Achat d?un ou deux vecteurs nautiques, de la livraison et de divers équipements au profit de la Direction Territoriale de Police Nationale de la Guadeloupe - Service Territorial de la Police Aux Frontières

Achat d?un ou deux vecteurs nautiques, de la livraison et de divers équipements au profit de la Direction Territoriale de Police Nationale de la Guadeloupe - Service Territorial de la Police Aux Frontières Achat d'un ou deux vecteurs nautiques, de la livraison et de divers équipements au profit de la …

CPV: 34521000 Barcos especializados
Plazo:
13 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Achat d?un ou deux vecteurs nautiques, de la livraison et de divers équipements au profit de la Direction Territoriale de Police Nationale de la Guadeloupe - Service Territorial de la Police Aux Frontières
Organismo adjudicador:
Service administrative et technique de la police nationale
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Service administrative et technique de la police nationale
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat d?un ou deux vecteurs nautiques, de la livraison et de divers équipements au profit de la Direction Territoriale de Police Nationale de la Guadeloupe - Service Territorial de la Police Aux Frontières
Description : Achat d?un ou deux vecteurs nautiques, de la livraison et de divers équipements au profit de la Direction Territoriale de Police Nationale de la Guadeloupe - Service Territorial de la Police Aux Frontières
Identifiant de la procédure : 584b79d5-7ba1-43f1-a743-06a960960224
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34521000 Bateaux spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34521000 Bateaux spécialisés

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Achat d'un ou deux vecteurs nautiques, de la livraison et de divers équipements au profit de la Direction Territoriale de Police Nationale de la Guadeloupe - Service Territorial de la Police Aux Frontières.
Description : Achat d'un ou deux vecteurs nautiques, de la livraison et de divers équipements au profit de la Direction Territoriale de Police Nationale de la Guadeloupe - Service Territorial de la Police Aux Frontières.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34521000 Bateaux spécialisés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 180 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : 11 JOURS

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse-terre

8. Organisations

8.1 ORG-0034

Nom officiel : Tribunal administratif de Basse-terre
Numéro d’enregistrement : 17971000900038
Ville : Basse-Terre
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0035

Nom officiel : Service administrative et technique de la police nationale
Numéro d’enregistrement : 13001453300017
Adresse postale : 267 allée Maurice Micaux
Ville : Basse-Terre
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Téléphone : 0590991100
Rôles de cette organisation :
Acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 765f5cdc-a8c3-4714-a207-e2478d5c991b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/10/2024 18:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00604789-2024
Numéro de publication au JO S : 196/2024
Date de publication : 08/10/2024