Accord-cadre multi-attributaires pour la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre et d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des opérations intervenant sur l'ensemble des bâtiments du Département de l'Yonne

La présente consultation a pour objet le passage d'un Accord-cadre multi-attributaires pour la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre et d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des opérations intervenant sur l'ensemble des bâtiments du Département de l'Yonne décomposé en 6 lots. Prestations de maîtrise d'œuvre portant sur des opérations de …

CPV: 71310000 Servicios de consultoría en ingeniería y construcción, 79933000 Servicios de apoyo al diseño
Lugar de ejecución:
Accord-cadre multi-attributaires pour la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre et d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des opérations intervenant sur l'ensemble des bâtiments du Département de l'Yonne
Organismo adjudicador:
Conseil départemental de l'Yonne
Número de premio:
2024045F

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental de l'Yonne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre multi-attributaires pour la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre et d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des opérations intervenant sur l'ensemble des bâtiments du Département de l'Yonne
Description : La présente consultation a pour objet le passage d'un Accord-cadre multi-attributaires pour la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre et d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des opérations intervenant sur l'ensemble des bâtiments du Département de l'Yonne décomposé en 6 lots.
Identifiant de la procédure : b6b76e12-7e8b-40c7-8c03-fcb484652b39
Avis précédent : ce22a8fb-d7f9-479d-b6c8-7355bd04e561-01
Identifiant interne : 2024045F
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79933000 Services d'assistance à la conception

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations de maîtrise d'œuvre portant sur des opérations de demi-pension et de cuisine au sein des bâtiments du Département de l'Yonne
Description : Prestations de maîtrise d'œuvre portant sur des opérations de demi-pension et de cuisine au sein des bâtiments du Département de l'Yonne
Identifiant interne : 2024047F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de maîtrise d'œuvre sans conception architecturale et d'assistance à maîtrise d'œuvre « généraliste » pour des opérations portant sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Description : Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de maîtrise d'œuvre sans conception architecturale et d'assistance à maîtrise d'œuvre « généraliste » pour des opérations portant sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Identifiant interne : 2024049F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79933000 Services d'assistance à la conception

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de maîtrise d'œuvre portant sur des opérations de réhabilitation et/ou réutilisation et/ou déconstruction des bâtiments du Département de l'Yonne
Description : Prestations de maîtrise d'œuvre portant sur des opérations de réhabilitation et/ou réutilisation et/ou déconstruction des bâtiments du Département de l'Yonne
Identifiant interne : 2024045F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Prestations d'Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour des opérations portant sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Description : Prestations d'Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour des opérations portant sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Identifiant interne : 2024048F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de maîtrise d'œuvre technique relative à des opérations ciblées sur des couvertures, toitures et étanchéité des bâtiments
Description : Prestations de maîtrise d'œuvre technique relative à des opérations ciblées sur des couvertures, toitures et étanchéité des bâtiments
Identifiant interne : 2024046F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des études préalables, faisabilité et de programmation pour des opérations sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Description : Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des études préalables, faisabilité et de programmation pour des opérations sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Identifiant interne : 2024050F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79933000 Services d'assistance à la conception

