Accord-cadre relatif à la fourniture de produits de viande pour l’Armée luxembourgeoise

Accord-cadre relatif à la fourniture de produits de viande pour l’Armée luxembourgeoise Boeuf Porc Porcelet Veau Agneau Cheval Volaille Gibier Cuisson Viande d'origine bio

CPV: 15100000 Productos de origen animal, carne y productos cárnicos, 15119000 Carnes diversas
Lugar de ejecución:
Accord-cadre relatif à la fourniture de produits de viande pour l’Armée luxembourgeoise
Organismo adjudicador:
MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Número de premio:
2401856

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre relatif à la fourniture de produits de viande pour l’Armée luxembourgeoise
Description : Accord-cadre relatif à la fourniture de produits de viande pour l’Armée luxembourgeoise
Identifiant de la procédure : d0ef3bc4-7540-4a2f-a601-77318f3e7b04
Avis précédent : 493817-2024
Identifiant interne : 2401856
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Modalités de retrait du dossier : Le dossier est à télécharger via le portail des marchés publics ( www.pmp.lu) Réception des offres/candidatures : Les offres sont à remettre via le portail des marchés publics ( www.pmp.lu)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Boeuf
Description : Boeuf
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix le plus bas
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Porc
Description : Porc
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix le plus bas
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Porcelet
Description : Porcelet
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix le plus bas
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Veau
Description : Veau
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix le plus bas
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Agneau
Description : Agneau
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix le plus bas
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Cheval
Description : Cheval
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix le plus bas
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Volaille
Description : Volaille
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix le plus bas
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Gibier
Description : Gibier
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15119000 Viandes diverses

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix le plus bas
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Cuisson
Description : Cuisson
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix le plus bas
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Viande d'origine bio
Description : Viande d'origine bio
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix le plus bas
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Cobolux S.A.
Nom officiel : Cobolux S.A.
Offre :
Identifiant de l’offre : EL1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Viande Lot 1
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Cobolux S.A.
Nom officiel : Cobolux S.A.
Offre :
Identifiant de l’offre : EL2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Viande Lot 2
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Cobolux S.A.
Nom officiel : Cobolux S.A.
Offre :
Identifiant de l’offre : EL3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Viande Lot 3
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Cobolux S.A.
Nom officiel : Cobolux S.A.
Offre :
Identifiant de l’offre : EL4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Viande Lot 4
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Boucherie-traiteur Niessen s.àr.l.
Nom officiel : Boucherie-traiteur Niessen s.àr.l.
Offre :
Identifiant de l’offre : EL5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Viande Lot 5
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Cobolux S.A.
Nom officiel : Cobolux S.A.
Offre :
Identifiant de l’offre : EL6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Viande Lot 6
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Cobolux S.A.
Nom officiel : Cobolux S.A.
Offre :
Identifiant de l’offre : EL7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Viande Lot 7
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Boucherie-traiteur Niessen s.àr.l.
Nom officiel : Boucherie-traiteur Niessen s.àr.l.
Offre :
Identifiant de l’offre : EL9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Viande Lot 9
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Boucherie-traiteur Niessen s.àr.l.
Nom officiel : Boucherie-traiteur Niessen s.àr.l.
Offre :
Identifiant de l’offre : EL 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Viande Lot 10
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MAEE, de la Défense, de la Coopération et du Commerce extérieur-Direction de la Défense
Numéro d’enregistrement : LU22377226
Adresse postale : BP 212
Ville : Luxembourg
Code postal : 2012
Pays : Luxembourg
Point de contact : Equipe marchés défense
Adresse électronique : marches.defense@mae.etat.lu
Téléphone : 352
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Juridictions administratives
Numéro d’enregistrement : JURAD
Adresse postale : 1, rue du Fort Thüngen
Ville : Luxembourg
Code postal : 1499
Pays : Luxembourg
Point de contact : Tribunal administratif - greffe
Adresse électronique : greffe.tribunal@ja.etat.lu
Téléphone : 42105-1
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Cobolux S.A.
Numéro d’enregistrement : LU99999999
Ville : Wecker
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : info@info.lu
Téléphone : 352
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0006 LOT-0007

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Boucherie-traiteur Niessen s.àr.l.
Numéro d’enregistrement : LU99999999
Ville : Bertrange
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : info@info.lu
Téléphone : 352
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0009 LOT-0010

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2a29bdd0-5504-4f96-9ca7-3a5cd1a48f61 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 09:07 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00790753-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024