Accord Cadre pour la réalisation de prestations d'impression, de reprographie et d'édition pour les besoins de LOGIAL-COOP et de la SCIC KREMLIN-BICETRE HABITAT

L'accord-cadre s'inscrit dans le cadre d'une convention constitutive d'un groupement de commandes conclue entre LOGIAL-COOP et la SCIC KREMLIN-BICETRE HABITAT signée en date du 20 juin 2024. LOGIAL-COOP est désigné coordonnateur du groupement et assura à ce titre l'ensemble des opérations liées à la passation du présent accord-cadre jusqu'à sa …

CPV: 79800000 Servicios de impresión y servicios conexos, 79824000 Servicios de impresión y distribución, 79520000 Servicios de reprografía
Lugar de ejecución:
Accord Cadre pour la réalisation de prestations d'impression, de reprographie et d'édition pour les besoins de LOGIAL-COOP et de la SCIC KREMLIN-BICETRE HABITAT
Organismo adjudicador:
Logial-COOP
Número de premio:
LK202403

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Logial-COOP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord Cadre pour la réalisation de prestations d'impression, de reprographie et d'édition pour les besoins de LOGIAL-COOP et de la SCIC KREMLIN-BICETRE HABITAT
Description : L'accord-cadre s'inscrit dans le cadre d'une convention constitutive d'un groupement de commandes conclue entre LOGIAL-COOP et la SCIC KREMLIN-BICETRE HABITAT signée en date du 20 juin 2024. LOGIAL-COOP est désigné coordonnateur du groupement et assura à ce titre l'ensemble des opérations liées à la passation du présent accord-cadre jusqu'à sa notification. LOGIAL-COOP sera donc l'unique interlocuteur des candidats. Puis, chaque membre du groupement assurera le suivi, l'exécution et le paiement des bons de commandes établis sur la base de cet accord-cadre pour les lots le concernant
Identifiant de la procédure : e7e4c14c-4163-4224-b97a-79e46d7616f7
Identifiant interne : LK202403
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79520000 Services de reprographie