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 520 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 3 300 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : UBIK Architectures/ HIGH B TCH / FM2I / CD2L / SAS GETAM
Chef de file du soumissionnaire : UBIK Architectures
Nom officiel : HIGH B TECH Lyon FM2I CD2L Terr&Am SAS GETAM HIGH B TECH Lyon FM2I CD2L
Offre :
Identifiant de l’offre : offre groupement UBIK_lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 000 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1_Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de réhabilitation et/ou réutilisation et/ou déconstruction des bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat :
Nom de la partie appelante : SAS B27-AI ET SARL ARCHITUDE
Chef de file du soumissionnaire : SAS B27-AI
Nom officiel : SARL ARCHITUDE SAS B27-AI
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement SAS B27-AI_lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 000 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1_Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de réhabilitation et/ou réutilisation et/ou déconstruction des bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat :
Nom de la partie appelante : DIGINUM / HVR ARCHITECTES ASSOCIES/ JATOBA/BILD/AZIMUT CONSEIL/B27
Chef de file du soumissionnaire : SARL DIGINUM
Nom officiel : HVR ARCHITECTES ASSOCIES JATOBA BILD AZIMUT Conseil B27 SARL DIGINUM HVR ARCHITECTES ASSOCIES JATOBA BILD B27
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement DIGINUM_lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 000 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1_Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de réhabilitation et/ou réutilisation et/ou déconstruction des bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat :
Nom de la partie appelante : ATRIA ARCHITECTES / 3IA
Chef de file du soumissionnaire : ATRIA ARCHITECTES
Nom officiel : 3iA
Offre :
Identifiant de l’offre : offre groupement ATRIA_lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 000 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1_Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de réhabilitation et/ou réutilisation et/ou déconstruction des bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat :
Nom de la partie appelante : SAS ARCAD 26 / SAS ME2CO / SF2E CIE / SARL AEEI
Chef de file du soumissionnaire : SAS ARCAD 26
Nom officiel : SAS ME2CO SF2E-CIE SARL A.E.E.I Bourgogne Centre Est SF2E-CIE SARL A.E.E.I Bourgogne Centre Est
Offre :
Identifiant de l’offre : offre groupement SAS ARCAD 26_lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 000 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1_Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de réhabilitation et/ou réutilisation et/ou déconstruction des bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SECC RCO
Offre :
Identifiant de l’offre : offre SECC RCO_lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 500 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT2_Prestations de maîtrise d'oeuvre technique relative à des opérations ciblées sur des couvertures, toitures et étanchéité des bâtiments
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat :
Nom de la partie appelante : STEGO INGENIERIE et DBCI INGENIERIE
Chef de file du soumissionnaire : STEGO INGENIERIE
Nom officiel : DBCI INGENIERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : offre groupement STEGO_lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 500 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT2_Prestations de maîtrise d'oeuvre technique relative à des opérations ciblées sur des couvertures, toitures et étanchéité des bâtiments
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat :
Nom de la partie appelante : EURL FRIZOT Concept et TECO
Chef de file du soumissionnaire : EURL FRIZOT Concept
Nom officiel : TECO TECO
Offre :
Identifiant de l’offre : offre groupement frizot_lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 500 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT2_Prestations de maîtrise d'oeuvre technique relative à des opérations ciblées sur des couvertures, toitures et étanchéité des bâtiments
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : UBIK ARCHITECTURES/ HIGH B TECH Lyon/ FM2I/ CD2L/ TOUTES LES CUISINES INGENIEURIE
Chef de file du soumissionnaire : UBIK Architectures
Nom officiel : HIGH B TECH Lyon FM2I CD2L HIGH B TECH Lyon FM2I CD2L TOUTES LES CUISINES INGENIEURIE
Offre :
Identifiant de l’offre : offre groupement UBIK_lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 000 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3_Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de demi-pension et de cuisine au sein des bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat :
Nom de la partie appelante : SAS B27-AI/ ARWYTEC
Chef de file du soumissionnaire : SAS B27-AI
Nom officiel : ARWYTEC SAS B27-AI
Offre :
Identifiant de l’offre : offre groupement B27-AI_lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 000 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3_Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de demi-pension et de cuisine au sein des bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat :
Nom de la partie appelante : SAS ARCAD 26/ SAS TECO/ SF2E-CIE/ SARL A.E.E.I Bourgogne Centre Est/ SARL ATEC Ingénierie
