Accord-cadre de fourniture de boissons : eaux - jus - softs - bières - boissons bio ou fairtrade

Accord-cadre de fourniture de boissons : eaux - jus - softs - bières - boissons bio ou fairtrade Raamovereenkomst voor levering van dranken: vruchtensappen - frisdranken - waters - bieren - biologische/fairtrade dranken Les eaux Waters SOFTS Frisdranken Jus Vruchtensappen Bières Bieren Boissons Bio, Faitrade : Biologische/fairtrade dranken

CPV: 15000000 Alimentos, bebidas, tabaco y productos afines, 15981000 Agua mineral, 15981100 Agua mineral sin gas, 15981200 Agua mineral con gas, 15980000 Bebidas sin alcohol, 15982000 Refrescos, 15321000 Zumos de frutas, 15961000 Cerveza
Plazo:
13 de mayo de 2025 a las 10:30
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Accord-cadre de fourniture de boissons : eaux - jus - softs - bières - boissons bio ou fairtrade
Organismo adjudicador:
Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Número de premio:
PPP0XD-493/5016/LCB-DBK-2024-492

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de fourniture de boissons : eaux - jus - softs - bières - boissons bio ou fairtrade
Description : Accord-cadre de fourniture de boissons : eaux - jus - softs - bières - boissons bio ou fairtrade
Identifiant de la procédure : b9ad9330-5ffb-4862-a532-4005cb516215
Identifiant interne : PPP0XD-493/5016/LCB-DBK-2024-492
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 420 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : (voir DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Les eaux
Description : Les eaux
Identifiant interne : LCB-DBK-2024-492 1_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981100 Eau minérale plate
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981200 Eau minérale gazeuse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Stéphanie 26-32\Stephaniestraat 26-32
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : ASBL Resto du coeur - L’Autre Table

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute 298A\Hoogstraat 298a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CPAS de la Ville de Bruxelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Jean Sobieski 13 boîte 34\Jan Sobieskilaan 13 bus 34
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Ernest Masoin, 10
Ville : Bruxelles (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arthur Maes, 129\Arthur Maesstraat 129
Ville : Bruxelles (Haeren)\Brussel (Haren)
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Haren

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint Guidon 79\Sint Guidostraat 79
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Anderlecht

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322\Hoogstraat 322
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Puccini, 22\Puccinistraat 22
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Vanhellemont

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Zaventem, 60\Zaventemstraat 60
Ville : Bruxelles (Evere)\Brussel (Evere)
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Home Decamps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Meylemeersch 72\Meylemeerschstraat 90
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : New Bordet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chaussée de Wemmel, 229\Wemmelsesteenweg 229
Ville : Bruxelles (Jette)\Brussel (Jette)
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Centre Iris

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Capucins, 23a\Kapucijnenstraat 23a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Sainte Gertrude

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint-Pierre et Paul, 15\Pieter en Pauwelstraat 15
Ville : Bruxelles (Neder-Over-Heembeek)\Brussel (Neder-Over-Heembeek)
Code postal : 1120
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Les Eglantines

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Heysel, 3\Heizelstraat 3
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Le Heysel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Alexiens, 45\Accolaystraat, 45
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Vésale

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue d'Accolay 23\Accolaystraat 23
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Les Ursulines

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 1.400.000 HTVA

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir cahier des charges point I.5.2Niveau(x) minimal(aux): Voir cahier des charges point I.5.2
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L’adjudicataire prendra toutes assurances utiles pour se garantir des risques directs et indirects contre les tiers, y compris le PA et les PAB, résultant de la commercialisation de ses produits, de leur livraison et des conséquences de leur consommation. Il garantit le PA contre toute action en dommages et intérêts émanant de tiers.Niveau(x) minimal(aux): Pour se faire, l’adjudicataire pressenti remettra, à la demande du PA, la preuve de la couverture de ces risques par une assurance professionnelle d’entreprise à concurrence, au minimum, du montant total prévisionnel, pour chaque lot, par sinistre, dommage matériel et immatériel et lésions subis pour chaque lot. Pour les lots supérieurs à 1.000.000 euros HTVA, la couverture attendue doit être au minimum de 1.000.000 euros HTVA.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 95
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/493/XD/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 10:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/05/2025 10:30 +02:00
Lieu : Avenue Jean Sobieski 13 1020 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : SOFTS
Description : SOFTS
Identifiant interne : LCB-DBK-2024-492_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Stéphanie 26-32\Stephaniestraat 26-32
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : ASBL Resto du coeur - L’Autre Table

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute 298A\Hoogstraat 298a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CPAS de la Ville de Bruxelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Jean Sobieski 13 boîte 34\Jan Sobieskilaan 13 bus 34
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Ernest Masoin, 10
Ville : Bruxelles (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arthur Maes, 129\Arthur Maesstraat 129
Ville : Bruxelles (Haeren)\Brussel (Haren)
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Haren

