Accord - cadre pour la Construction de centrales photovoltaïques sur les communes de la Métropole Bordelaise ainsi que sur tout le territoire de la Gironde.

Cet Accord-Cadre a pour objet la Construction de centrales photovoltaïques sur les communes de la Métropole Bordelaise ainsi que sur tout le territoire de la Gironde. Les présents Accords-Cadres sont allotis de la manière suivante : - LOT 1 - Accord-cadre à marchés subséquents : Projets en toiture et Lot …

CPV: 09331200 Módulos solares fotovoltaicos, 31712331 Células fotovoltaicas, 45261215 Revestimiento de cubiertas con placas solares
Plazo:
20 de enero de 2025 a las 14:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Accord - cadre pour la Construction de centrales photovoltaïques sur les communes de la Métropole Bordelaise ainsi que sur tout le territoire de la Gironde.
Organismo adjudicador:
NEOMIX
Número de premio:
2024-NEO-C04

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : NEOMIX
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord - cadre pour la Construction de centrales photovoltaïques sur les communes de la Métropole Bordelaise ainsi que sur tout le territoire de la Gironde.
Description : Cet Accord-Cadre a pour objet la Construction de centrales photovoltaïques sur les communes de la Métropole Bordelaise ainsi que sur tout le territoire de la Gironde. Les présents Accords-Cadres sont allotis de la manière suivante : - LOT 1 - Accord-cadre à marchés subséquents : Projets en toiture et Lot électricité ombrières - LOT 2 - Accord-cadre à marchés subséquents : Fondations et Structures ombrières - LOT 3 - Accord-cadre à marchés subséquents : Fourniture et Livraison de Modules Photovoltaïques
Identifiant de la procédure : 823dc0df-e2dc-4d85-bb45-bb59d385c11d
Identifiant interne : 2024-NEO-C04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à 2162-6 du Code de la commande publique, et seront exécutées par marchés subséquents. L'accord-cadre sera conclu entre 3 opérateurs économiques minimum et 4 opérateurs économiques maximum pour chacun des lots, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes. Dans un accord-cadre à marchés subséquents, les titulaires présélectionnés sont remis en concurrence à chaque besoin spécifique. Cette mise en concurrence permet d'attribuer un marché subséquent définissant précisément les prestations, quantités, et délais pour répondre aux besoins identifiés. Dans le cadre de cet Accord-Cadre, trois marchés subséquents seront notifiés Simultanément dès son lancement, afin de répondre rapidement aux besoins urgents identifiés. MS1 : SLM1 et Agri Médoc appartenant au Lot 3 MS2 : Agri Médoc Travaux appartenant au Lot 1 MS3 : SLM1 Travaux appartenant au Lot 1

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31712331 Cellules photovoltaïques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Si les conditions économiques et financières ne répondent pas aux exigences de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Projets en toiture et Lot électricité ombrières
Description : Voir CCTP Lot 1 Accord Cadre - Travaux - Projets en toiture et Lot électricité ombrières
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Gironde
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir Règlement de Consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Délais légaux

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : NEOMIX

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fondations et Structures ombrières
Description : Voir CCTP Lot 2 Accord Cadre - Travaux - Fondations et Structures ombrières
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir Règlement de Consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Délais légaux

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : NEOMIX

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture et Livraison de Modules Photovoltaïques
Description : Voir CCTP Lot 3 Accord Cadre - Fourniture - Modules photovoltaïques
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir Règlement de Consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Délais légaux

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : NEOMIX

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : NEOMIX
Numéro d’enregistrement : 802 559 146 00021
Adresse postale : 211 Avenue de Labarde
Ville : Bordeaux
Code postal : 33070
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : xcommun@regazbordeaux.com
Téléphone : +33 556794128
Profil de l’acheteur : https://neomix.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330111000529
Ville : bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 547339000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e6fba8f6-b7c0-4e4b-9738-e9f9c4aae895 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 16:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00786722-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024