Accord cadre de fournitures - Cité du Design 2025 - Aménagement espaces publics - Lot 5 Mobilier de gamme standard et spécifique

Le projet de réaménagement global de la Cité du Design porte sur les espaces suivants : 1.La Place d'Armes / 2. Les Jardins (Olagnier et Combe) / 3. La rue Flobert / 4. Esplanade Jacques Bonnaval / 5. Allée Marcel Gonin / 6. La cour centrale Ouest /7. La cour …

CPV: 34928400 Mobiliario urbano, 79934000 Servicios de diseño de mobiliario
Lugar de ejecución:
Accord cadre de fournitures - Cité du Design 2025 - Aménagement espaces publics - Lot 5 Mobilier de gamme standard et spécifique
Organismo adjudicador:
Saint-Etienne Métropole
Número de premio:
5

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre de fournitures - Cité du Design 2025 - Aménagement espaces publics - Lot 5 Mobilier de gamme standard et spécifique
Description : Le projet de réaménagement global de la Cité du Design porte sur les espaces suivants : 1.La Place d'Armes / 2. Les Jardins (Olagnier et Combe) / 3. La rue Flobert / 4. Esplanade Jacques Bonnaval / 5. Allée Marcel Gonin / 6. La cour centrale Ouest /7. La cour centrale Est / 8. La rue Jean Rechatin / 9. La rue Marius Patinaud / 10. Le square Victor Schoelcher /11. Le parc Manufacture / 12. La Place William Hunt / 13. La Place Nelson Mandella / 14. La rue Claudius Ravachol. Les prestations de l'opération sont réparties en 4 lots. La présente consultation concerne uniquement le lot 5. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure : 088896fe-0822-41f3-ac42-7dad66637683
Identifiant interne : F-PF-52645
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : AC DE FOURNITURES CITE DESIGN 2025 AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS MOBILIER DE GAMME STANDARD ET SPECIFIQUE
Description : AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS MOBILIER
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79934000 Services de conception de mobilier

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 475 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS
Offre :
Identifiant de l’offre : SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 475 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024dicaf355
Titre : Ac De Fournitures Cite Design 2025 Amenagement Espaces Publics Mobilier De Gamme Standard Et Specifique
Date de conclusion du marché : 09/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement : 24420077000117
Adresse postale : 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42006
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477486604
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 2362
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 253 Rue D Epfig
Ville : Kogenheim
Code postal : 67230
Pays : France
Adresse électronique : contact@sineugraff.com
Téléphone : 0388587458
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1fabec59-e0cc-4b34-9558-ad34ed93c9aa - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2024 17:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00547560-2024
Numéro de publication au JO S : 178/2024
Date de publication : 12/09/2024