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 473 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Impressions courantes et institutionnelle pour LOGIAL-COOP
Description : Copies A4 - copies A3 - papier couché - façonnage : reliure, agrafage - reprographie de plans - papier entête - carte visite Le lot 1 de l'accord-cadre est conclu conformément à l'article R2162-4-2° avec seulement un maximum fixé à 10 000 euro(s) HT/an et 40 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79520000 Services de reprographie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les lots du présent accord-cadre sont conclu pour une durée d'un an à compter de leur date de notification ou de leur date de prise d'effet, si celle-ci est postérieure à la date de notification. Chaque lot est reconduit tacitement 3 fois par périodes de 12 mois, sauf décision contraire adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date d'anniversaire. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 387668-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Creteil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Creteil
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Impressions courantes de supports de communication pour LOGIAL-COOP
Description : Flyers - magazines - catalogues - brochures - intercalaires - plaquettes - affiches - cartes Le lot 2 de l'accord-cadre est conclu conformément à l'article R2162-4-2° avec seulement un maximum fixé à 30 000 euro(s) HT/an et 120 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79520000 Services de reprographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79520000 Services de reprographie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les lots du présent accord-cadre sont conclu pour une durée d'un an à compter de leur date de notification ou de leur date de prise d'effet, si celle-ci est postérieure à la date de notification. Chaque lot est reconduit tacitement 3 fois par périodes de 12 mois, sauf décision contraire adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date d'anniversaire. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 387668-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Creteil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Creteil
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Impressions spécifiques de supports de communication pour LOGIAL-COOP
Description : Kakemono, palissade chantier, bâches, stickers, Pegasus, Vinyl, abribus Le lot 3 de l'accord-cadre est conclu conformément à l'article R2162-4-2°avec seulement un maximum fixé à 15 000 euro(s) HT/an et 60 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79520000 Services de reprographie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les lots du présent accord-cadre sont conclu pour une durée d'un an à compter de leur date de notification ou de leur date de prise d'effet, si celle-ci est postérieure à la date de notification. Chaque lot est reconduit tacitement 3 fois par périodes de 12 mois, sauf décision contraire adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date d'anniversaire. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 387668-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Creteil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Creteil
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Impression, mise sous pli et affranchissement des factures et courriers locataires pour LOGIAL-COOP
Description : impression, mise sous pli et affranchissement des factures et courriers locataires Le lot 4 de l'accord-cadre est conclu conformément à l'article R2162-4-2° avec seulement un maximum fixé à 25 000 euro(s) HT/an et 100 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79520000 Services de reprographie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les lots du présent accord-cadre sont conclu pour une durée d'un an à compter de leur date de notification ou de leur date de prise d'effet, si celle-ci est postérieure à la date de notification. Chaque lot est reconduit tacitement 3 fois par périodes de 12 mois, sauf décision contraire adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date d'anniversaire. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 387668-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Creteil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Creteil
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Impressions courantes et institutionnelle pour la SCIC KREMLIN BICETRE HABITAT
Description : Copies A4 - copies A3 - papier couché - façonnage : reliure, agrafage - reprographie de plans - papier entête - carte visite Le lot 5 de l'accord-cadre est conclu conformément à l'article R2162-4-2° avec seulement un maximum fixé à 1 750 euro(s) HT/an et 7 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79520000 Services de reprographie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les lots du présent accord-cadre sont conclu pour une durée d'un an à compter de leur date de notification ou de leur date de prise d'effet, si celle-ci est postérieure à la date de notification. Chaque lot est reconduit tacitement 3 fois par périodes de 12 mois, sauf décision contraire adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date d'anniversaire. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 387668-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Creteil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Creteil
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Impressions courantes de supports de communication pour la SCIC KREMLIN BICETRE HABITAT
Description : Flyers - magazines - catalogues - brochures - intercalaires - plaquettes - affiches - cartes Le lot 6 de l'accord-cadre est conclu conformément à l'article R2162-4-2° avec seulement un maximum fixé à 9 000 euro(s) HT/an et 36 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79520000 Services de reprographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79520000 Services de reprographie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les lots du présent accord-cadre sont conclu pour une durée d'un an à compter de leur date de notification ou de leur date de prise d'effet, si celle-ci est postérieure à la date de notification. Chaque lot est reconduit tacitement 3 fois par périodes de 12 mois, sauf décision contraire adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date d'anniversaire. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 387668-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Creteil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Creteil
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Impressions spécifiques de supports de communication pour la SCIC KREMLIN BICETRE HABITAT
Description : Kakemono, palissade chantier, bâches, stickers, Pegasus, Vinyl, abribus Le lot 7 de l'accord-cadre est conclu conformément à l'article R2162-4-2° avec seulement un maximum fixé à 5 000 euro(s) HT/an et 20 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79520000 Services de reprographie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les lots du présent accord-cadre sont conclu pour une durée d'un an à compter de leur date de notification ou de leur date de prise d'effet, si celle-ci est postérieure à la date de notification. Chaque lot est reconduit tacitement 3 fois par périodes de 12 mois, sauf décision contraire adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date d'anniversaire. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 387668-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Creteil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Creteil