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint Guidon 79\Sint Guidostraat 79
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Anderlecht

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322\Hoogstraat 322
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Puccini, 22\Puccinistraat 22
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Vanhellemont

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Zaventem, 60\Zaventemstraat 60
Ville : Bruxelles (Evere)\Brussel (Evere)
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Home Decamps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Meylemeersch 72\Meylemeerschstraat 90
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : New Bordet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chaussée de Wemmel, 229\Wemmelsesteenweg 229
Ville : Bruxelles (Jette)\Brussel (Jette)
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Centre Iris

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Capucins, 23a\Kapucijnenstraat 23a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Sainte Gertrude

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint-Pierre et Paul, 15\Pieter en Pauwelstraat 15
Ville : Bruxelles (Neder-Over-Heembeek)\Brussel (Neder-Over-Heembeek)
Code postal : 1120
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Les Eglantines

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Heysel, 3\Heizelstraat 3
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Le Heysel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Alexiens, 45\Accolaystraat, 45
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Vésale

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue d'Accolay 23\Accolaystraat 23
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Les Ursulines

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 220 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 220.000 HTVA

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir cahier des charges point I.5.2Niveau(x) minimal(aux): Voir cahier des charges point I.5.2
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L’adjudicataire prendra toutes assurances utiles pour se garantir des risques directs et indirects contre les tiers, y compris le PA et les PAB, résultant de la commercialisation de ses produits, de leur livraison et des conséquences de leur consommation. Il garantit le PA contre toute action en dommages et intérêts émanant de tiers.Niveau(x) minimal(aux): Pour se faire, l’adjudicataire pressenti remettra, à la demande du PA, la preuve de la couverture de ces risques par une assurance professionnelle d’entreprise à concurrence, au minimum, du montant total prévisionnel, pour chaque lot, par sinistre, dommage matériel et immatériel et lésions subis pour chaque lot. Pour les lots supérieurs à 1.000.000 euros HTVA, la couverture attendue doit être au minimum de 1.000.000 euros HTVA.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 95
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/493/XD/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 10:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/05/2025 10:30 +02:00
Lieu : Avenue Jean Sobieski 13 1020 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Jus
Description : Jus
Identifiant interne : LCB-DBK-2024-492_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15321000 Jus de fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Stéphanie 26-32\Stephaniestraat 26-32
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : ASBL Resto du coeur - L’Autre Table

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute 298A\Hoogstraat 298a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CPAS de la Ville de Bruxelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Jean Sobieski 13 boîte 34\Jan Sobieskilaan 13 bus 34
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Ernest Masoin, 10
Ville : Bruxelles (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arthur Maes, 129\Arthur Maesstraat 129
Ville : Bruxelles (Haeren)\Brussel (Haren)
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Haren

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint Guidon 79\Sint Guidostraat 79
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Anderlecht

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322\Hoogstraat 322
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Puccini, 22\Puccinistraat 22
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Vanhellemont

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Zaventem, 60\Zaventemstraat 60
Ville : Bruxelles (Evere)\Brussel (Evere)
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Home Decamps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Meylemeersch 72\Meylemeerschstraat 90
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : New Bordet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chaussée de Wemmel, 229\Wemmelsesteenweg 229
Ville : Bruxelles (Jette)\Brussel (Jette)
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Centre Iris

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Capucins, 23a\Kapucijnenstraat 23a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Sainte Gertrude

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint-Pierre et Paul, 15\Pieter en Pauwelstraat 15
Ville : Bruxelles (Neder-Over-Heembeek)\Brussel (Neder-Over-Heembeek)
Code postal : 1120
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Les Eglantines

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Heysel, 3\Heizelstraat 3
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Le Heysel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Alexiens, 45\Accolaystraat, 45
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Vésale

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue d'Accolay 23\Accolaystraat 23
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Les Ursulines

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 440 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 440.000 HTVA

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir cahier des charges point I.5.2Niveau(x) minimal(aux): Voir cahier des charges point I.5.2
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L’adjudicataire prendra toutes assurances utiles pour se garantir des risques directs et indirects contre les tiers, y compris le PA et les PAB, résultant de la commercialisation de ses produits, de leur livraison et des conséquences de leur consommation. Il garantit le PA contre toute action en dommages et intérêts émanant de tiers.Niveau(x) minimal(aux): Pour se faire, l’adjudicataire pressenti remettra, à la demande du PA, la preuve de la couverture de ces risques par une assurance professionnelle d’entreprise à concurrence, au minimum, du montant total prévisionnel, pour chaque lot, par sinistre, dommage matériel et immatériel et lésions subis pour chaque lot. Pour les lots supérieurs à 1.000.000 euros HTVA, la couverture attendue doit être au minimum de 1.000.000 euros HTVA.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 95
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/493/XD/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 10:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/05/2025 10:30 +02:00
Lieu : Avenue Jean Sobieski 13 1020 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Bières
Description : Bières
Identifiant interne : LCB-DBK-2024-492_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15961000 Bière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Stéphanie 26-32\Stephaniestraat 26-32
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : ASBL Resto du coeur - L’Autre Table

