Achat de fournitures, petit matériel et petit équipement de bureau

La présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de toutes les fournitures, petit matériel et petits équipements de bureau nécessaires au bon fonctionnement des différentes composantes et services de CY Cergy Paris Université. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses …

CPV: 30192000 Artículos de oficina, 30197000 Material de oficina de pequeña envergadura, 30100000 Máquinas, equipo y artículos de oficina, excepto ordenadores, impresoras y mobiliario, 30190000 Equipo y artículos de oficina diversos
Plazo:
22 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Achat de fournitures, petit matériel et petit équipement de bureau
Organismo adjudicador:
CY Cergy Paris Université
Número de premio:
2025CYCPU0F15

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CY Cergy Paris Université
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de fournitures, petit matériel et petit équipement de bureau
Description : La présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de toutes les fournitures, petit matériel et petits équipements de bureau nécessaires au bon fonctionnement des différentes composantes et services de CY Cergy Paris Université. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant de la procédure : 8b166533-868a-4384-8165-d5d071798649
Identifiant interne : 2025CYCPU0F15
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197000 Petit matériel de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le soumissionnaire devra fournir l'ensemble des échantillons demandés. La remise d'échantillons est obligatoire. Les échantillons doivent correspondre aux articles indiqués dans le BPU. Chaque échantillon sera accompagné d'une fiche technique. Les échantillons doivent parvenir au plus tard le 22/04/2025 à 12h00 (date limite réception des offres) à l'adresse suivante : CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ - Site des chênes - Jardin Tropical - Service achats et marchés publics - bureau 119 - 33 boulevard du Port - 95011 Cergy-Pontoise Cedex. La réception des échantillons ne pourra être effectuée que les lundis, mardis et jeudis de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30. En l'absence totale d'échantillons, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière. Les échantillons feront l'objet d'une analyse afin d'apprécier leur qualité. La fourniture des échantillons est à la charge des soumissionnaires. Ils pourront être restitués aux candidats non retenus, sur demande, dans les deux mois suivant la fin de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Achat de fournitures, petit matériel et petit équipement de bureau
Description : La présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de toutes les fournitures, petit matériel et petits équipements de bureau nécessaires au bon fonctionnement des différentes composantes et services de CY Cergy Paris Université. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne : 2025CYCPU0F15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197000 Petit matériel de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Options :
Description des options : Si nécessaire, l'Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros hors taxes (800 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant prévisionnel des commandes unitaires pouvant être émis au cours d'exécution de chaque période de validité du marché de 12 mois s'élève à 130 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère n°1 : Valeur financière Sous-critère n°1.1 : Détail quantitatif estimatif (DQE) - 40 points Sous-critère n°1.2 : Frais de ports - 5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Valeur technique Sous-critère n°2.1 : Qualité de l'organisation proposée pour l'exécution des prestations, objet du présent marché - 15 points Sous-critère n°2.2 : Qualité des produits appréciée au regard des échantillons, fiches techniques et du catalogue restreint personnalisé - 15 points Sous-critère n°2.3 : Ergonomie et fonctionnalités de l'outil de commande en ligne - 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3 : Qualité des engagements pris par le candidat pour participer à la transition environnementale et sociétale de CY au travers des prestations objets du présent marché Sous-critère n°3.1 : Quantité des produits « verts » proposés au BPU - 5 points Sous-critère n°3.2 : Qualité des mesures environnementales prises en matière de conditionnement et d'emballage dans le cadre du présent marché - 5 points Sous-critère n°3.3 : Qualité des mesures environnementales prises en matière de transport dans le cadre du présent marché - 5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy- Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CY Cergy Paris Université
Numéro d’enregistrement : 13002597600015
Adresse postale : 33, boulevard du Port
Ville : Cergy-pontoise cedex
Code postal : 95011
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marche@ml.u-cergy.fr
Téléphone : 0134257252
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy- Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 01 30 17 34 00
Télécopieur : 01 30 17 34 59
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 32630344-c2e2-4de6-b877-a629b187bfe0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/03/2025 10:39 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00173764-2025
Numéro de publication au JO S : 54/2025
Date de publication : 18/03/2025