Achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (12 lots)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée de la période initiale est de 24 mois. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires PL équipé 12/13T et 16/19T 4x2 PL équipé 16/19T 4X4 PL équipé 19T 4x4 permanent Rotofaucheuse …

CPV: 34144400 Vehículos para el mantenimiento de carreteras, 34921000 Equipo de mantenimiento de carreteras
Lugar de ejecución:
Achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (12 lots)
Organismo adjudicador:
Département de l'Isère
Número de premio:
F24DCET-EJ02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de l'Isère
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (12 lots)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée de la période initiale est de 24 mois. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 693d63ce-2167-4c1f-a028-f4e7245719c5
Identifiant interne : F24DCET-EJ02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 037 400 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PL équipé 12/13T et 16/19T 4x2
Description : PL équipé 12/13T et 16/19T 4x2
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2- Valeur technique du Pl 19t
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-1 Puissance du moteur (en ch)
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-2 Couple moteur maximal (en danm)
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3 - Extension de Garantie
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-3 Angle d'attaque disponible à l'avant du camion 4x2 avant montage plaque Setra (en mm)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations du Pl 19 T
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PL équipé 16/19T 4X4
Description : PL équipé 16/19T 4X4
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2- Valeur technique du Pl 19t 4x4
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-1 Puissance du moteur en (en ch)
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-2 Couple moteur maximal (en danm)
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-3 Angle d'attaque disponible à l'avant du camion 4x4, avant montage plaque Setra (en mm)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3- Extension de garantie
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : PL équipé 19T 4x4 permanent
Description : PL équipé 19T 4x4 permanent
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-1 Puissance du moteur (en ch)
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-2 Couple moteur maximal (en danm)
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-3 Angle d'attaque disponible à l'avant du camion 4x4, avant montage plaque Setra (en mm)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3- Extension de garantie
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Rotofaucheuse
Description : Rotofaucheuse
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - Polyvalence de la position de l'attelage (Avant et/ou arrière)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Tracteur agricole
Description : Tracteur agricole
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2 - Valeur Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3 - Extension de Garantie
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-1 Puissance du moteur (en ch)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-3 Surface de vitrage sur toit de la cabine (encm²)
Pondération (points, valeur exacte) : 9
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-2 Système de suspension de la cabine
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-4 Vitrage toit cabine (latéral/avant/arrière)
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Saleuse portée (avec montage)
Description : Saleuse portée (avec montage)
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-5 Position de la cote "Y" (en mm)
Pondération (points, valeur exacte) : 16
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-1 Lisibilité écran : taille affichage en cm²
Pondération (points, valeur exacte) : 6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-2 Système d'affichage du boîtier
Pondération (points, valeur exacte) : 6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-3 épaisseur tôle sans peinture (en mm)
Pondération (points, valeur exacte) : 6
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-4 Qualité des soudures de la trémie
Pondération (points, valeur exacte) : 6
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lame de déneigement
Description : Lame de déneigement
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-1 Diamètre axe d'oscillation de la platine centrale (en mm)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-2 Position de la plaque d'oscillation de la lame
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-3 Système de réglage de l'inclinaison d'attaque de la lame
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Etrave de déneigement
Description : Etrave de déneigement
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-2 Poids hors tout (en kg)
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-3 Distance entre centre de gravité et plaque d'accrochage ( en cm)
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-4 Hauteur entre sol et aile arrière (en cm)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-1 Nature du tablier
Pondération (points, valeur exacte) : 6
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Aileron de déneigement
Description : Aileron de déneigement
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-1 Résistance du parallélogramme : Longueur entre axes des 2 chapes de triangles (en mm)
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-2 Diamètre extérieur de la platine d'oscillation (en mm)
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-4 Rayon pliage du galbe dans la partie arrière haute aileron (en mm)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-3 Rayon pliage du galbe dans partie arrière basse aileron (en mm)
Pondération (points, valeur exacte) : 6
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Débrouissailleuse portée et accessoires (avec montage)
Description : Débrouissailleuse portée et accessoires (avec montage)
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2 - Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-1 Position du pivot
