Achat de fournitures de quincaillerie pour l'entretien des bâtiments 2025 - 2028 / Nogent-sur-Seine (Aube)

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire par lot avec montant maximum annuel qui a pour objet l'achat de fournitures de quincaillerie pour l'entretien des bâtiments communaux. Il est composé de cinq lots. Il prendra effet à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025, renouvelable trois fois par période …

CPV: 31600000 Equipo y aparatos eléctricos, 44115210 Materiales de fontanería, 44316400 Artículos de ferretería, 44316500 Artículos de forja, 44531510 Pernos y tornillos, 44810000 Pinturas
Lugar de ejecución:
Achat de fournitures de quincaillerie pour l'entretien des bâtiments 2025 - 2028 / Nogent-sur-Seine (Aube)
Organismo adjudicador:
Commune de NOGENT-SUR-SEINE
Número de premio:
2024-66300M

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de NOGENT-SUR-SEINE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de fournitures de quincaillerie pour l'entretien des bâtiments 2025 - 2028 / Nogent-sur-Seine (Aube)
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire par lot avec montant maximum annuel qui a pour objet l'achat de fournitures de quincaillerie pour l'entretien des bâtiments communaux. Il est composé de cinq lots. Il prendra effet à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025, renouvelable trois fois par période de douze mois par reconduction expresse, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder le 31 décembre 2028 (soit 4 ans). Prix révisables annuellement. Financement sur le budget ville. Variantes autorisées.
Identifiant de la procédure : 44c16540-5f79-4169-a9e2-04b5004995ca
Avis précédent : 122b2efe-5ac6-4799-8e01-d9bac76a616e-03
Identifiant interne : 2024-66300M
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nogent-sur-Seine
Code postal : 10400
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Achat de fournitures de quincaillerie pour l'entretien des bâtiments 2025-2028 - lot 1 : fournitures d'électricité
Description : Montant maximum annuel : 60 000 Euros HT
Identifiant interne : 2024-66300ML1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31600000 Matériel électrique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 500900-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique 60%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de NOGENT-SUR-SEINE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Achat de fournitures de quincaillerie pour l'entretien des bâtiments 2025-2028 - lot 2 : fournitures de plomberie
Description : Montant maximum annuel : 20 000 € HT
Identifiant interne : 2024-66300ML2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 500900-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique 60 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de NOGENT-SUR-SEINE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Achat de fournitures de quincaillerie pour l'entretien des bâtiments 2025-2028 - lot 3 : fournitures de peinture
Description : Montant maximum annuel : 20 000 € HT
Identifiant interne : 2024-66300ML3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 500900-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 60 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de NOGENT-SUR-SEINE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Achat de fournitures de quincaillerie pour l'entretien des bâtiments 2025-2028 - lot 4 : fournitures de visserie-consommable
Description : Montant maximum annuel : 12 000 € HT
Identifiant interne : 2024-66300ML4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44531510 Boulons et vis

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 500900-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 60 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de NOGENT-SUR-SEINE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Achat de fournitures de quincaillerie pour l'entretien des bâtiments 2025-2028 - lot 5 : fournitures de serrurerie
Description : Montant maximum annuel : 12 000 € HT
Identifiant interne : 2024-66300ML5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 500900-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 60 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de NOGENT-SUR-SEINE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 496 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REXEL FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024-66300ML1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-66300ML1
Titre : Lot 1 : fournitures d'électricité
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024
Date de conclusion du marché : 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Commune de NOGENT-SUR-SEINE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIDER
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024-66300ML2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-66300ML2
Titre : Lot 2 : fournitures de plomberie
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024
Date de conclusion du marché : 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Commune de NOGENT-SUR-SEINE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : B. BARBOT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024-66300ML3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-66300ML3
Titre : Lot 3 : fournitures de peinture
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024
Date de conclusion du marché : 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Commune de NOGENT-SUR-SEINE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024-66300ML4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-66300ML4
Titre : Lot 4 : fournitures de visserie-consommable
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024
Date de conclusion du marché : 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Commune de NOGENT-SUR-SEINE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEGALLAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024-66300ML5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-66300ML5
Titre : Lot 5 : fournitures de serrurerie
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024
Date de conclusion du marché : 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Commune de NOGENT-SUR-SEINE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de NOGENT-SUR-SEINE
Numéro d’enregistrement : 21100260500015
Adresse postale : 27 grande rue SAINT LAURENT BP 40
Ville : Nogent-sur-seine
Code postal : 10400
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Point de contact : service commande publique
Téléphone : +33325216994
Profil de l’acheteur : https://www.xmarches.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Châlons-en-champagne
Numéro d’enregistrement : 17210111500142
Adresse postale : 25 rue du Lycée
Ville : Châlons-en-champagne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Point de contact : Greffe
Téléphone : +33326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : 1 rue du Préfet Claude Erignac - CS 00631
Ville : NANCY
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : +33326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : REXEL FRANCE
Numéro d’enregistrement : 30930461605851
Adresse postale : 13 boulevard du fort de Vaux
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SIDER
Numéro d’enregistrement : 77558685200227
Adresse postale : 29 rue Thomas Edison - CS 90426
Ville : CANEJAN
Code postal : 33612
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : B. BARBOT
Numéro d’enregistrement : 732 880 117 00211
Adresse postale : 39 avenue des Tilleuls
Ville : SAINT ANDRE LES VERGERS
Code postal : 10120
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Numéro d’enregistrement : 34293810700030
Adresse postale : 5 rue du Centre BP 102
Ville : WASQUEHAL cedex
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0008

Nom officiel : LEGALLAIS
Numéro d’enregistrement : 56382048900182
Adresse postale : 7 rue Atalante - CITIS
Ville : HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
Code postal : 14200
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cf2e8358-bda3-48a0-ac8e-c189507f3e54 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/12/2024 14:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00773976-2024
Numéro de publication au JO S : 246/2024
Date de publication : 18/12/2024