ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DE CONTRASTE IODES & IMMUNOMODULATEUR

ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DE CONTRASTE IODES & IMMUNOMODULATEUR PRODUIT DE CONTRASTE IODES 250 MG par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE PDT DE CONTRASTE TRIIODES 300 mg d'iode par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE (myelogramme) - 10mL PRODUIT DE CONTRASTE TRIIODES 300 à 370 mg d'iode par mL BASSE …

CPV: 33600000 Productos farmacéuticos, 33696000 Reactivos y medios de contraste
Lugar de ejecución:
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DE CONTRASTE IODES & IMMUNOMODULATEUR
Organismo adjudicador:
GCS HACOM
Número de premio:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GCS HACOM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DE CONTRASTE IODES & IMMUNOMODULATEUR
Description : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS DE CONTRASTE IODES & IMMUNOMODULATEUR
Identifiant de la procédure : 6989ad59-d267-4683-931c-70521ec9fa6c
Avis précédent : bb56e3b3-7520-474c-8409-e60c3293b829-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696000 Réactifs et produits de contraste

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : PRODUIT DE CONTRASTE IODES 250 MG par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE
Description : PRODUIT DE CONTRASTE IODES 250 MG par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696000 Réactifs et produits de contraste

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère Fournisseur : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : PDT DE CONTRASTE TRIIODES 300 mg d'iode par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE (myelogramme) - 10mL
Description : PDT DE CONTRASTE TRIIODES 300 mg d'iode par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE (myelogramme) - 10mL
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696000 Réactifs et produits de contraste

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère Fournisseur - Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : PRODUIT DE CONTRASTE TRIIODES 300 à 370 mg d'iode par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE - 20 mL
Description : PRODUIT DE CONTRASTE TRIIODES 300 à 370 mg d'iode par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE - 20 mL
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696000 Réactifs et produits de contraste

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère Fournisseur - Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : PRODUIT DE CONTRASTE TRIIODES 300 mg d'iode par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE
Description : PRODUIT DE CONTRASTE TRIIODES 300 mg d'iode par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696000 Réactifs et produits de contraste

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère Fournisseur - Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : PRODUIT DE CONTRASTE TRIIODES 300 mg d'iode par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE - 150 mL
Description : PRODUIT DE CONTRASTE TRIIODES 300 mg d'iode par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE - 150 mL
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696000 Réactifs et produits de contraste

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère Fournisseur - Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : PRODUIT DE CONTRASTE TRIIODES > à 300 mg d'iode par mL et < ou = à 370 mg d'iode BASSE OSMOLARITE
Description : PRODUIT DE CONTRASTE TRIIODES > à 300 mg d'iode par mL et < ou = à 370 mg d'iode BASSE OSMOLARITE
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696000 Réactifs et produits de contraste

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère fournisseur - Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : TOCILIZUMAB VOIE INJ
Description : TOCILIZUMAB VOIE INJ
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère Fournisseur - Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : NATALIZUMAB VOIE INJ
Description : NATALIZUMAB VOIE INJ
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère Fournisseur - Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : PRODUIT DE CONTRASTE IODES 240 MG par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE
Description : PRODUIT DE CONTRASTE IODES 240 MG par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696000 Réactifs et produits de contraste

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère Fournisseur - Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 8 257 740 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1 GUERBET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur du résultat : 1 487 640 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240901
Titre : PRODUIT DE CONTRASTE IODES 250 MG par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE
Date de conclusion du marché : 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2 GE HEALTHCARE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur du résultat : 488 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240902
Titre : PRODUIT DE CONTRASTE IODES 240 MG par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE
Date de conclusion du marché : 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 3 BRACCO IMAGING
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur du résultat : 1 600 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240903
Titre : PDT DE CONTRASTE TRIIODES 300 mg d'iode par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE (myelogramme) - 10mL
Date de conclusion du marché : 28/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 4 BAYER HEALTHCARE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur du résultat : 32 120 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240904
Titre : PRODUIT DE CONTRASTE TRIIODES 300 à 370 mg d'iode par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE - 20 mL
Date de conclusion du marché : 25/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 5 GE HEALTHCARE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur du résultat : 204 588 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240905
Titre : PRODUIT DE CONTRASTE TRIIODES 300 mg d'iode par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE
Date de conclusion du marché : 27/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 6 GE HEALTHCARE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur du résultat : 4 088 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240906
Titre : PRODUIT DE CONTRASTE TRIIODES 300 mg d'iode par mL BASSE OSMOLARITE NON IONIQUE - 150 mL
Date de conclusion du marché : 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 7 GE HEALTHCARE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur du résultat : 3 391 648 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240907
Titre : PRODUIT DE CONTRASTE TRIIODES > à 300 mg d'iode par mL et < ou = à 370 mg d'iode BASSE OSMOLARITE
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 8 ROCHE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur du résultat : 1 647 928 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240908
Titre : TOCILIZUMAB VOIE INJ
Date de conclusion du marché : 13/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 9 SANDOZ
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur du résultat : 1 487 640 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240909
Titre : NATALIZUMAB VOIE INJ
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GCS HACOM
Numéro d’enregistrement : 13002058900011
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : Lillebonne
Code postal : 76170
Pays : France
Adresse électronique : gcs-hacom@chi-cvs.fr
Téléphone : 0235393591
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : ORG-0005
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 07d1b525-e77d-4d55-bc71-c9c37a8fa45c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2024 14:42 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00515085-2024
Numéro de publication au JO S : 167/2024
Date de publication : 28/08/2024