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-2 Section du 1er bras en cm² (exemple pour 16cmx16cm, indiquer 256cm²)
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-3 épaisseur tube du 1er bras (en mm)
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-4 Caractéristiques du groupe de broyage
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-5 Caractéristiques des protections des pompes et multiplicateur
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-6 Encombrement mini à flanc de haie par rapport à l'axe du tracteur (en m)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Balayeuses adaptables sur engins, et fournitures accessoires et consommables
Description : Balayeuses adaptables sur engins, et fournitures accessoires et consommables
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-1 Largeur balayage (ou de travail) maximum (en mm)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-2 Angle d'orientation totale droite/gauche (en °)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Semi-remorque porte-engins à col de cygne
Description : Semi-remorque porte-engins à col de cygne
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-1 Hauteur plateau
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-2 Poids à vide
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 13 754 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NOREMAT
Offre :
Identifiant de l’offre : NOREMAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 110 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-089
Titre : Rotofaucheuse
Date de conclusion du marché : 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS BONFILS
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS BONFILS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 2 600 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-090
Titre : Tracteur agricole
Date de conclusion du marché : 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Offre :
Identifiant de l’offre : ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 166 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-091
Titre : Lame de déneigement
Date de conclusion du marché : 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Offre :
Identifiant de l’offre : ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-092
Titre : Etrave de déneigement
Date de conclusion du marché : 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Offre :
Identifiant de l’offre : ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 340 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-093
Titre : Aileron de déneigement
Date de conclusion du marché : 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NOREMAT
Offre :
Identifiant de l’offre : NOREMAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 780 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-094
Titre : Débrouissailleuse portée et accessoires (avec montage)
Date de conclusion du marché : 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FAB DIF
Offre :
Identifiant de l’offre : FAB DIF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 116 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-095
Titre : Balayeuses adaptables sur engins, et fournitures accessoires et consommables
Date de conclusion du marché : 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BERNARD TRUCKS
Offre :
Identifiant de l’offre : BERNARD TRUCKS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 446 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-096
Titre : Semi-remorque porte-engins à col de cygne
Date de conclusion du marché : 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de l'Isère
Numéro d’enregistrement : 22380001200013
Adresse postale : 7 rue Fantin Latour
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : marches-publics@isere.fr
Téléphone : 0476003838
Télécopieur : 0476003835
Adresse internet : https://www.isere.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 624654
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 644975
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : NOREMAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 166 rue ampere
Ville : Ludres
Code postal : 54710
Pays : France
Adresse électronique : marches_noremat@noremat.fr
Téléphone : 0354501609
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAS BONFILS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Ld Zone Industrielle
Ville : Renage
Code postal : 38140
Pays : France
Adresse électronique : bonfils@bonfils-sa.fr
Téléphone : 0476910737
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Route Nationale 6
Ville : Saint Andre Le Gaz
Code postal : 38490
Pays : France
Adresse électronique : stephanie@villeton.com
Téléphone : 0474881580
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Route Nationale 6
Ville : Saint Andre Le Gaz
Code postal : 38490
Pays : France
Adresse électronique : stephanie@villeton.com
Téléphone : 0474881580
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0009

Nom officiel : ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Route Nationale 6
Ville : Saint Andre Le Gaz
Code postal : 38490
Pays : France
Adresse électronique : stephanie@villeton.com
Téléphone : 0474881580
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0010

Nom officiel : NOREMAT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 166 rue ampere
Ville : Ludres
Code postal : 54710
Pays : France
Adresse électronique : marches_noremat@noremat.fr
Téléphone : 0354501609
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0011

Nom officiel : FAB DIF
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 27 Rte De La Combe
Ville : Valencogne
Code postal : 38730
Pays : France
Adresse électronique : fabienne@villeton.com
Téléphone : 0609453052
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0012

Nom officiel : BERNARD TRUCKS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 18 Av De La Louisiane
Ville : Fontanil Cornillon
Code postal : 38120
Pays : France
Adresse électronique : A.BARNIER@autobernard.com
Téléphone : 0438023963
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0012

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cda961fb-b69f-4f36-81de-ebcdfaa1260f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/09/2024 12:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00537063-2024
Numéro de publication au JO S : 174/2024
Date de publication : 06/09/2024