Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département des Deux-Sèvres Nord (79) et son marché subséquent n°1

Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département des Deux-Sèvres Nord (79) et son marché subséquent n°1 Chauffage - ventilation Menuiseries intérieures et agencement Electricité - courants forts - courants faibles Plomberie - sanitaire Voirie - réseaux divers Toiture - terrasse - étanchéité Couverture …

CPV: 45454100 Trabajos de restauración, 45331000 Trabajos de instalación de calefacción, ventilación y aire acondicionado, 45421150 Trabajos de instalación de carpintería no metálica, 45311200 Trabajos de instalación de accesorios eléctricos, 45330000 Trabajos de fontanería, 45233141 Trabajos de mantenimiento de carreteras, 45261900 Reparación y mantenimiento de tejados, 45260000 Trabajos de techado y otros trabajos de construcción especializados, 45262522 Trabajos de mampostería, 45432100 Trabajos de pavimentación y revestimiento de suelos, 45430000 Trabajos de revestimiento de suelos y paredes, 44316500 Artículos de forja, 45421152 Instalación de paredes divisorias, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45262660 Trabajos de retirada de amianto
Lugar de ejecución:
Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département des Deux-Sèvres Nord (79) et son marché subséquent n°1
Organismo adjudicador:
Région Nouvelle-Aquitaine
Número de premio:
2024P000T01595

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Nouvelle-Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département des Deux-Sèvres Nord (79) et son marché subséquent n°1
Description : Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département des Deux-Sèvres Nord (79) et son marché subséquent n°1
Identifiant de la procédure : 0ea336a2-47c5-4fb3-a00b-85ff0088322a
Avis précédent : b3b95aae-6d7f-442d-b2fb-375aae8604e8-01
Identifiant interne : 2024P000T01595
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaire avec marchés subséquents mono-attributaires à bons de commande
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Chauffage - ventilation
Description : Chauffage - ventilation
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 868 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique (description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiseries intérieures et agencement
Description : Menuiseries intérieures et agencement
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 488 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique (description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Electricité - courants forts - courants faibles
Description : Electricité - courants forts - courants faibles
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 176 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique (description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Plomberie - sanitaire
Description : Plomberie - sanitaire
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 932 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique (description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Voirie - réseaux divers
Description : Voirie - réseaux divers
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 380 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique (description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Toiture - terrasse - étanchéité
Description : Toiture - terrasse - étanchéité
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261900 Réparation et entretien de toiture

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 684 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique (description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Couverture - zinguerie
Description : Couverture - zinguerie
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 384 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique (description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Gros-oeuvre - maçonnerie - démolition
Description : Gros-oeuvre - maçonnerie - démolition
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 768 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique (description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Revêtements de sols souples
Description : Revêtements de sols souples
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 336 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (Description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique (description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Carrelage - faïence
Description : Carrelage - faïence
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 168 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique (description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Serrurerie - métallerie
Description : Serrurerie - métallerie
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 260 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique (description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Cloisons - plâtrerie - faux plafond - peinture
Description : Cloisons - plâtrerie - faux plafond - peinture
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique (description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries extérieures et fermetures
Description : Menuiseries extérieures et fermetures
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique (Description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Désamiantage
Description : Désamiantage
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 488 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique (description dans les documents de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 6 992 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 11 812 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 380 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHARIER TP SUD AGENCE CERIZAY
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 1 CHARIER TP SUD AGENCE CERIZAY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 380 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P001T01595 CHARIER TP SUD
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Lauréat :
Nom officiel : COLAS FRANCE - Etablissement de Niort
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 1 COLAS FRANCE - Etablissement de Niort
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 380 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P001T01595 COLAS FRANCE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ROUTE SUD OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 1 EIFFAGE ROUTE SUD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 380 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P001T01595 EIFFAGE ROUTE SUD OUEST
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 768 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EGDC SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 2 EGDC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 768 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P002T01595
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 684 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SMAC SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 3 SMAC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 684 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P003T01595
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 488 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CSI BATIMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 7 CSI BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 488 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P007T01595 CSI BATIMENT
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Lauréat :
Nom officiel : GONNORD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 7 GONNORD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 488 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P007T01595 GONNORD
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES PEINTURES PARISIENNES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 8 LES PEINTURES PARISIENNES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 740 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P008T01595 LES PEINTURES PARISIENNES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Lauréat :
Nom officiel : SAS CHUDEAU
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 8 SAS CHUDEAU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 740 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P008T01595 CHUDEAU
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Lauréat :
Nom officiel : CSI BATIMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 8 CSI BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 740 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P008T01595 CSI BATIMENT
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Lauréat :
Nom officiel : Groupement GONNORD (mandataire) / MERLET DECO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 8 Groupement GONNORD (mandataire) / MERLET DECO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 740 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P008T01595 Groupement GONNORD / MERLET DECO
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 336 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES PEINTURES PARISIENNES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 9 LES PEINTURES PARISIENNES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 336 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P009T01595 LES PEINTURES PARISIENNES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Lauréat :
Nom officiel : SAS CHUDEAU
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 9 SAS CHUDEAU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 336 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P009T01595 CHUDEAU
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Lauréat :
Nom officiel : BOUCHET FRERES SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 9 BOUCHET FRERES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 336 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P009T01595 BOUCHET FRERES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 176 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INEO CENTRE - Agence Poitou-Limousin
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 11 INEO CENTRE - Agence Poitou-Limousin
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 1 176 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P011T01595 INEO CENTRE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Lauréat :
Nom officiel : SPIE BUILDING SOLUTIONS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 11 SPIE BUILDING SOLUTIONS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 1 176 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P011T01595 SPIE BUILDING SOLUTIONS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 932 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL CB ELEC
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 13 SARL CB ELEC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 932 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P013T01595
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 488 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AVENIR DECONSTRUCTION
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 14 AVENIR DECONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 488 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P014T01595 AVENIR DECONSTRUCTION
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Lauréat :
Nom officiel : VALGO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 14 VALGO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 488 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P014T01595 VALGO
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Lauréat :
Nom officiel : DECAMIANTE - CHAMBRIARD Désamiantage
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 14 DECAMIANTE - CHAMBRIARD Désamiantage
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 488 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P014T01595 DECAMIANTE - CHAMBRIARD Désamiantage
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Lauréat :
Nom officiel : C3D
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 14 C3D
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 488 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P014T01595 C3D
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Lauréat :
Nom officiel : BORDEAUX DEMOLITION SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 14 BORDEAUX DEMOLITION SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 488 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024P014T01595 BORDEAUX DEMOLITION SERVICES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 204998-2024
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500011
Adresse postale : 15 rue Blossac
Ville : Poitiers cedex 1
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 20005375900011
Adresse postale : 14 rue François de Sourdis
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Téléphone : 0549557700
Profil de l’acheteur : https://demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CHARIER TP SUD AGENCE CERIZAY
Numéro d’enregistrement : 864 800 123 00050
Adresse postale : Le Chezeau
Ville : COMBRAND
Code postal : 79140
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : COLAS FRANCE - Etablissement de Niort
Numéro d’enregistrement : 329 338 883 00989
Adresse postale : 582 route de Paris
Ville : CHAURAY
Code postal : 79180
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : EIFFAGE ROUTE SUD OUEST
Numéro d’enregistrement : 399 307 370 00219
Adresse postale : Zac de Belle Aire-Nord rue Christophe Colomb
Ville : AYTRE
Code postal : 17440
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : EGDC SAS
Numéro d’enregistrement : 626 520 126 00097
Adresse postale : ZI de Longchamp
Ville : CERIZAY
Code postal : 79140
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SMAC SAS
Numéro d’enregistrement : 682 040 837 00614
Adresse postale : 8 avenue de la Loge
Ville : MIGNE-AUXANCES
Code postal : 86440
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : CSI BATIMENT
Numéro d’enregistrement : 484 633 185 00075
Adresse postale : 23 rue Blaise Pascal
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008

