Accord-cadre de fournitures ayant pour objet la fourniture de compléments nutritifs oraux adultes et pédiatriques et de nutrition entérale adulte et pédiatrique ainsi que du matériel d’administration

Accord-cadre de fournitures ayant pour objet la fourniture de compléments nutritifs oraux adultes et pédiatriques et de nutrition entérale adulte et pédiatrique ainsi que du matériel d’administration Compléments nutritifs oraux Nutrition entérale + pompes et trousses Nutrition semi-élémentaire Nutrition spécifique Dysphagie Pédiatrie Seringues EnFIT

CPV: 15880000 Productos alimenticios especiales, 42122411 Bombas para uso nutricional
Lugar de ejecución:
Accord-cadre de fournitures ayant pour objet la fourniture de compléments nutritifs oraux adultes et pédiatriques et de nutrition entérale adulte et pédiatrique ainsi que du matériel d’administration
Organismo adjudicador:
Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers
Número de premio:
Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de fournitures ayant pour objet la fourniture de compléments nutritifs oraux adultes et pédiatriques et de nutrition entérale adulte et pédiatrique ainsi que du matériel d’administration
Description : Accord-cadre de fournitures ayant pour objet la fourniture de compléments nutritifs oraux adultes et pédiatriques et de nutrition entérale adulte et pédiatrique ainsi que du matériel d’administration
Identifiant de la procédure : 4e84be99-a3b5-4bf9-b013-358821b7dec3
Identifiant interne : Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42122411 Pompes à usage nutritionnel

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 1
Description : Compléments nutritifs oraux
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/03/2024
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Voir documents du marché

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération sur 50 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Règle de 3
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : L'instance de recours est le Tribunal de première instance de l'arrondissement de Namur

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de 1ère instance -
Informations relatives aux délais de recours : L'instance de recours est le Tribunal de première instance de l'arrondissement de Namur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 2
Description : Nutrition entérale + pompes et trousses
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42122411 Pompes à usage nutritionnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/03/2024
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Voir documents du marché

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération sur 55 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Règle de 3
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : L'instance de recours est le Tribunal de première instance de l'arrondissement de Namur

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de 1ère instance -
Informations relatives aux délais de recours : L'instance de recours est le Tribunal de première instance de l'arrondissement de Namur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 3
Description : Nutrition semi-élémentaire
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42122411 Pompes à usage nutritionnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/03/2024
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Voir documents du marché

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération sur 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Règle de 3
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : L'instance de recours est le Tribunal de première instance de l'arrondissement de Namur

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de 1ère instance -
Informations relatives aux délais de recours : L'instance de recours est le Tribunal de première instance de l'arrondissement de Namur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 4
Description : Nutrition spécifique
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42122411 Pompes à usage nutritionnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/03/2024
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Voir documents du marché

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération sur 50 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Règle de 3
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : L'instance de recours est le Tribunal de première instance de l'arrondissement de Namur

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de 1ère instance -
Informations relatives aux délais de recours : L'instance de recours est le Tribunal de première instance de l'arrondissement de Namur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 5
Description : Dysphagie
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42122411 Pompes à usage nutritionnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/03/2024
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Voir documents du marché

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération sur 50 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Règle de 3
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : L'instance de recours est le Tribunal de première instance de l'arrondissement de Namur

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de 1ère instance -
Informations relatives aux délais de recours : L'instance de recours est le Tribunal de première instance de l'arrondissement de Namur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 6
Description : Pédiatrie
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42122411 Pompes à usage nutritionnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/03/2024
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Voir documents du marché

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération sur 50 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Règle de 3
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : L'instance de recours est le Tribunal de première instance de l'arrondissement de Namur

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de 1ère instance -
Informations relatives aux délais de recours : L'instance de recours est le Tribunal de première instance de l'arrondissement de Namur

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 7
Description : Seringues EnFIT
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42122411 Pompes à usage nutritionnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/03/2024
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Voir documents du marché

