Accord cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de corse.

Accord cadre multi attributaires (3 titulaires) ayant pour objet la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de corse. Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps …

CPV: 45453000 Trabajos de revisión y reacondicionamiento
Lugar de ejecución:
Accord cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de corse.
Organismo adjudicador:
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Número de premio:
DAF_2024_00049 - ESID 24 032 à 049

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de corse.
Description : Accord cadre multi attributaires (3 titulaires) ayant pour objet la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de corse.
Identifiant de la procédure : 4c9dd9ca-6924-4f9c-aae2-ee14327d2706
Avis précédent : f6772f9f-b707-432b-b03f-06ca26208444-01
Identifiant interne : DAF_2024_00049 - ESID 24 032 à 049
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : BdD de CALVI - Charpente et structure métallique (ESID 24 036)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 46392-2024
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critères techniques et achat responsable conformément au règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Charpente et structure métallique (ESID 24 042)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : f6772f9f-b707-432b-b03f-06ca26208444-01
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Rénovations et entretien des VRD, aménagements extérieurs et espaces naturels, purge et entretien des buttes de tir (ESID 24 043)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 46392-2024
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Rénovation et entretien intérieur du bâtiment (ESID 24 044)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : f6772f9f-b707-432b-b03f-06ca26208444-01
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - CVC, Plomberie, sanitaire (ESID 24 040)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en oeuvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : f6772f9f-b707-432b-b03f-06ca26208444-01
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : BdD de CALVI - Menuiseries extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures (ESID 24 033)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : f6772f9f-b707-432b-b03f-06ca26208444-01
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : BdD de CALVI - Rénovation et entretien intérieur du bâtiment (ESID 24 032)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : f6772f9f-b707-432b-b03f-06ca26208444-01
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Menuiseries extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures (ESID 24 039)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : f6772f9f-b707-432b-b03f-06ca26208444-01
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : BdD de CALVI - Electricité courant fort ; courant faible (ESID 24 035)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en oeuvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : f6772f9f-b707-432b-b03f-06ca26208444-01
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Electricité courant fort ; courant faible (ESID 24 047)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : f6772f9f-b707-432b-b03f-06ca26208444-01
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - CVC, Plomberie, sanitaire (ESID 24 046)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : f6772f9f-b707-432b-b03f-06ca26208444-01
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critères techniques et achat responsable Conformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : BdD de CALVI - Rénovations et entretien des VRD, aménagements extérieurs et espaces naturels, purge et entretien des buttes de tir (ESID 24 037)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 46392-2024
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Rénovations et entretien des VRD, aménagements extérieurs et espaces naturels (ESID 24 049)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 46392-2024
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Electricité courant fort ; courant faible (ESID 24 041)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en oeuvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité
Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : f6772f9f-b707-432b-b03f-06ca26208444-01
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Menuiseries extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures (ESID 24 045)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en oeuvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : f6772f9f-b707-432b-b03f-06ca26208444-01
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Rénovation et entretien intérieur du bâtiment (ESID 24 038)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en oeuvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : f6772f9f-b707-432b-b03f-06ca26208444-01
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Charpente et structure métallique (ESID 24 048)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : f6772f9f-b707-432b-b03f-06ca26208444-01
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : BdD de CALVI - CVC, Plomberie, sanitaire (ESID 034)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : f6772f9f-b707-432b-b03f-06ca26208444-01
Informations complémentaires : Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Conformément au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Conformément au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : article 12.2 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : 22 AVENUE LECLERC 22
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhön-Grabfeld ( DE266 )
Pays : France
Adresse électronique : bernadette.pace@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0420618466
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Numéro d’enregistrement : 17200005100026
Ville : BASTIA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : +33495328866
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 91f8e93e-29ec-4354-ad64-8fe03de78f3f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/12/2024 10:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00777808-2024
Numéro de publication au JO S : 246/2024
Date de publication : 18/12/2024