Chef de file du soumissionnaire : SAS ARCAD 26
Nom officiel : SF2E-CIE SARL A.E.E.I Bourgogne Centre Est TECO TECO SF2E-CIE SARL A.E.E.I Bourgogne Centre Est SARL ATEC Ingénierie
Offre :
Identifiant de l’offre : offre groupement SAS ARCAD26_lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 000 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3_Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de demi-pension et de cuisine au sein des bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL DIGINUM
Offre :
Identifiant de l’offre : offre DIGINUM_lot4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4_Prestations d'Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour des opérations portant sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat :
Nom officiel : SAS B27-AI
Offre :
Identifiant de l’offre : offre B27-AI_lot4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4_Prestations d'Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour des opérations portant sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : SARL DIGINUM/ HVR ARCHITECTES ASSOCIES/ JATOBA/ BILD/ B27
Chef de file du soumissionnaire : SARL DIGINUM
Nom officiel : HVR ARCHITECTES ASSOCIES JATOBA BILD B27 SARL DIGINUM HVR ARCHITECTES ASSOCIES JATOBA BILD B27
Offre :
Identifiant de l’offre : offre groupement DIGINUM_lot5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5_Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de maîtrise d'oeuvre sans conception architecturale et d'assistance à maîtrise d'oeuvre « généraliste » pour des opérations portant sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SASU SAMOP
Offre :
Identifiant de l’offre : offre SASU SAMOP_lot6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6_Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des études préalables, faisabilité et de programmation pour des opérations sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat :
Nom officiel : Crescendo - Conseil
Offre :
Identifiant de l’offre : offre CRESCENDO Conseil_lot6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6_Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des études préalables, faisabilité et de programmation pour des opérations sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat :
Nom officiel : SARL DIGINUM
Offre :
Identifiant de l’offre : offre DIGINUM_lot6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6_Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des études préalables, faisabilité et de programmation pour des opérations sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental de l'Yonne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Département : 22, rue d’Assas – BP 61616 – 21016 DIJON CEDEX
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 03 80 73 91 00
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://sagace.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conseil départemental de l'Yonne
Numéro d’enregistrement : 22890001500238
Adresse postale : 16 - 18 boulevard de la Marne
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : scp@yonne.fr
Téléphone : 0386728826
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : UBIK Architectures
Numéro d’enregistrement : 49130527200016
Ville : Vermenthon
Code postal : 89270
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@ubik-architectures.com
Téléphone : 0386815554
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : HIGH B TECH Lyon
Numéro d’enregistrement : 792 257 412 00017
Ville : Lyon
Code postal : 690007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : david.etienne@highbtech.fr
Téléphone : 0608411486
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CD2L
Numéro d’enregistrement : 790 833 214 00030
Ville : Saint Apollinaire
Code postal : 21850
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cd2l.fr
Téléphone : 0345836543
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : FM2I
Numéro d’enregistrement : 510 061 633 00010
Ville : Chalon sur Saône
Code postal : 71100
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : fm2i.chalon@gmail.com
Téléphone : 0385466124
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Terr&Am SAS GETAM
Numéro d’enregistrement : 323 253 609 00024
Ville : Villemandeur
Code postal : 45700
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : montargis@ecmo.fr
Téléphone : 0238898779
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SARL DIGINUM
Numéro d’enregistrement : 410 670 236 00026
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : diginum@wanadoo.fr
Téléphone : 0386721010
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0004 LOT-0006 LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : HVR ARCHITECTES ASSOCIES
Numéro d’enregistrement : 507 536 084 00019
Ville : Noyers sur Serein
Code postal : 89310
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@hvr-architectes.com
Téléphone : 0386826304
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : JATOBA
Numéro d’enregistrement : 850 620 873 00024
Ville : Auxerre
Code postal : 89290
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@be-jatoba.com
Téléphone : 0663966430
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : BILD
Numéro d’enregistrement : 423 024 124 00061
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@bild.fr
Téléphone : 0380459900
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0012

