Accord cadre relatif à la fourniture et la livraison des pompes pour la DSP du réseau de chauffage urbain exploité par R3C sur les communes de Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex.

La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents portant sur la fourniture et la livraison des pompes réseau et de pompes de circulation (pompes de charge des équipements) sur les sites de Bissy, Croix-Rouge, Bassens et Cognin et les sous-stations de transfert pour le réseau …

CPV: 42120000 Bombas y compresores
Lugar de ejecución:
Accord cadre relatif à la fourniture et la livraison des pompes pour la DSP du réseau de chauffage urbain exploité par R3C sur les communes de Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex.
Organismo adjudicador:
DALKIA SA
Número de premio:
R3C_PROD_ACC_1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DALKIA SA
Activité de l’entité adjudicatrice : Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre relatif à la fourniture et la livraison des pompes pour la DSP du réseau de chauffage urbain exploité par R3C sur les communes de Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex.
Description : La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents portant sur la fourniture et la livraison des pompes réseau et de pompes de circulation (pompes de charge des équipements) sur les sites de Bissy, Croix-Rouge, Bassens et Cognin et les sous-stations de transfert pour le réseau de chauffage urbain exploité par R3C sur les communes de Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex. Les prestations comprendront notamment : La fourniture des pompes ; La livraison des pompes ; La mise en service le cas échéant.
Identifiant de la procédure : d1c725a2-428f-4a94-9fc4-995e033c08eb
Avis précédent : b185f756-eb2c-4dd9-9d4a-15075539e7bd-01
Identifiant interne : R3C_PROD_ACC_1
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure avec négociation passée en application des articles R.2161-21 à R2161-23, et R2124- 4 du code de la commande publique. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. Il s'agit d'une procédure restreinte : le Dossier de Consultation des Entreprises sera communiqué aux candidats justifiant des capacités suffisantes pour exécuter les prestations après analyse des dossiers de candidature. Le contenu du dossier de candidature est précisé à l'article 5.1.9 du présent avis.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42120000 Pompes et compresseurs

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord cadre relatif à la fourniture et la livraison des pompes pour la DSP du réseau de chauffage urbain exploité par R3C sur les communes de Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex.
Description : La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur la fourniture et la livraison des pompes réseau et de circulation sur les sites de Bissy, Croix-Rouge, Bassens, Cognin et les sous-stations de transfert pour le réseau de chauffage urbain exploité par R3C sur les communes de Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex.Les prestations comprendront notamment : La fourniture des pompes ; La livraison des pompes ; La mise en service le cas échéant.
Identifiant interne : R3C_PROD_ACC_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42120000 Pompes et compresseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex
Ville : Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Réseau de chauffage urbain exploité par R3C sur les communes de Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 96 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée de l'accord-cadre sera de 2 ans, reconductible 6 fois 1 an ;La date prévisionnelle d'attribution est fixée au 16/01/2025 pour un début des prestations envisagé au 01/02/2025 ;La durée indiquée à la rubrique 5.1.3 est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles ; L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DALKIA SA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal judiciaire de Lyon -
Organisation qui signe le marché : DALKIA SA

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KSB
Offre :
Identifiant de l’offre : KSB-1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : R3C_PROD_ACC_1
Titre : Accord cadre relatif à la fourniture et la livraison des pompes pour la DSP du réseau de chauffage urbain exploité par R3C sur les communes de Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex
Date de conclusion du marché : 24/02/2025
Organisation qui signe le marché : DALKIA SA
Lauréat :
Nom officiel : SOMAIR-GERVAT
Offre :
Identifiant de l’offre : SOMAIRE-GERVAT-1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : R3C_PROD_ACC_1-2
Titre : Accord cadre relatif à la fourniture et la livraison des pompes pour la DSP du réseau de chauffage urbain exploité par R3C sur les communes de Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex
Date de conclusion du marché : 24/02/2025
Organisation qui signe le marché : DALKIA SA
Lauréat :
Nom officiel : EAU et VAPEUR
Offre :
Identifiant de l’offre : EAU et VAPEUR-1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : R3C_PROD_ACC_1-3
Titre : Accord cadre relatif à la fourniture et la livraison des pompes pour la DSP du réseau de chauffage urbain exploité par R3C sur les communes de Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex
Date de conclusion du marché : 24/02/2025
Organisation qui signe le marché : DALKIA SA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DALKIA SA
Numéro d’enregistrement : 45650053700018
Adresse postale : 15A Avenue Albert EINSTEIN
Ville : VILLEURBANNE
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Achats
Adresse électronique : marche.centre.est@dalkia.fr
Téléphone : 0487647337
Adresse internet : https://www.dalkia.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690111400403-1
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : LYON Cedex 03
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 04 72 60 70 12
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Greffe du tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690111400403-2
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : Lyon Cedex 3
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 04 72 60 70 12
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : KSB
Numéro d’enregistrement : 56980189700
Adresse postale : 4 ALLEE DES BARBANNIERS
Ville : GENNEVILLIERS
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : 0890615985
Adresse internet : https://www.ksb.com/fr-fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOMAIR-GERVAT
Numéro d’enregistrement : 43425621000023
Adresse postale : ZI DE LA GRANDE MARINE
Ville : L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
Code postal : 84800
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Téléphone : 01 83 07 00 01
Adresse internet : https://www.hydralians.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : EAU et VAPEUR
Numéro d’enregistrement : 67201002200032
Adresse postale : 2 rue Charles Christofle
Ville : SAINT-DENIS
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : 01 48 22 20 20
Adresse internet : https://www.eau-vapeur.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0b035ba7-859a-48b0-9fbd-4b37f7729180 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2025 16:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00213328-2025
Numéro de publication au JO S : 65/2025
Date de publication : 02/04/2025