ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE CONTENEURS, SECS OU ISOTHERMES,AVEC OU SANS EQUIPEMENTS DE LABORATOIRE

ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE CONTENEURS, SECS OU ISOTHERMES,AVEC OU SANS EQUIPEMENTS DE LABORATOIRE Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum multi-attributaires de fournitures. Durée : 1 an reconductible 3 fois Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum multi-attributaires de fournitures. Durée : 1 an reconductible 3 …

CPV: 38000000 Equipo de laboratorio, óptico y de precisión (excepto gafas), 44613000 Grandes contenedores
Lugar de ejecución:
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE CONTENEURS, SECS OU ISOTHERMES,AVEC OU SANS EQUIPEMENTS DE LABORATOIRE
Organismo adjudicador:
UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Número de premio:
24S0014

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE CONTENEURS, SECS OU ISOTHERMES,AVEC OU SANS EQUIPEMENTS DE LABORATOIRE
Description : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE CONTENEURS, SECS OU ISOTHERMES,AVEC OU SANS EQUIPEMENTS DE LABORATOIRE
Identifiant de la procédure : 3a5d1681-5694-4572-8e22-22327fab520d
Avis précédent : fe3546fb-edb6-4125-8d14-02cf4253b5a7-01
Identifiant interne : 24S0014
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613000 Grands conteneurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT N°01 : FOURNITURE DE CONTENEURS LABORATOIRES
Description : Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum multi-attributaires de fournitures. Durée : 1 an reconductible 3 fois
Identifiant interne : 24S0014 LOT N°01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613000 Grands conteneurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 50 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (pondération : 30 points) Délai (pondération : 20 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT N°02 : FOURNITURE DE CIRCUITS D'ÉLEVAGE AQUACOLE EXPÉRIMENTAUX EN CONTENEUR.
Description : Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum multi-attributaires de fournitures. Durée : 1 an reconductible 3 fois
Identifiant interne : 24S0014 LOT N°02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613000 Grands conteneurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 40 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (pondération : 50 points) Délai (pondération : 10 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT N°03 : FOURNITURE DE CONTENEURS DE STOCKAGES SECS ET DE CONTENEURS DE STOCKAGE ISOTHERMES THERMOREGULES.
Description : Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum multi-attributaires de fournitures. Durée : 1 an reconductible 3 fois
Identifiant interne : 24S0014 LOT N°03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613000 Grands conteneurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 50 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (pondération : 30 points) Délai (pondération : 20 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT N°04 : FOURNITURE DE PHOTOBIOREACTEURS EN CONTENEUR POUR LA PRODUCTION SEMI-CONTINUE DE MICROALGUES.
Description : Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum multi-attributaires de fournitures. Durée : 1 an reconductible 3 fois.
Identifiant interne : 24S0014 LOT N°04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613000 Grands conteneurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 40 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (pondération : 50 points) Délai (pondération : 10 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 12 500 000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 0 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS SYNOXIS ALGAE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAS SYNOXIS ALGAE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n°2024/040
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2024
Date de conclusion du marché : 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Lauréat :
Nom officiel : CALCUB
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CALCUB
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n°2024/040
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2024
Date de conclusion du marché : 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS SYNOXIS ALGAE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAS SYNOXIS ALGAE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n°2024/043
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2024
Date de conclusion du marché : 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CALCUB
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CALCUB
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n°2024/042
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2024
Date de conclusion du marché : 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Lauréat :
Nom officiel : SAS SYNOXIS ALGAE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SYNOXIS ALGAE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n°2024/042
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2024
Date de conclusion du marché : 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS SYNOXIS ALGAE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAS SYNOXIS ALGAE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché 2024/041
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2024
Date de conclusion du marché : 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Lauréat :
Nom officiel : ESCALE CREATION / LUXAQUA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ESCALE CREATION / LUXAQUA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché 2024/041
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2024
Date de conclusion du marché : 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Numéro d’enregistrement : 19202664900264
Adresse postale : Bâtiment DESANTI AV DU NEUF SEPTEMBRE BP 52
Ville : Corte
Code postal : 20250
Pays : France
Adresse électronique : marchepublic@univ-corse.fr
Téléphone : 0495450199
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ESCALE CREATION / LUXAQUA
Numéro d’enregistrement : 48012741400013
Ville : SAINT-FONS
Code postal : 69190
Pays : France
Adresse électronique : mchauvin@escalecreation.fr
Téléphone : 0478701469
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CALCUB
Numéro d’enregistrement : 88194520800018
Ville : BERGERAC
Code postal : 24100
Pays : France
Adresse électronique : contact@calcub.com
Téléphone : 0547520001
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAS SYNOXIS ALGAE
Numéro d’enregistrement : 84247558400012
Ville : LE CELLIER
Code postal : 44850
Pays : France
Adresse électronique : algae@synoxis.com
Téléphone : 0240255869
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0004 LOT-0003 LOT-0002

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : 17200005100026
Ville : Bastia
Pays : France
Adresse électronique : accueil-bastia@justice.fr
Téléphone : 0495552300
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b287ef8c-adc3-4263-a5de-54e0d5b866ba - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2024 12:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00546231-2024
Numéro de publication au JO S : 177/2024
Date de publication : 11/09/2024