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Impression, mise sous pli et affranchissement des factures et courriers locataires pour la SCIC KREMLIN BICETRE HABITAT
Description : impression, mise sous pli et affranchissement des factures et courriers locataires Le lot 8 de l'accord-cadre est conclu conformément à l'article R2162-4-2° avec seulement un maximum fixé à 22 500 euro(s) HT/an et 90 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79520000 Services de reprographie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les lots du présent accord-cadre sont conclu pour une durée d'un an à compter de leur date de notification ou de leur date de prise d'effet, si celle-ci est postérieure à la date de notification. Chaque lot est reconduit tacitement 3 fois par périodes de 12 mois, sauf décision contraire adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date d'anniversaire. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 387668-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Creteil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Creteil
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REPROTECHNIQUE SCOP
Offre :
Identifiant de l’offre : REPROTECHNIQUE SCOP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 40 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20242857
Titre : Impressions courantes et institutionnelle pour Logial-Coop
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRAFIK PLUS
Offre :
Identifiant de l’offre : GRAFIK PLUS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202428581
Titre : Impressions courantes de supports de communication pour Logial-Coop
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELECTROGELOZ
Offre :
Identifiant de l’offre : ELECTROGELOZ
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 60 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202428582
Titre : Impressions spécifiques de supports de communication pour Logial-Coop
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Sologne Routage
Offre :
Identifiant de l’offre : Sologne Routage
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20242959
Titre : Impression, mise sous pli et affranchissement des factures et courriers locataires pour Logial-Coop
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REPROTECHNIQUE SCOP
Offre :
Identifiant de l’offre : REPROTECHNIQUE SCOP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 7 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240062
Titre : Impressions courantes et institutionnelle pour la Scic Kremlin Bicetre Habitat
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRAFIK PLUS
Offre :
Identifiant de l’offre : GRAFIK PLUS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 36 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202400631
Titre : Impressions courantes de supports de communication pour la Scic Kremlin Bicetre Habitat
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELECTROGELOZ
Offre :
Identifiant de l’offre : ELECTROGELOZ
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 20 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202400632
Titre : Impressions spécifiques de supports de communication pour la Scic Kremlin Bicetre Habitat
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Sologne Routage
Offre :
Identifiant de l’offre : Sologne Routage
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 90 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240064
Titre : Impression, mise sous pli et affranchissement des factures et courriers locataires pour la Scic Kremlin Bicetre Habitat
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 69CE2606-DEC9-DFA6-E957FFA7A57228AD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Logial-COOP
Numéro d’enregistrement : 3322
Adresse postale : 86 bis Quai Blanqui
Ville : Alfortville
Code postal : 94146
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : La Directrice Générale
Adresse électronique : service.marche@logial-coop.fr
Téléphone : 0145182084
Télécopieur : 0145182072
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Creteil
Numéro d’enregistrement : 69CE2622-ADBE-2159-B81482A40E5EA829
Adresse postale : Place du Palais
Ville : Creteil
Code postal : 94011
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : tgi-creteil@justice.fr
Téléphone : 0149811600
Télécopieur : 0149811903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Creteil
Numéro d’enregistrement : 69CE2641-F844-6142-84085FB22AD144EE
Adresse postale : Place du Palais
Ville : Creteil
Code postal : 94011
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : tgi-creteil@justice.fr
Téléphone : 0149811600
Télécopieur : 0149811903
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : REPROTECHNIQUE SCOP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1487163-1-1-1
Adresse postale : 21 Rue Des Gros Gres
Ville : Colombes
Code postal : 92700
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : ocrus@reprotechnique.com
Téléphone : 01 44 78 83 83
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : GRAFIK PLUS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1487163-1-2-1
Adresse postale : 14 Rue J Et E Montgolfier
Ville : Rosny-Sous-Bois
Code postal : 93110
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@gp3.fr
Téléphone : 01 48 58 70 01
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ELECTROGELOZ
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1487163-1-3-1
Adresse postale : 122 Rue Marcel Hartmann
Ville : Ivry-Sur-Seine
Code postal : 94200
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : jrenault@quarantesix.fr
Téléphone : 06 10 46 33 05
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Sologne Routage
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1487163-1-4-1
Adresse postale : 2 Rue De L Erigny
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Adresse électronique : bruno.gauthier@paragon-cc.fr
Téléphone : 06 82 08 49 19
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : REPROTECHNIQUE SCOP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1487163-1-5-1
Adresse postale : 21 Rue Des Gros Gres
Ville : Colombes
Code postal : 92700
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : ocrus@reprotechnique.com
Téléphone : 01 44 78 83 83
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0010

Nom officiel : GRAFIK PLUS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1487163-1-6-1
Adresse postale : 14 Rue J Et E Montgolfier
Ville : Rosny-Sous-Bois
Code postal : 93110
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@gp3.fr
Téléphone : 01 48 58 70 01
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0011

Nom officiel : ELECTROGELOZ
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1487163-1-7-1
Adresse postale : 122 Rue Marcel Hartmann
Ville : Ivry-Sur-Seine
Code postal : 94200
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : jrenault@quarantesix.fr
Téléphone : 06 10 46 33 05
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0012

Nom officiel : Sologne Routage
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1487163-1-8-1
Adresse postale : 2 Rue De L Erigny
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Adresse électronique : bruno.gauthier@paragon-cc.fr
Téléphone : 06 82 08 49 19
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3f27b1ca-bdfc-44d2-b234-ca4c19b17003 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/10/2024 11:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00651656-2024
Numéro de publication au JO S : 209/2024
Date de publication : 25/10/2024