Achat d'un car de tourisme neuf (55 places)

La présente consultation concerne l'achat d'un car de tourisme neuf (55 places) conforme à la réglementation, aux normes et au Code de la Route en vigueur. Le marché est passé pour la durée d'achat-livraison-réception, prolongée du délai de garantie du véhicule La présente consultation concerne l'achat d'un car de tourisme …

CPV: 34121500 Autocares
Plazo:
16 de octubre de 2024 a las 17:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Achat d'un car de tourisme neuf (55 places)
Organismo adjudicador:
MAIRIE DE MALAKOFF
Número de premio:
2415

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE MALAKOFF
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat d'un car de tourisme neuf (55 places)
Description : La présente consultation concerne l'achat d'un car de tourisme neuf (55 places) conforme à la réglementation, aux normes et au Code de la Route en vigueur. Le marché est passé pour la durée d'achat-livraison-réception, prolongée du délai de garantie du véhicule
Identifiant de la procédure : 0d5806ef-b8f9-42fc-9cb2-9763f76531d0
Identifiant interne : 2415
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121500 Autocars

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Garage Municipal 51 boulevard de Stalingrad
Ville : Malakoff
Code postal : 92240
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Dans le cadre de leur étude, les candidats auront la possibilité d'interroger le Pouvoir Adjudicateur afin de lui faire préciser certains points du cahier des charges. Toutes ces questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation. La date limite fixée aux candidats pour poser leur question est le lundi 7 octobre 2024 à 17h00, celle fixée à la Ville pour y répondre est au plus tard le jeudi 10 octobre 2024 à 17h00
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Achat d'un car de tourisme neuf (55 places)
Description : La présente consultation concerne l'achat d'un car de tourisme neuf (55 places) conforme à la réglementation, aux normes et au Code de la Route en vigueur. Le marché est passé pour la durée d'achat-livraison-réception, prolongée du délai de garantie du véhicule
Identifiant interne : F-PF-1519045

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121500 Autocars

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Garage Municipal 51 boulevard de Stalingrad
Ville : Malakoff
Code postal : 92240
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Maintenance, garanties et services
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/10/2024 09:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MALAKOFF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MAIRIE DE MALAKOFF
Numéro d’enregistrement : 21920046600015
Adresse postale : Hôtel de ville 1 Place du 11 Novembre 1918, Cs80031
Ville : Malakoff
Code postal : 92245
Pays : France
Point de contact : Belhomme Jacqueline
Adresse électronique : marchespublics@ville-malakoff.fr
Téléphone : 0147467500
Adresse internet : https://www.malakoff.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : MAIRIE DE MALAKOFF
Numéro d’enregistrement : 1775012
Adresse postale : Hôtel de ville 1 place du 11 novembre 1918
Ville : Malakoff
Code postal : 92245
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ville-malakoff.fr
Téléphone : 0146467632
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 1532112
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 1532111
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3e9a936b-d6f4-4d53-965c-dd4585c90b21 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/09/2024 16:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00528780-2024
Numéro de publication au JO S : 172/2024
Date de publication : 04/09/2024