8.1 ORG-0010

Nom officiel : GONNORD
Numéro d’enregistrement : 320 029 556 00018
Adresse postale : 93B avenue du 25 août 1944
Ville : CERIZAY
Code postal : 79140
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0011

Nom officiel : LES PEINTURES PARISIENNES
Numéro d’enregistrement : 428 594 428 00032
Adresse postale : 7 rue du Moulin des Bruyères
Ville : COURBEVOIE
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008 LOT-0009

8.1 ORG-0012

Nom officiel : SAS CHUDEAU
Numéro d’enregistrement : 665 780 458 00048
Adresse postale : 124 avenue des Fusillés
Ville : SAINT LAMBERT DES LEVEES
Code postal : 49400
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008 LOT-0009

8.1 ORG-0013

Nom officiel : Groupement GONNORD (mandataire) / MERLET DECO
Numéro d’enregistrement : 320 029 556 00018 / 432 051 571 00029
Adresse postale : 93B avenue du 25 août 1944
Ville : CERIZAY
Code postal : 79140
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0014

Nom officiel : BOUCHET FRERES SAS
Numéro d’enregistrement : 319 441 168 00014
Adresse postale : 67 rue Nungesser
Ville : BIARD
Code postal : 86580
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0015

Nom officiel : INEO CENTRE - Agence Poitou-Limousin
Numéro d’enregistrement : 480 108 034 00152
Adresse postale : ZI du Grand Rosé 9 rue Jean Devaux
Ville : THOUARS
Code postal : 79100
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0016

Nom officiel : SPIE BUILDING SOLUTIONS SAS
Numéro d’enregistrement : 440 055 861 01740
Adresse postale : 9 rue Jean-François Cail
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0017

Nom officiel : SARL CB ELEC
Numéro d’enregistrement : 790 674 352 00014
Adresse postale : 12 avenue du Président Wilson
Ville : SAINT-MAIXENT-L'ECOLE
Code postal : 79400
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0018

Nom officiel : AVENIR DECONSTRUCTION
Numéro d’enregistrement : 413 824 319 00037
Adresse postale : 4 avenue René Descartes
Ville : ARTIGUES-PRES-BORDEAUX
Code postal : 33370
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0019

Nom officiel : VALGO
Numéro d’enregistrement : 453 975 831 00182
Adresse postale : 76 avenue de Magudas
Ville : LE HAILLAN
Code postal : 33185
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0020

Nom officiel : DECAMIANTE - CHAMBRIARD Désamiantage
Numéro d’enregistrement : 922 636 477 00031
Adresse postale : 114 ZAC Gironde Synergies
Ville : SAINT-AUBIN-DE-BLAYE
Code postal : 33820
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0021

Nom officiel : C3D
Numéro d’enregistrement : 751 834 425 00025
Adresse postale : 1B impasse du Plassin
Ville : GENSAC-LA-PALLUE
Code postal : 16130
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0022

Nom officiel : BORDEAUX DEMOLITION SERVICES
Numéro d’enregistrement : 379 722 804 00034
Adresse postale : 13 rue Gay Lussac
Ville : MERIGNAC
Code postal : 33708
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2109b1a7-dc95-4396-955b-e8e42e111a58 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/02/2025 14:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00125100-2025
Numéro de publication au JO S : 39/2025
Date de publication : 25/02/2025