Accord-cadre portant sur les prestations d'études, d'analyses, de diagnostics géotechniques et sondages de sol pour les opérations d'aménagement voirie, génie-civil, maritimes et bâtiments de la VDC

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour le lot 2 et l'émission de bons de commande pour le lot 1 dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot 1, par …

CPV: 45111250 Trabajos de estudio del suelo, 71510000 Servicios de estudio del emplazamiento
Lugar de ejecución:
Accord-cadre portant sur les prestations d'études, d'analyses, de diagnostics géotechniques et sondages de sol pour les opérations d'aménagement voirie, génie-civil, maritimes et bâtiments de la VDC
Organismo adjudicador:
Mairie de Cannes
Número de premio:
20240259

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Cannes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre portant sur les prestations d'études, d'analyses, de diagnostics géotechniques et sondages de sol pour les opérations d'aménagement voirie, génie-civil, maritimes et bâtiments de la VDC
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour le lot 2 et l'émission de bons de commande pour le lot 1 dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot 1, par période : Minimum : 40 000 euro(s) HT Maximum : 450 000 euro(s) HT Pour le lot 2, par période : Minimum : 20 000 euro(s) HT Maximum : 400 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure : 7e226217-72d7-48e1-a8cc-2a460e45c0e3
Identifiant interne : 20240259
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 26/11/2024 pour les lots 1 et 2. Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour le lot 1 montant minimum par période 40 000 euros Ht/montant maximum par période 450 000 euros Ht; Pour le lot 2 montant minimum par période 20 000 euros Ht/montant maximum par période 400 000 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord cadre à bons de commande
Description : Marché à bons de commande
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Durée de la période initiale : 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 405410-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Accord cadre à marchés subséquents
Description : Marchés subséquents
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Durée de la période initiale : 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 405410-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETUDES RECHERCHE GEOTECHNIQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : ETUDES RECHERCHE GEOTECHNIQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 224 771 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 35 000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : - Etudes pollution - Missions géotechniques - Reconnaissances géophysiques
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0259
Titre : Accord-cadre portant sur les prestations d'études, d'analyses, de diagnostics géotechniques et sondages de sol pour les opérations d'aménagement voirie, génie-civil, maritimes et bâtiments de la Vdc
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement GINGER CEBTP/GINGER BURGEAP
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement GINGER CEBTP/GINGER BURGEAP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 224 331 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0259
Titre : Accord-cadre portant sur les prestations d'études, d'analyses, de diagnostics géotechniques et sondages de sol pour les opérations d'aménagement voirie, génie-civil, maritimes et bâtiments de la Vdc
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : ETUDES RECHERCHE GEOTECHNIQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : ETUDES RECHERCHE GEOTECHNIQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 124 248 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 35 000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : - Etudes pollution - Missions géotechniques - Reconnaissances géophysiques
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0259
Titre : Accord-cadre portant sur les prestations d'études, d'analyses, de diagnostics géotechniques et sondages de sol pour les opérations d'aménagement voirie, génie-civil, maritimes et bâtiments de la Vdc
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : Groupement SOL ESSAIS/GEOLITHE/FONDASOL
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement SOL ESSAIS/GEOLITHE/FONDASOL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 180 408 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0259
Titre : Accord-cadre portant sur les prestations d'études, d'analyses, de diagnostics géotechniques et sondages de sol pour les opérations d'aménagement voirie, génie-civil, maritimes et bâtiments de la Vdc
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 46689B2C-CBC0-E726-C0B4C8AA351EA24B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Cannes
Numéro d’enregistrement : 55437
Adresse postale : Place Cornut Gentille Cs 30140
Ville : Cannes
Code postal : 06406
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : adjudicateur Le Pouvoir
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0497064550
Télécopieur : 0497064540
Adresse internet : http://www.cannes.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 46689B66-CA96-5040-D887386349D87EDA
Adresse postale : 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 46689B7A-9B4A-75F3-FB12D4EF4AA08A34
Adresse postale : 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ETUDES RECHERCHE GEOTECHNIQUES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1492873-1-1-1
Adresse postale : 62/66 Av Valery Giscard D Estaing
Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : nice@erg-sa.fr
Téléphone : 0493729000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Groupement GINGER CEBTP/GINGER BURGEAP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1492873-1-2-1
Adresse postale : 1ere Avenue
Ville : Carros
Code postal : 06510
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : cebtp.nice@groupeginger.com
Téléphone : 0492293710
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ETUDES RECHERCHE GEOTECHNIQUES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1492873-1-2-2
Adresse postale : 62/66 Av Valery Giscard D Estaing
Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : nice@erg-sa.fr
Téléphone : 0493729000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Groupement SOL ESSAIS/GEOLITHE/FONDASOL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1492873-1-2-3
Adresse postale : 460 Rue Jean Perrin
Ville : Aix-En-Provence
Code postal : 13080
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@sol-essais.fr
Téléphone : 0442397485
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e2d1e563-cf2f-417f-beae-91c23df2947f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/12/2024 10:40 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00765700-2024
Numéro de publication au JO S : 243/2024
Date de publication : 13/12/2024