Accord-Cadre Prestations d'entretien forestiers et agricoles dans les espaces naturels départementaux et des sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (4 lots)

Prestations d'entretien forestiers et agricoles dans les espaces naturels Domaine de Marseilleveyre, la Barasse, Gémenos Domaine Aix en Provence, Plan de Cuques , Allauch... Domaine Jouques et Vauvenargues, le Tholonet... Domaine Saintes Maries de la Mer, Fontvieille, Saint Martin de Crau...

CPV: 77200000 Servicios forestales, 77100000 Servicios agrícolas, 77211500 Servicios de mantenimiento de árboles
Lugar de ejecución:
Accord-Cadre Prestations d'entretien forestiers et agricoles dans les espaces naturels départementaux et des sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (4 lots)
Organismo adjudicador:
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Número de premio:
2023-0119

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-Cadre Prestations d'entretien forestiers et agricoles dans les espaces naturels départementaux et des sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (4 lots)
Description : Prestations d'entretien forestiers et agricoles dans les espaces naturels
Identifiant de la procédure : 743f383e-02b7-4165-abd5-01e9592f5546
Avis précédent : 594505-2023
Identifiant interne : 2023-0119
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77100000 Services agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 266 666,72 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord cadre d'une durée d'un an renouvelable 3 fois est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 300 000 Euros HT par lot soit 4 800 000 Euros HT tous lots confondus(périodes de reconductions comprises). Lieu et horaires où le contrat peut être consulté sur RDV par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts ou tout candidat évincé (dans le respect du secret industriel) : Direction de l'achat Public - SAM-RP - 04 13 31 15 05 - les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien forestier et agricole Zone Sud-Est
Description : Domaine de Marseilleveyre, la Barasse, Gémenos
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77100000 Services agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 816 666,68 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Méthodologie opérationnelle et moyens affectés (30%) Sous-critère 1 Méthodologie opérationnelle 60% Sous-critère 2 Moyens matériels et humains affectés 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 Performances en matière de protection de l'environnement (10%) Sous-critère 1 : Les mesures de prévention des pollutions par les engins, l'outillage, les carburants, les huiles (20%) Sous-critère 2 : Les mesures prophylactiques prises dans les conditions d'infestation (40%) Sous-critère 3 : Les mesures de protection environnementales et écologiques, faunistiques et floristiques (40%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Entretien forestier et agricole Zone Centre
Description : Domaine Aix en Provence, Plan de Cuques , Allauch...
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77100000 Services agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 816 666,68 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Méthodologie opérationnelle et moyens affectés (30%) Sous-critère 1 Méthodologie opérationnelle (60%) Sous-critère 2 Moyens matériels et humains affectés (40%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Performances en matière de protection de l'environnement (10%) Sous-critère 1 Les mesures de prévention des pollutions par les engins, l'outillage, les carburants, les huiles (20%) Sous-critère 2 Les mesures prophylactiques prises dans les conditions d'infestation (40%) Sous-critère 3 Les mesures de protection environnementales et écologiques, faunistiques et floristiques (40%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Entretien forestier et agricole Zone Nord-Est
Description : Domaine Jouques et Vauvenargues, le Tholonet...
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77100000 Services agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 816 666,68 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Méthodologie opérationnelle et moyens affectés (30%) Sous-critère 1 Méthodologie opérationnelle (60%) Sous-critère 2 Moyens matériels et humains affectés (40%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Performances en matière de protection de l'environnement (10%) Sous-critère 1 Les mesures de prévention des pollutions par les engins, l'outillage, les carburants, les huiles (20%) Sous-critère 2 Les mesures prophylactiques prises dans les conditions d'infestation (40%) Sous-critère 3 Les mesures de protection environnementales et écologiques, faunistiques et floristiques (40%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Entretien forestier et agricole Zone Ouest
Description : Domaine Saintes Maries de la Mer, Fontvieille, Saint Martin de Crau...
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77100000 Services agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 816 666,68 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Méthodologie opérationnelle et moyens affectés (30%) Sous-critère 1 Méthodologie opérationnelle (60%) Sous-critère 2 Moyens matériels et humains affectés (40%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Performances en matière de protection de l'environnement (10%) Sous-critère 1 Les mesures de prévention des pollutions par les engins, l'outillage, les carburants, les huiles (20%) Sous-critère 2 Les mesures prophylactiques prises dans les conditions d'infestation (40%) Sous-critère 3 Les mesures de protection environnementales et écologiques, faunistiques et floristiques (40%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4 800 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 4 800 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS Groupe CHAILAN
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1 SAS Chailan
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 SAS Chailan
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS Groupe CHAILAN
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2 SAS Chailan
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 SAS Chailan
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : La Compagnie des Forestiers
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 3 La Compagnie des Forestiers
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3 La Compagnie des Forestiers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : La Compagnie des Forestiers
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 4 La Compagnie des Forestiers
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 4 La Compagnie des Forestiers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/06/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Numéro d’enregistrement : 22130001500247
Adresse postale : 52 avenue de Saint-Just
Ville : Marseille
Code postal : 13256
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.dap@departement13.fr
Téléphone : 0413311313
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tmarseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAS Groupe CHAILAN
Numéro d’enregistrement : 40146624800010
Adresse postale : 18 chemin du Cavaou
Ville : Plan de Cuques
Code postal : 13380
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@groupechailan.fr
Téléphone : 0491681131
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : La Compagnie des Forestiers
Numéro d’enregistrement : 33874845200061
Adresse postale : 33 Avenue Jean Monnet
Ville : Lambesc
Code postal : 13410
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 0442928324
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ee895404-c996-40e8-be5a-f3a030cb4bec - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2024 15:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00535690-2024
Numéro de publication au JO S : 174/2024
Date de publication : 06/09/2024