ACCORD CADRE RELATIF A L'ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE DES PORTES DE PARKINGS COLLECTIFS ET DES INSTALLATIONS DE FERMETURE AUTOMATISEES DU PARC LOCATIF DE LA SEDRE POUR LA PERIODE 2024 A 2028

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires …

CPV: 44221300 Portones, 50413000 Servicios de reparación y mantenimiento de aparatos de verificación
Plazo:
10 de octubre de 2024 a las 13:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ACCORD CADRE RELATIF A L'ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE DES PORTES DE PARKINGS COLLECTIFS ET DES INSTALLATIONS DE FERMETURE AUTOMATISEES DU PARC LOCATIF DE LA SEDRE POUR LA PERIODE 2024 A 2028
Organismo adjudicador:
SEDRE
Número de premio:
24/9000/CE Portail

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEDRE
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD CADRE RELATIF A L'ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE DES PORTES DE PARKINGS COLLECTIFS ET DES INSTALLATIONS DE FERMETURE AUTOMATISEES DU PARC LOCATIF DE LA SEDRE POUR LA PERIODE 2024 A 2028
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). En cours de marché le nombre d'équipements à entretenir pourra être modifié en plus ou en moins pour les motifs suivants : - suppression d'un équipement - installation d'un nouvel équipement ou modification importante d'une installation A chaque modification du type d'équipement à entretenir, un avenant au marché sera effectué . Cet avenant précisera - la date d'effet de la modification - les conséquences financières éventuelles. Dans un souci de service à rendre et en cas d'urgence ou d'imprévus (cyclone, routes fermées etc...)chaque prestataire pourra à être amené à intervenir de manière exceptionnelle sur l'autre secteur géographique dont il n'a pas la charge contractuellement. Le prestataire désigné s'engage à réaliser les travaux demandés en toute période de l'année (période de congés du BTP comprise). Les travaux pourront être de type P2, curatifs, et P3, gros entretien et renouvellement de composants
Identifiant de la procédure : f79a84b8-10f5-4f34-b05d-cc29264b8e1f
Identifiant interne : 24/9000/CE Portail
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les résidences sont réparties sur Sainte-Rose (Piton), Saint-Benoît, Saint-André, Sainte-Marie, Saint-Denis, Le Port, La Possession, Saint-Paul, Saint Leu (Piton) et L'Etang-Salé
Ville : La Reunion
Code postal : 97400
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. La visite des lieux d'exécution du marché est facultative et aucune visite organisée est prévue par la Sedre mais il est fortement conseillé aux candidats de se rendre sur place. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 24/9000/01/NE/CE Portails
Description : Contrat d'entretien et de maintenance des portes de parkings collectifs et des installations de fermeture automatisées Zones Nord et Est Ce contrat d'entretien concerne les groupes d'habitations situés sur les communes de Ste Rose (Piton), Saint André, Saint Benoît, Sainte Marie, Saint Denis
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221300 Portails
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les résidences sont réparties sur Sainte-Rose (Piton), Saint-Benoît, Saint-André, Sainte-Marie, Saint-Denis, Le Port, La Possession, Saint-Paul, Saint Leu (Piton) et L'Etang-Salé
Ville : La Reunion
Code postal : 97400
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/12/2024
Date de fin de durée : 01/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 02 décembre 2024

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le calendrier de publication des prochains avis sera vers août 2028
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont indiquées dans le règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les justifications à produire quant à la capacité économique et financière du candidat sont indiquées dans le règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Les justifications à produire quant à la référence professionnelle et la capacité technique du candidat sont indiquées dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/10/2024 08:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La SEDRE agira sur ses fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Saint Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Saint Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 24/9000/02/OS/CE Portails
Description : Contrat d'entretien et de maintenance des portes de parkings collectifs et des installations de fermeture automatisées zones Ouest et sud Ce contrat d'entretien concerne les groupes d'habitations situés sur les communes de: le Port, La Possession, Saint Paul, saint Leu (Piton), Etang salé. <br/>
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221300 Portails
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les résidences sont réparties sur Sainte-Rose (Piton), Saint-Benoît, Saint-André, Sainte-Marie, Saint-Denis, Le Port, La Possession, Saint-Paul, Saint Leu (Piton) et L'Etang-Salé
Ville : La Reunion
Code postal : 97400
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/12/2024
Date de fin de durée : 01/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 02 décembre 2024

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le calendrier de publication des prochains avis sera vers août 2028
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont indiquées dans le règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les justifications à produire quant à la capacité économique et financière du candidat sont indiquées dans le règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Les justifications à produire quant à la référence professionnelle et la capacité technique du candidat sont indiquées dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/10/2024 08:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La SEDRE agira sur ses fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Saint Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Saint Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SEDRE
Numéro d’enregistrement : 31086337800025
Adresse postale : 53, rue de Paris
Ville : Saint-Denis Cedex
Code postal : 97464
Pays : France
Point de contact : PAYET FONTAINE Yannick
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0262947600
Télécopieur : 0262215570
Adresse internet : http://www.sedre.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Saint Denis
Numéro d’enregistrement : 678370
Adresse postale : 5 avenue André Malraux
Ville : Ste Clotilde
Code postal : 97494
Pays : France
Téléphone : 0262402345
Télécopieur : 0262402302
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Saint Denis
Numéro d’enregistrement : 678369
Adresse postale : 5 avenue André Malraux
Ville : Ste Clotilde
Code postal : 97494
Pays : France
Téléphone : 0262402345
Télécopieur : 0262402302
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e8283402-5fab-463a-847c-e2d0cb7997af - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2024 06:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00544536-2024
Numéro de publication au JO S : 177/2024
Date de publication : 11/09/2024