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération sur 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Règle de 3
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : L'instance de recours est le Tribunal de première instance de l'arrondissement de Namur

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de 1ère instance -
Informations relatives aux délais de recours : L'instance de recours est le Tribunal de première instance de l'arrondissement de Namur

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Fresenius Kabi
Offre :
Identifiant de l’offre : Fresenius Kabi-LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 534 155 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fresenius - Lots 4 et 5
Date de conclusion du marché : 15/03/2024

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE SAS

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 534 155 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 534 155 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE SAS-LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 30 336 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Nestlé - Lot 6
Date de conclusion du marché : 15/03/2024

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : Danone Belux

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 30 336 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 39 628 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Danone Belux
Offre :
Identifiant de l’offre : Danone Belux-LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 31 506 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Danone - Lots 1, 2 et 3
Date de conclusion du marché : 15/03/2024

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE SAS

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 31 506 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 51 369 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Danone Belux
Offre :
Identifiant de l’offre : Danone Belux-LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 264 081 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Danone - Lots 1, 2 et 3
Date de conclusion du marché : 15/03/2024

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : Fresenius Kabi
Soumissionnaire :
Nom officiel : NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE SAS

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1 264 081 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 778 543 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Fresenius Kabi
Offre :
Identifiant de l’offre : Fresenius Kabi-LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 636 050 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fresenius - Lots 4 et 5
Date de conclusion du marché : 15/03/2024

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE SAS
Soumissionnaire :
Nom officiel : Danone Belux

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 583 430 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 636 050 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Danone Belux
Offre :
Identifiant de l’offre : Danone Belux-LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 240 669 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Danone - Lots 1, 2 et 3
Date de conclusion du marché : 15/03/2024

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE SAS

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1 240 669 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 240 669 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Avanos Medical Belgium
Offre :
Identifiant de l’offre : Avanos Medical Belgium-LOT-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 68 748 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Avanos - Lot 7
Date de conclusion du marché : 15/03/2024

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : Fresenius Kabi

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 68 748 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 89 897 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers
Numéro d’enregistrement : 0828162937_1537
Adresse postale : Rue de la Pavée 8
Ville : Erpent
Code postal : 5101
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@acahbelgique.be
Téléphone : +32 81320590
Adresse internet : http://www.acahbelgique.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal de 1ère instance
Numéro d’enregistrement : BE081834160
Ville : Namur
Code postal : 5000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : greffecivil.namur@just.fgov.be
Téléphone : 081251711
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Fresenius Kabi
Numéro d’enregistrement : 0458813760_4351b24c-10e7-4eaa-ad39-3beadec9ea41
Adresse postale : Brandekensweg 9
Ville : Schelle
Code postal : 2627
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : contracts.be@fresenius-kabi.com
Téléphone : 0473358015
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0005

8.1 ORG-0005

Nom officiel : NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement : 0463435316
Adresse postale : Boulevard Pierre Carle 7
Ville : NOISIEL
Code postal : 77186
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : nhs.orders@be.nestle.com
Téléphone : 025295230
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Danone Belux
Numéro d’enregistrement : 0400774801_4c1db5d3-1b16-4c5d-9baf-ca1587d42cbe
Adresse postale : Quai des Usines 159-160
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : contract-tender-be@danone.com
Téléphone : 0479448979
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Avanos Medical Belgium
Numéro d’enregistrement : 0553802001_6d8860e8-536b-485f-aa71-b77983f8b0c0
Adresse postale : Leonardo Da Vincilaan 1
Ville : Zaventem
Code postal : 1930
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Halle-Vilvoorde ( BE241 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : customerservice.bnl@avanos.com
Téléphone : 027112600
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 21c1ba90-83e7-44da-8d7a-803c6dd3094e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/02/2025 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 21/02/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00125503-2025
Numéro de publication au JO S : 39/2025
Date de publication : 25/02/2025