ACCORD-CADRE DE MARCHÉ DE SERVICES PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE CONSEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT DE MARQUES ÉMERGENTES DANS LE CADRE DE L'ACCÉLÉRATEUR ÉMERGENCE

La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de …

CPV: 18500000 Joyas, relojes y artículos conexos, 18513200 Artículos de orfebrería de oro, 39220000 Equipo de cocina, artículos de uso doméstico y artículos de catering, 39254000 Relojería, 39293500 Bisutería, 79998000 Servicios de autocar, 85312320 Servicios de asesoramiento
Plazo:
29 de enero de 2025 a las 13:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ACCORD-CADRE DE MARCHÉ DE SERVICES PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE CONSEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT DE MARQUES ÉMERGENTES DANS LE CADRE DE L'ACCÉLÉRATEUR ÉMERGENCE
Organismo adjudicador:
Francéclat
Número de premio:
2025- Emergence

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Francéclat
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE DE MARCHÉ DE SERVICES PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE CONSEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT DE MARQUES ÉMERGENTES DANS LE CADRE DE L'ACCÉLÉRATEUR ÉMERGENCE
Description : La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné.
Identifiant de la procédure : fbba4c61-e21a-4996-bd17-d6c388b834e3
Identifiant interne : 2025- Emergence
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39254000 Horlogerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18500000 Bijouterie, montres et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312320 Services de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18513200 Pièces d'orfèvrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39293500 Bijouterie de fantaisie

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0019 LOT-0020 LOT-0021 LOT-0022 LOT-0023 LOT-0024
Titre : ACCORD-CADRE DE MARCHÉ DE SERVICES PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE CONSEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT DE MARQUES ÉMERGENTES DANS LE CADRE DE L'ACCÉLÉRATEUR ÉMERGENCE
Description : La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné.
Identifiant interne : 2025- Emergence

4.1.1 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 146 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre dans le groupe de lots : 1 146 000 Euro

4.1.3 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Prestations sur la phase de diagnostic des Accélérés
Description : La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné : Prestations sur la phase de diagnostic des Accélérés
Identifiant interne : 2025- Emergence Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39254000 Horlogerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Francéclat 22 avenue Franklin Delano Roosevelt
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 23/01/2025 13:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/01/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution ; - Recours en contestation de la validité du marché : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Francéclat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Francéclat
Organisation qui traite les offres : Francéclat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Lot 2 - Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de direction générale
Description : La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné : Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de direction générale
Identifiant interne : 2025- Emergence Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39254000 Horlogerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Francéclat 22 avenue Franklin Delano Roosevelt
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 23/01/2025 13:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/01/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution ; - Recours en contestation de la validité du marché : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Francéclat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Francéclat
Organisation qui traite les offres : Francéclat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Lot 3 - Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de gestion d'entreprise et de finances
Description : La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné : Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de gestion d'entreprise et de finances
Identifiant interne : 2025- Emergence Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39254000 Horlogerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Francéclat 22 avenue Franklin Delano Roosevelt
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 23/01/2025 13:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/01/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution ; - Recours en contestation de la validité du marché : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Francéclat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Francéclat
Organisation qui traite les offres : Francéclat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Lot 4 - Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de communication
Description : La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné : Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de communication
Identifiant interne : 2025- Emergence Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39254000 Horlogerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Francéclat 22 avenue Franklin Delano Roosevelt
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 23/01/2025 13:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/01/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution ; - Recours en contestation de la validité du marché : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Francéclat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Francéclat
Organisation qui traite les offres : Francéclat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Lot 5 - Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de marketing
Description : La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné : Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de marketing
Identifiant interne : 2025- Emergence Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39254000 Horlogerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Francéclat 22 avenue Franklin Delano Roosevelt
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 23/01/2025 13:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/01/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution ; - Recours en contestation de la validité du marché : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Francéclat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Francéclat
Organisation qui traite les offres : Francéclat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Lot 6 - Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de produit et de production
Description : La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné : Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de produit et de production
Identifiant interne : 2025- Emergence Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39254000 Horlogerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Francéclat 22 avenue Franklin Delano Roosevelt
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 23/01/2025 13:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/01/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution ; - Recours en contestation de la validité du marché : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Francéclat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Francéclat
Organisation qui traite les offres : Francéclat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Lot 7 - Prestations de conseil et d'accompagnement en matière digital
Description : La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné : Prestations de conseil et d'accompagnement en matière digital
Identifiant interne : 2025- Emergence Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39254000 Horlogerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Francéclat 22 avenue Franklin Delano Roosevelt
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 23/01/2025 13:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/01/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution ; - Recours en contestation de la validité du marché : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Francéclat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Francéclat
Organisation qui traite les offres : Francéclat

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Francéclat
Numéro d’enregistrement : 77557126800066
Adresse postale : 22 avenue Franklin Delano Roosevelt
Ville : Paris
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@franceclat.fr
Téléphone : +33153772900
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : +33144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 098b2863-d5d0-485f-98cb-52a44d06d430 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 18:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00788511-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024