Accords-cadres à bons de commande pour la confection de blouses en coton bio-équitable, de vêtements bleus et gris en coton équitable, destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés

Accords-cadres à bons de commande pour la confection de blouses en coton bio-équitable, de vêtements bleus et gris en coton équitable, destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés Fourniture de blouses de nettoyage en coton bio-équitable Fourniture de vêtements de travail bleus en coton équitable …

CPV: 18110000 Indumentaria de trabajo
Lugar de ejecución:
Accords-cadres à bons de commande pour la confection de blouses en coton bio-équitable, de vêtements bleus et gris en coton équitable, destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés
Organismo adjudicador:
VILLE DE PARIS
Número de premio:
3

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE PARIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accords-cadres à bons de commande pour la confection de blouses en coton bio-équitable, de vêtements bleus et gris en coton équitable, destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés
Description : Accords-cadres à bons de commande pour la confection de blouses en coton bio-équitable, de vêtements bleus et gris en coton équitable, destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés
Identifiant de la procédure : a586af12-19c4-462d-afe9-83e34923ae7e
Avis précédent : ca83766e-6502-4a49-a18f-375a66e27798-01
Identifiant interne : 2400822
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La durée du marché est de 24 mois, reconductible tacitement 1 fois.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de blouses de nettoyage en coton bio-équitable
Description : Fourniture de blouses de nettoyage en coton bio-équitable
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montants du marché sur une durée de 24 mois : 200 000 euros HT au minimum et 800 000 euros HT au maximum.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la confection
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix analysé au regard du détail estimatif DE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale et sociale de la chaine de production
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : VILLE DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de vêtements de travail bleus en coton équitable ignifugé destinés aux personnels ouvriers
Description : Fourniture de vêtements de travail bleus en coton équitable ignifugé destinés aux personnels ouvriers
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montants du marché sur une durée de 24 mois : 150 000 euros HT au minimum et 600 000 euros HT au maximum.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la confection
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale et sociale de la chaine de production
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : VILLE DE PARIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de vêtements gris en coton équitable ignifugé
Description : Fourniture de vêtements gris en coton équitable ignifugé
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montants du marché sur une durée de 24 mois : 60 000 euros HT au minimum et 240 000 euros HT au maximum.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la confection
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale et sociale de la chaine de production
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : VILLE DE PARIS

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3 280 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 3 280 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CEPOVETT SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de blouses de nettoyage en coton bio-équitable
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 600 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20242024F11831
Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de blouses de nettoyage en coton bio-équitable
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024
Date de conclusion du marché : 27/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : VILLE DE PARIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CEPOVETT SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de vêtements de travail bleus en coton équitable ignifugé
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20242024F11832
Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de vêtements de travail bleus en coton équitable ignifugé
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024
Date de conclusion du marché : 27/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : VILLE DE PARIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CEPOVETT SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de vêtements gris en coton équitable ignifugé
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 480 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20242024F11833
Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de vêtements gris en coton équitable ignifugé
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024
Date de conclusion du marché : 27/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : VILLE DE PARIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 7 avenue de la porte d'Ivry
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : DFA-BM1@paris.fr
Téléphone : 0171285722
Adresse internet : https://www.paris.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchesmaximilien.fr
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CEPOVETT SAS
Numéro d’enregistrement : 77564486700100
Ville : GLEIZE
Code postal : 69400
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : cepovettao@cepovett.com
Téléphone : 0474624706
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 24f09465-336f-4d60-b892-c59e885614c5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/12/2024 16:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00776870-2024
Numéro de publication au JO S : 246/2024
Date de publication : 18/12/2024