Accord-cadre pour la Production d'Électroaimants MINERVA

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CPV: 31643100 Aceleradores lineales, 31630000 Imanes
Lugar de ejecución:
Accord-cadre pour la Production d'Électroaimants MINERVA
Organismo adjudicador:
SCK•CEN
Número de premio:
2025-075-AF

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SCK•CEN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre pour la Production d'Électroaimants MINERVA
Description : Voir guide de sélection.
Identifiant de la procédure : 9f6e3d36-b447-47fc-8b91-db50552b0321
Identifiant interne : 2025-075-AF
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31643100 Accélérateurs linéaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31630000 Aimants

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Voir guide de sélection.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2025-075-AF - 1
Description : Voir guide de sélection.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31643100 Accélérateurs linéaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31630000 Aimants

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mol
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Turnhout ( BE213 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Voir guide de sélection.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères d'attribution et leur pondération seront annoncés lors de la deuxième phase.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères d'attribution et leur pondération seront annoncés lors de la deuxième phase.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 05/05/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : Voir guide de sélection.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal d'entreprise -
Informations relatives aux délais de recours : En vertu de l'art. 23 de la Loi du 17 juin 2013 relative à la justification, à l'information et aux recours en matière de marchés publics, de certains marchés de travaux, de fournitures et de services, et de concessions
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SCK•CEN -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCK•CEN -
Organisation qui traite les offres : SCK•CEN -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SCK•CEN
Numéro d’enregistrement : 0406568867_1251
Adresse postale : Boeretang 200,
Ville : Mol
Code postal : 2400
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Turnhout ( BE213 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : aanbestedingen@sckcen.be
Téléphone : +32 14332928
Adresse internet : http://www.sckcen.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal d'entreprise
Numéro d’enregistrement : BE0447.677.170
Ville : Antwerpen
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Téléphone : +3232578700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0e0b6c60-6878-4b62-adb3-4882f40be560 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 31/03/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais, anglais
Numéro de publication de l’avis : 00209268-2025
Numéro de publication au JO S : 64/2025
Date de publication : 01/04/2025