
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : jerome.leroy@gbh.fr
Téléphone : 0694211178
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOMASCO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1475843-1-2-1
Adresse postale : Lot Marengo
Ville : Cayenne
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : lidvine.broder@loret.net
Téléphone : 0594350703
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SOMASCO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1475843-1-3-1
Adresse postale : Lot Marengo
Ville : Cayenne
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : lidvine.broder@loret.net
Téléphone : 0594350703
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SOMASCO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1475843-1-4-1
Adresse postale : Lot Marengo
Ville : Cayenne
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : lidvine.broder@loret.net
Téléphone : 0594350703
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SOMASCO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1475843-1-5-1
Adresse postale : Lot Marengo
Ville : Cayenne
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : lidvine.broder@loret.net
Téléphone : 0594350703
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0009

Nom officiel : AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1475843-1-1-2
Adresse postale : 2914 Rte De Baduel
Ville : Cayenne
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : georges.laurent@groupe-gl.pro
Téléphone : 0594308872
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0010

Nom officiel : GUYANE AUTOMOBILE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1475843-1-2-2
Adresse postale : Rte Nationale 1
Ville : Matoury
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : jerome.leroy@gbh.fr
Téléphone : 0694211178
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0011

Nom officiel : GUYANE AUTOMOBILE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1475843-1-3-2
Adresse postale : Rte Nationale 1
Ville : Matoury
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : jerome.leroy@gbh.fr
Téléphone : 0694211178
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0012

Nom officiel : GUYANE AUTOMOBILE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1475843-1-4-2
Adresse postale : Rte Nationale 1
Ville : Matoury
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : jerome.leroy@gbh.fr
Téléphone : 0694211178
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0013

Nom officiel : GUYANE AUTOMOBILE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1475843-1-5-2
Adresse postale : Rte Nationale 1
Ville : Matoury
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : jerome.leroy@gbh.fr
Téléphone : 0694211178
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0014

Nom officiel : AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1475843-1-2-3
Adresse postale : 2914 Rte De Baduel
Ville : Cayenne
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : georges.laurent@groupe-gl.pro
Téléphone : 0594308872
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0015

Nom officiel : AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1475843-1-3-3
Adresse postale : 2914 Rte De Baduel
Ville : Cayenne
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : georges.laurent@groupe-gl.pro
Téléphone : 0594308872
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0016

Nom officiel : AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1475843-1-4-3
Adresse postale : 2914 Rte De Baduel
Ville : Cayenne
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : georges.laurent@groupe-gl.pro
Téléphone : 0594308872
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0017

Nom officiel : AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1475843-1-5-3
Adresse postale : 2914 Rte De Baduel
Ville : Cayenne
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique : georges.laurent@groupe-gl.pro
Téléphone : 0594308872
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4112bfc0-33cb-44b6-bac3-7eb2f0c5cf0c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/11/2024 15:11 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00731290-2024
Numéro de publication au JO S : 233/2024
Date de publication : 29/11/2024