ACCORDS-CADRES MIXTES MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA REALISATION DES TRAVAUX PROGRAMMABLES D'ENTRETIEN ET PETITS AMENAGEMENTS DE BÂTIMENTS - SECONDE CONSULTATION - RELANCE DES LOTS N°05-12-24

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre, sans minimum, avec maximum, multi-attributaires conclu avec un maximum de trois (3) titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables). Il s'agit d'un accord-cadre mixte qui donnera lieu soit à l'émission de bons de commande soit à la conclusion de marchés …

CPV: 45311200 Trabajos de instalación de accesorios eléctricos, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45421145 Trabajos de instalación de persianas enrollables, 45453100 Trabajos de reacondicionamiento
Plazo:
27 de septiembre de 2024 a las 17:30
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ACCORDS-CADRES MIXTES MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA REALISATION DES TRAVAUX PROGRAMMABLES D'ENTRETIEN ET PETITS AMENAGEMENTS DE BÂTIMENTS - SECONDE CONSULTATION - RELANCE DES LOTS N°05-12-24
Organismo adjudicador:
Centrale d'achat d'amiens metropole
Número de premio:
24-026-AO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centrale d'achat d'amiens metropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORDS-CADRES MIXTES MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA REALISATION DES TRAVAUX PROGRAMMABLES D'ENTRETIEN ET PETITS AMENAGEMENTS DE BÂTIMENTS - SECONDE CONSULTATION - RELANCE DES LOTS N°05-12-24
Description : Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre, sans minimum, avec maximum, multi-attributaires conclu avec un maximum de trois (3) titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables). Il s'agit d'un accord-cadre mixte qui donnera lieu soit à l'émission de bons de commande soit à la conclusion de marchés subséquents selon les caractéristiques de l'opération de travaux dans les conditions définies dans le C.C.P. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Aucune variante libre n'est autorisée et aucune variante obligatoire de prévue pour cette consultation. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental décrites dans le C.C.P
Identifiant de la procédure : 990f03a4-8d3f-49bd-af5b-ca6d9b262484
Identifiant interne : 24-026-AO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Amiens Métropole
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Nota : le coût estimé hors tva indiqué pour chaque lot ne constitue pas une estimation des commandes mais l'addition des montants maximums contractuels annuels pour la durée totale de l'accord-cadre. La valeur estimée hors tva indiquée ne constitue pas une estimation des commandes tous lots confondus mais l'addition de tous les montants maximums contractuels annuels précités de tous les lots pour la durée totale de l'accord-cadre. La présente seconde consultation concerne la relance des lots n°05-12-24 qui ont été déclarés sans suite lors de la première consultation. Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://amiens.fr/marchespublics. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. La transmission des plis par voie électronique est imposée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies à l'article 7 du règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Volets et Fermetures
Description : Volets et Fermetures
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421145 Travaux d'installation de volets roulants

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Amiens Métropole
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum contractuel annuel : 1 000 000 euros H.T

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Chaque candidat individuel, cotraitant et sous-traitant doit remettre les documents listés à l'article 6.1 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chaque candidat individuel, cotraitant et sous-traitant doit remettre une déclaration concernant son chiffre d'affaires telle que demandée à l'article 6.1 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Chaque candidat individuel, cotraitant et sous-traitant doit remettre une liste de références telle que demandée à l'article 6.1 du règlement de la consultation. Les qualifications demandées pour chaque lot sont listées dans l'Annexe no01 du règlement de la consultation. Sauf mention contraire dans l'annexe no01 au Rc, chaque certificat de qualification demandé pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions de l'article 6.1 du Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://amiens.fr/marchespublics
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://amiens.fr/marchespublics
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 17:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Financement sur ressources propres de chaque adhérent à l'A.M.C.A
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Système de sécurité et Gestion technique de bâtiment (GTB)
Description : Système de sécurité et Gestion technique de bâtiment (GTB)
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Amiens Métropole
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum contractuel annuel : 1 500 000 euros H.T

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Chaque candidat individuel, cotraitant et sous-traitant doit remettre les documents listés à l'article 6.1 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chaque candidat individuel, cotraitant et sous-traitant doit remettre une déclaration concernant son chiffre d'affaires telle que demandée à l'article 6.1 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Chaque candidat individuel, cotraitant et sous-traitant doit remettre une liste de références telle que demandée à l'article 6.1 du règlement de la consultation. Les qualifications demandées pour chaque lot sont listées dans l'Annexe no01 du règlement de la consultation. Sauf mention contraire dans l'annexe no01 au Rc, chaque certificat de qualification demandé pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions de l'article 6.1 du Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://amiens.fr/marchespublics
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://amiens.fr/marchespublics
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 17:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Financement sur ressources propres de chaque adhérent à l'A.M.C.A
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Menuiserie Bois et Mobilier intérieur
Description : Menuiserie Bois et Mobilier intérieur
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Amiens Métropole
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum contractuel annuel : 1 250 000 euros H.T

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Chaque candidat individuel, cotraitant et sous-traitant doit remettre les documents listés à l'article 6.1 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chaque candidat individuel, cotraitant et sous-traitant doit remettre une déclaration concernant son chiffre d'affaires telle que demandée à l'article 6.1 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Chaque candidat individuel, cotraitant et sous-traitant doit remettre une liste de références telle que demandée à l'article 6.1 du règlement de la consultation. Les qualifications demandées pour chaque lot sont listées dans l'Annexe no01 du règlement de la consultation. Sauf mention contraire dans l'annexe no01 au Rc, chaque certificat de qualification demandé pourra faire l'objet d'une équivalence dans les conditions de l'article 6.1 du Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://amiens.fr/marchespublics
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://amiens.fr/marchespublics
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 17:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix du BPU sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Financement sur ressources propres de chaque adhérent à l'A.M.C.A
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Centrale d'achat d'amiens metropole
Numéro d’enregistrement : 24800053100173
Adresse postale : Place de l'hotel de ville
Ville : Amiens
Code postal : 80027
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Téléphone : 0322974040
Adresse internet : http://www.amiens.fr
Profil de l’acheteur : http://amiens.fr/marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 1113814
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens
Code postal : 80011
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Télécopieur : 0322336171
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f519ef75-3393-4ad8-ab90-cdb17ab98b82 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2024 18:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00435025-2024
Numéro de publication au JO S : 140/2024
Date de publication : 19/07/2024