Achat de matériel promotionnel

Le présent accord-cadre a pour objet l’achat de matériel promotionnel pour Solidaris Wallonie et ses entités partenaires pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée, et prend cours le premier jour qui suit la conclusion de l’accord-cadre Textile promotionnel Objet promotionnel

CPV: 18000000 Prendas de vestir, calzado, artículos de viaje y accesorios, 18300000 Prendas de vestir
Plazo:
27 de septiembre de 2024 a las 12:30
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Achat de matériel promotionnel
Organismo adjudicador:
Mutualité Solidaris Wallonie
Número de premio:
2023-045

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mutualité Solidaris Wallonie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de matériel promotionnel
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l’achat de matériel promotionnel pour Solidaris Wallonie et ses entités partenaires pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée, et prend cours le premier jour qui suit la conclusion de l’accord-cadre
Identifiant de la procédure : d0fdc1d8-9afb-4065-acfa-369dfb069827
Identifiant interne : 2023-045
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Voir cahier spécial des charges

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2023-045 - 1 _Textile promotionnel
Description : Textile promotionnel
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/06/2024
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : L’opérateur économique prouve ses capacités techniques par lot à l’aide de trois références des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, avec mention du montant, de la date et du destinataire public ou privé. L’opérateur économique fournit, par lot, une liste des fournitures relevant du domaine d’activité faisant l’objet du présent accord-cadre exécutés au cours des 3 dernières années dans le même secteur d'activités ou dans des secteurs présentant des caractéristiques comparables, avec description claire du marché et mention du montant, des dates et des destinataires publics ou privés de ces services.  Niveau minimal : 3 livraisons principales et ce pour des fournitures similaires à celles qui devront être livrées en exécution de chacun des lots pour un montant annuel minimum de 50.000,00 EUR HTVA. Pour le lot 1 : 3 livraisons principales de textiles promotionnels

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : La comparaison des offres se fera sur la base des prix unitaires multipliés par les quantités présumées (voir point I.9 - Fixation des prix), telles que mentionnées dans l'inventaire dûment complété par le soumissionnaire (voir annexe B). Prix à l’inventaire = le prix catalogue – la ristourne annexe A. Mode de calcul de la cotation : Règle de trois : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère prix Le score obtenu sera arrondi à la dizaine d’unité supérieure. L’évaluation des offres se fait taxe sur la valeur ajoutée comprise (lorsque la TVA engendre un coût pour le pouvoir adjudicateur).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La qualité sera évaluée notamment au travers de l’efficacité fonctionnelle, de l’esthétique, de la durabilité et de la garantie d’innocuité des produits, sur base de la preuve que les produits disposent de labels (ou de preuve équivalente) ainsi que sur base des échantillons, photos, fiches techniques et tout autre élément jugé pertinent par le pouvoir adjudicateur. Plus la qualité des produits sera jugée élevée, plus le nombre de points octroyés sera élevé.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Plus le soumissionnaire s’engagera à proposer des délais courts, plus l’offre sera jugée avantageuse. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas appliquer une règle de trois pour comparer les offres entre elle sur base du présent critère. Il évaluera les délais de livraison de chaque offre individuellement et dans l’absolu. L’attention du soumissionnaire est attirée sur les délais maximums prévus au point II.12 ainsi que sur les pénalités prévues au point II.17 du cahier spécial des charges
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Premiere Instance - Arrondissement de Namur
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 2023-045 - 2_Objet promotionnel
Description : Objet promotionnel
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/06/2024
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : L’opérateur économique prouve ses capacités techniques par lot à l’aide de trois références des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, avec mention du montant, de la date et du destinataire public ou privé. L’opérateur économique fournit, par lot, une liste des fournitures relevant du domaine d’activité faisant l’objet du présent accord-cadre exécutés au cours des 3 dernières années dans le même secteur d'activités ou dans des secteurs présentant des caractéristiques comparables, avec description claire du marché et mention du montant, des dates et des destinataires publics ou privés de ces services.  Niveau minimal : 3 livraisons principales et ce pour des fournitures similaires à celles qui devront être livrées en exécution de chacun des lots pour un montant annuel minimum de 50.000,00 EUR HTVA. Pour le lot 2 : 3 livraisons principales d'objets promotionnels

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : La comparaison des offres se fera sur la base des prix unitaires multipliés par les quantités présumées (voir point I.9 - Fixation des prix), telles que mentionnées dans l'inventaire dûment complété par le soumissionnaire (voir annexe B). Prix à l’inventaire = le prix catalogue – la ristourne annexe A Mode de calcul de la cotation : Règle de trois : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère prix Le score obtenu sera arrondi à la dizaine d’unité supérieure. L’évaluation des offres se fait taxe sur la valeur ajoutée comprise (lorsque la TVA engendre un coût pour le pouvoir adjudicateur).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La qualité sera évaluée au travers de l’efficacité fonctionnelle sur base des échantillons et photos demandés, des fiches techniques et tout élément jugé pertinent par le pouvoir adjudicateur. Plus la qualité des produits sera jugée élevée, plus le nombre de points octroyés sera élevé.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Plus le soumissionnaire s’engagera à proposer des délais courts, plus l’offre sera jugée avantageuse. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas appliquer une règle de trois pour comparer les offres entre elle sur base du présent critère. Il évaluera les délais de livraison de chaque offre individuellement et dans l’absolu. L’attention du soumissionnaire est attirée sur les délais maximums prévus au point II.12 ainsi que sur les pénalités prévues au point II.17 du cahier spécial des charges
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Premiere Instance - Arrondissement de Namur
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mutualité Solidaris Wallonie
Numéro d’enregistrement : 0808995143_1725
Adresse postale : Rue des Dominicaines, 35
Ville : Saint-Servais
Code postal : 5002
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : alexis.greisch@solidaris.be
Téléphone : 0475446050
Télécopieur : +32 43416416
Adresse internet : http://www.solidaris.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal de Premiere Instance - Arrondissement de Namur
Numéro d’enregistrement : 0308357753
Ville : Pl. du Palais de Justice, 4 5000 Namur
Pays : Belgique
Adresse électronique : alexis.greisch@solidaris.be
Téléphone : +32475446050
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 75558192-2dac-45d5-a48e-494335819987-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b9f4564a-705f-4840-9f87-aa2b381df9bb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/07/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 30/07/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00462126-2024
Numéro de publication au JO S : 149/2024
Date de publication : 01/08/2024