Nom officiel : AZIMUT Conseil
Numéro d’enregistrement : 482 418 852 00034
Ville : Sens
Code postal : 89100
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@azimut-conseils.com
Téléphone : 0386651273
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0013

Nom officiel : B27
Numéro d’enregistrement : 884 559 287 00013
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@b27.fr
Téléphone : 0170642239
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0014

Nom officiel : SAS B27-AI
Numéro d’enregistrement : 444 594 311 00029
Ville : Dijon
Code postal : 21066
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact-ai@b27.fr
Téléphone : 0380539595
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0015

Nom officiel : SARL ARCHITUDE
Numéro d’enregistrement : 477 651 129 00058
Ville : Arc-Sur-Tille
Code postal : 21560
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@architude.eu
Téléphone : 0380367090
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0016

Nom officiel : ATRIA ARCHITECTES
Numéro d’enregistrement : 450 307 319 00027
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : agence@atria-archi.com
Téléphone : 0386512524
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0017

Nom officiel : 3iA
Numéro d’enregistrement : 791 511 868 00014
Ville : Troyes
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : troyes@3ia.fr
Téléphone : 0325780510
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0018

Nom officiel : SAS ARCAD 26
Numéro d’enregistrement : 401 221 841 00026
Ville : Louhans
Code postal : 71500
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : helene.bessard@arcad26.com
Téléphone : 0385750084
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0019

Nom officiel : SAS ME2CO
Numéro d’enregistrement : 791 399 280 00019
Ville : Macon
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : me2co@btp-ingenieriesolutions.com
Téléphone : 0385219341
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0020

Nom officiel : SF2E-CIE
Numéro d’enregistrement : 450 748 256 00069
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : cotact.sf2e-cie@manergy.fr
Téléphone : 0478262536
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0021

Nom officiel : SARL A.E.E.I Bourgogne Centre Est
Numéro d’enregistrement : 443 793 880 00024
Ville : Chalon sur Saône
Code postal : 71100
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : aeeibce@gmail.com
Téléphone : 0385487169
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0022

Nom officiel : SECC RCO
Numéro d’enregistrement : 508 251 956 00027
Ville : Saint Pierre des Corps
Code postal : 37700
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : rco@secc-france.com
Téléphone : 0246656770
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0023

Nom officiel : STEGO INGENIERIE
Numéro d’enregistrement : 903890622 00025
Ville : Savigny-Le-Temple
Code postal : 77176
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@stego-ingenierie.fr
Téléphone : 0187204334
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0024

Nom officiel : DBCI INGENIERIE
Numéro d’enregistrement : 89066643100048
Ville : Massy
Code postal : 91300
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : benjamin.dupre@groupe-dbci.fr
Téléphone : 0610188839
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0025

Nom officiel : EURL FRIZOT Concept
Numéro d’enregistrement : 45232385000027
Ville : Macon
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : frizotconcept@wanadoo.fr
Téléphone : 0385231980
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0026

Nom officiel : TECO
Numéro d’enregistrement : 68695002300065
Ville : Macon
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : teco@btp-ingenieriesolutions.com
Téléphone : 0385211161
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0027

Nom officiel : TOUTES LES CUISINES INGENIEURIE
Numéro d’enregistrement : 820 983 732 00018
Ville : Fontenay-Sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@touteslescuisines.fr
Téléphone : 0768894544
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0028

Nom officiel : ARWYTEC
Numéro d’enregistrement : 518 108 386 00047
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : arwytec@arwytec.fr
Téléphone : 0140242000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0029

Nom officiel : SARL ATEC Ingénierie
Numéro d’enregistrement : 452 230 535 00018
Ville : Chambourcy
Code postal : 78240
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : acte.ing@wanadoo.fr
Téléphone : 0139651879
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0030

Nom officiel : SASU SAMOP
Numéro d’enregistrement : 429 427 065 00223
Ville : Antibes
Code postal : 06410
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : lucille.jacquet@samop.fr
Téléphone : 0644153191
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0031

Nom officiel : Crescendo - Conseil
Numéro d’enregistrement : 524 133 980 00028
Ville : Châteauroux
Code postal : 36000
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4b6e5ae1-d212-42ef-bba9-e248e389b876 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/12/2024 10:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00751904-2024
Numéro de publication au JO S : 239/2024
Date de publication : 09/12/2024