Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)

Accord-cadre à marchés subséquents non alloti, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT Accord-cadre à marchés subséquents non alloti, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT

CPV: 71240000 Servicios de arquitectura, ingeniería y planificación
Lugar de ejecución:
Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)
Organismo adjudicador:
NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Número de premio:
24.003

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)
Description : Accord-cadre à marchés subséquents non alloti, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 0366e5c1-27cd-416d-aec3-61f769809bce
Identifiant interne : 24.003
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande d'une période initiale d'un an reconductible 3 fois 1 ans. Montant identique pour chaque période de reconduction de 200 000 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)
Description : Accord-cadre à marchés subséquents non alloti, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT
Identifiant interne : S-PF-1443608

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/09/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une année. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 198379-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : greffe du tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROC
Offre :
Identifiant de l’offre : ROC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024246nmh
Titre : Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc)
Date de conclusion du marché : 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : AIA MANAGEMENT DE PROJETS
Offre :
Identifiant de l’offre : AIA MANAGEMENT DE PROJETS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024246nmh
Titre : Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc)
Date de conclusion du marché : 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : LBLC
Offre :
Identifiant de l’offre : LBLC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024246nmh
Titre : Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc)
Date de conclusion du marché : 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : DELTEXPLAN
Offre :
Identifiant de l’offre : DELTEXPLAN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024246nmh
Titre : Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc)
Date de conclusion du marché : 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : EXE BUREAU D ETUDES
Offre :
Identifiant de l’offre : EXE BUREAU D ETUDES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024246nmh
Titre : Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc)
Date de conclusion du marché : 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 78739042-D11E-DA32-58DC54CEC0D4F05B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Numéro d’enregistrement : 54033
Adresse postale : 26 place Rosa Parks
Ville : Nantes
Code postal : 44036
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : M. Le Directeur Général
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0240670707
Adresse internet : http://www.nmh.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 7873905F-9936-505A-EC6A3CA8CBA3E5DA
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : greffe du tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 7873906C-DE9C-03E2-C2C793DC3F3F865B
Adresse postale : 6 allée de l'ile Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ROC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1443608-1-0-1
Adresse postale : 185 La Theardiere
Ville : Ligne
Code postal : 44850
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : sarl.roc@orange.fr
Téléphone : 0240504478
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0006

Nom officiel : AIA MANAGEMENT DE PROJETS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1443608-1-0-2
Adresse postale : 7 Boulevard de Chantenay
Ville : Nantes
Code postal : 44105
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : aia.management.nantes@a-i-a.fr
Téléphone : 0240947950
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LBLC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1443608-1-0-3
Adresse postale : 12 Bd Francois Blancho
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@lblc.fr
Téléphone : 0251176035
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0008

Nom officiel : DELTEXPLAN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1443608-1-0-4
Adresse postale : 4 Rue Angiboust
Ville : Marcoussis
Code postal : 91460
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : administration@deltexplan.fr
Téléphone : 0160112700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0009

Nom officiel : EXE BUREAU D ETUDES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1443608-1-0-5
Adresse postale : 10 Le Vignaud
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@exe-be.com
Téléphone : 0240920182
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d40fbc6c-98d1-4661-8f0f-7e775b93de3e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/10/2024 16:15 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00664137-2024
Numéro de publication au JO S : 213/2024
Date de publication : 31/10/2024