ACCORD-CADRE GRAPHISME DE L'INSTITUT FRANÇAIS : Lot 2 : PRESTATIONS DE DÉCLINAISONS ET DE CORRECTIONS GRAPHIQUES

Le présent accord-cadre a pour objet : L'exécution, la déclinaison et la correction de tous supports graphiques (lot 2). Le présent accord-cadre a pour objet : L'exécution, la déclinaison et la correction de tous supports graphiques (lot 2).

CPV: 79822500 Servicios de diseño gráfico
Plazo:
25 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ACCORD-CADRE GRAPHISME DE L'INSTITUT FRANÇAIS : Lot 2 : PRESTATIONS DE DÉCLINAISONS ET DE CORRECTIONS GRAPHIQUES
Organismo adjudicador:
Institut Français
Número de premio:
2023/DCM/14

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Institut Français
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE GRAPHISME DE L'INSTITUT FRANÇAIS : Lot 2 : PRESTATIONS DE DÉCLINAISONS ET DE CORRECTIONS GRAPHIQUES
Description : Le présent accord-cadre a pour objet : L'exécution, la déclinaison et la correction de tous supports graphiques (lot 2).
Identifiant de la procédure : 8130fe00-5c50-45c5-a901-aa36ba2d317a
Identifiant interne : 2023/DCM/14
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation et notamment au Règlement de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Le présent accord-cadre a pour objet : L'exécution, la déclinaison et la correction de tous supports graphiques (lot 2).
Description : Le présent accord-cadre a pour objet : L'exécution, la déclinaison et la correction de tous supports graphiques (lot 2).

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 333 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/11/2024 12:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Français

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Institut Français
Numéro d’enregistrement : 52971592200025
Adresse postale : 40/42 rue de la Folie-Regnault
Ville : Paris
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : maria.quiniou@institutfrancais.com
Téléphone : +33 153698300
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 999eac16-dfa8-48ae-a1a6-9ecb31f34a6b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2024 19:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00624597-2024
Numéro de publication au JO S : 202/2024
Date de publication : 16/10/2024