Accord cadre relatif à la détection et au traitement des punaises de lit sur le patrimoine de Toulouse Métropole habitat

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Afin de couvrir l'ensemble des prestations les candidats ont la possibilité de se présenter sous la forme d'un groupement d'entreprises ou bien de présenter un sous-traitant. …

CPV: 90921000 Servicios de desinfección y exterminio
Lugar de ejecución:
Accord cadre relatif à la détection et au traitement des punaises de lit sur le patrimoine de Toulouse Métropole habitat
Organismo adjudicador:
TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Número de premio:
2024098

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre relatif à la détection et au traitement des punaises de lit sur le patrimoine de Toulouse Métropole habitat
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Afin de couvrir l'ensemble des prestations les candidats ont la possibilité de se présenter sous la forme d'un groupement d'entreprises ou bien de présenter un sous-traitant. La durée totale de l'accord cadre est de 36 mois
Identifiant de la procédure : dc431902-ef3c-4cd0-b860-a1f89b326970
Identifiant interne : 2024098
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 900 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La date de signature de la décision d'attribution est le 10/02/2025
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : AGENCE RIVE GAUCHE 1
Description : AGENCE RIVE GAUCHE 1 - Multisites LESTANG, COUSERANS AQUITAINE, COMMINGES MERMOZ, BORDELAIS SOLOGNE, LE GARD, DAURIAC SANCERROIS, LAMBERT, LE PARC LA TOUR, GRANDE BRETAGNE, ARC EN CIEL, Pôle PAPUS 4318 logements
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/02/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 605181-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : AGENCE RIVE GAUCHE 2
Description : AGENCE RIVE GAUCHE 2 - Multisites BOURRASSOL-CH FITTE, CEPIERES-ARENES, LAFOURGUETTE, BELLEFONTAINE BASSO CAMBO, BELLEFONTAINE TIBAOUS, SUD-OUEST GARONNE, NORD OUEST GARONNE, Pôles REYNERIE LAC, REYNERIE CENTRE, MIRAIL-U 4451 logements
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/02/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 605181-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : AGENCE RIVE DROITE 3
Description : AGENCE RIVE DROITE 3 - Multisites BONNEFOY, MARCAISSONNE, ST SOUPETARD, LAPUJADE, ST NORD 2 MERS, FIDELIO, BORDEROUGE OUEST , ST BORDEROUGE EST, ST NORD METROPOLE ET Pôles CENTRE, HOCHE 4443 logements
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/02/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 605181-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : AGENCE RIVE DROITE 4
Description : AGENCE RIVE DROITE 4 - Multisites ST EMPALOT SUD POUDRERIE, RANGUEIL, NORD VIADIEU, SUD NIEL , ST EMPALOT NORD DASTE, SEPT DENIERS, MONTAUDRAN, LA GLOIRE JOLIMONT, AIGREFEUILLE, Pôles NEGRENEYS, TROIS COCUS 5759 logements
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/02/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 605181-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DOG WILL DETECT
Offre :
Identifiant de l’offre : DOG WILL DETECT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 250 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202409801
Titre : Agence Rive Gauche 1
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DOG WILL DETECT
Offre :
Identifiant de l’offre : DOG WILL DETECT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202409802
Titre : Agence Rive Gauche 2
Date de conclusion du marché : 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ANTIGONE SERVICE
Offre :
Identifiant de l’offre : ANTIGONE SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202409803
Titre : Agence Rive Droite 3
Date de conclusion du marché : 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ANTIGONE SERVICE
Offre :
Identifiant de l’offre : ANTIGONE SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 250 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202409804
Titre : Agence Rive Droite 4
Date de conclusion du marché : 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3F8987A3-E485-BD77-ADD8016BE7E75DF2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 63670
Adresse postale : 7 rue de Sébastopol
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : LAVENTURE Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581313313
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 3F8987C0-B3AD-F00D-957211D7C2069F9D
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 3F8987CE-D71F-F4F2-DFCC00DEA507DBCD
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DOG WILL DETECT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1538665-1-1-1
Adresse postale : 21 chemin de Haguet
Ville : Monleon Magnoac
Code postal : 65670
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Adresse électronique : willybegarie@gmail.com
Téléphone : 0632040320
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : DOG WILL DETECT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1538665-1-2-1
Adresse postale : 21 chemin de Haguet
Ville : Monleon Magnoac
Code postal : 65670
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Adresse électronique : willybegarie@gmail.com
Téléphone : 0632040320
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ANTIGONE SERVICE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1538665-1-3-1
Adresse postale : P.A La Garrigue
Ville : Castelnau-Le-Lez
Code postal : 34170
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : 3d@groupenicollin.com
Téléphone : 0499773300
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ANTIGONE SERVICE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1538665-1-4-1
Adresse postale : P.A La Garrigue
Ville : Castelnau-Le-Lez
Code postal : 34170
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : 3d@groupenicollin.com
Téléphone : 0499773300
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 538584da-789d-48cd-b35e-859224bed13b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/03/2025 17:33 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00191272-2025
Numéro de publication au JO S : 59/2025
Date de publication : 25/03/2025