Accueils de loisirs communaux

SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES La présente consultation a pour objet l'organisation, au profit de la commune, de services sociaux, récréatifs, culturels et d'éducation. Offre de base : - Coordination des accueils de loisirs communaux (ALAE et ASH) - Organisation, direction, encadrement et gestion des accueils de loisirs associés …

CPV: 92331210 Servicios de animación para niños, 55241000 Servicios de centros de vacaciones
Lugar de ejecución:
Accueils de loisirs communaux
Organismo adjudicador:
Mairie de Villeneuve-Tolosane
Número de premio:
202403

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Villeneuve-Tolosane
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accueils de loisirs communaux
Description : SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES La présente consultation a pour objet l'organisation, au profit de la commune, de services sociaux, récréatifs, culturels et d'éducation. Offre de base : - Coordination des accueils de loisirs communaux (ALAE et ASH) - Organisation, direction, encadrement et gestion des accueils de loisirs associés aux écoles (ALAE) ; - Direction des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) périscolaires et extrascolaires ; - Organisation, encadrement et gestion des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) périscolaires et extrascolaires. Offre variante (exigée) : - Coordination des accueils de loisirs communaux (ALAE et ALSH) avec taux d'encadrement pour les accueils de loisirs avec PEDT ; - Organisation, direction, encadrement et gestion des accueils de loisirs associés aux écoles (ALAE) avec taux d'encadrement pour les accueils de loisirs avec PEDT ; - Direction des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) périscolaires et extrascolaires avec taux d'encadrement pour les accueils de loisirs avec PEDT ; Prestation supplémentaire éventuelle n°1 (exigée) : - Encadrement et suivi administratif de l'accompagnement du transport scolaire organisé par le Département
Identifiant de la procédure : e7f271c6-b58a-49b4-974f-87c143c95916
Identifiant interne : 202403
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55241000 Services de centres aérés

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accueils de loisirs communaux
Description : SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES La présente consultation a pour objet l'organisation, au profit de la commune, de services sociaux, récréatifs, culturels et d'éducation. Offre de base : - Coordination des accueils de loisirs communaux (ALAE et ASH) - Organisation, direction, encadrement et gestion des accueils de loisirs associés aux écoles (ALAE) ; - Direction des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) périscolaires et extrascolaires ; - Organisation, encadrement et gestion des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) périscolaires et extrascolaires. Offre variante (exigée) : - Coordination des accueils de loisirs communaux (ALAE et ALSH) avec taux d'encadrement pour les accueils de loisirs avec PEDT ; - Organisation, direction, encadrement et gestion des accueils de loisirs associés aux écoles (ALAE) avec taux d'encadrement pour les accueils de loisirs avec PEDT ; - Direction des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) périscolaires et extrascolaires avec taux d'encadrement pour les accueils de loisirs avec PEDT ; Prestation supplémentaire éventuelle n°1 (exigée) : - Encadrement et suivi administratif de l'accompagnement du transport scolaire organisé par le Département
Identifiant interne : S-PA-1459756

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55241000 Services de centres aérés
Options :
Description des options : Prestation supplémentaire éventuelle n°1 (exigée) : - Encadrement et suivi administratif de l'accompagnement du transport scolaire organisé par le Département

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/09/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Villeneuve-Tolosane
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 984 171,15 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202403
Titre : Accueils de loisirs communaux
Date de conclusion du marché : 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Villeneuve-Tolosane
Numéro d’enregistrement : 21310588500015
Adresse postale : 4 rue de l'Hôtel de Ville
Ville : Villeneuve-Tolosane
Code postal : 31270
Pays : France
Point de contact : VAILLANT Romain
Adresse électronique : mairie@villeneuve-tolosane.fr
Téléphone : 0562207720
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Mairie de Villeneuve-Tolosane
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 4 rue de l'Hôtel de Ville
Ville : Villeneuve Tolosane
Code postal : 31270
Pays : France
Adresse électronique : agallot@villeneuve-tolosane.fr
Téléphone : 0562207720
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 1629426
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 1629424
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 7 Rue Paul Mesple
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Pays : France
Adresse électronique : contact@lecgs.org
Téléphone : 0562874343
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 555f7047-3105-4b23-9b73-51c972b36a3d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2024 10:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00498161-2024
Numéro de publication au JO S : 161/2024
Date de publication : 20/08/2024