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute 298A\Hoogstraat 298a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CPAS de la Ville de Bruxelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Jean Sobieski 13 boîte 34\Jan Sobieskilaan 13 bus 34
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Ernest Masoin, 10
Ville : Bruxelles (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arthur Maes, 129\Arthur Maesstraat 129
Ville : Bruxelles (Haeren)\Brussel (Haren)
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Haren

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint Guidon 79\Sint Guidostraat 79
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Anderlecht

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322\Hoogstraat 322
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Puccini, 22\Puccinistraat 22
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Vanhellemont

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Zaventem, 60\Zaventemstraat 60
Ville : Bruxelles (Evere)\Brussel (Evere)
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Home Decamps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Meylemeersch 72\Meylemeerschstraat 90
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : New Bordet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chaussée de Wemmel, 229\Wemmelsesteenweg 229
Ville : Bruxelles (Jette)\Brussel (Jette)
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Centre Iris

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Capucins, 23a\Kapucijnenstraat 23a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Sainte Gertrude

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint-Pierre et Paul, 15\Pieter en Pauwelstraat 15
Ville : Bruxelles (Neder-Over-Heembeek)\Brussel (Neder-Over-Heembeek)
Code postal : 1120
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Les Eglantines

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Heysel, 3\Heizelstraat 3
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Le Heysel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Alexiens, 45\Accolaystraat, 45
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Vésale

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue d'Accolay 23\Accolaystraat 23
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Les Ursulines

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 300.000 HTVA

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir cahier des charges point I.5.2Niveau(x) minimal(aux): Voir cahier des charges point I.5.2
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L’adjudicataire prendra toutes assurances utiles pour se garantir des risques directs et indirects contre les tiers, y compris le PA et les PAB, résultant de la commercialisation de ses produits, de leur livraison et des conséquences de leur consommation. Il garantit le PA contre toute action en dommages et intérêts émanant de tiers.Niveau(x) minimal(aux): Pour se faire, l’adjudicataire pressenti remettra, à la demande du PA, la preuve de la couverture de ces risques par une assurance professionnelle d’entreprise à concurrence, au minimum, du montant total prévisionnel, pour chaque lot, par sinistre, dommage matériel et immatériel et lésions subis pour chaque lot. Pour les lots supérieurs à 1.000.000 euros HTVA, la couverture attendue doit être au minimum de 1.000.000 euros HTVA.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 95
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/493/XD/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 10:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/05/2025 10:30 +02:00
Lieu : Avenue Jean Sobieski 13 1020 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Boissons Bio, Faitrade
Description : Boissons Bio, Faitrade
Identifiant interne : LCB-DBK-2024-492_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15321000 Jus de fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Stéphanie 26-32\Stephaniestraat 26-32
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : ASBL Resto du coeur - L’Autre Table

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute 298A\Hoogstraat 298a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CPAS de la Ville de Bruxelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Jean Sobieski 13 boîte 34\Jan Sobieskilaan 13 bus 34
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Ernest Masoin, 10
Ville : Bruxelles (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arthur Maes, 129\Arthur Maesstraat 129
Ville : Bruxelles (Haeren)\Brussel (Haren)
Code postal : 1130
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Haren

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint Guidon 79\Sint Guidostraat 79
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : UCP Anderlecht

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322\Hoogstraat 322
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Puccini, 22\Puccinistraat 22
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Vanhellemont

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Zaventem, 60\Zaventemstraat 60
Ville : Bruxelles (Evere)\Brussel (Evere)
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Relais Home Decamps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Meylemeersch 72\Meylemeerschstraat 90
Ville : Bruxelles (Anderlecht)\Brussel (Anderlecht)
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : New Bordet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chaussée de Wemmel, 229\Wemmelsesteenweg 229
Ville : Bruxelles (Jette)\Brussel (Jette)
Code postal : 1090
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Cuisine Home Centre Iris

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Capucins, 23a\Kapucijnenstraat 23a
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Sainte Gertrude

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Saint-Pierre et Paul, 15\Pieter en Pauwelstraat 15
Ville : Bruxelles (Neder-Over-Heembeek)\Brussel (Neder-Over-Heembeek)
Code postal : 1120
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Les Eglantines

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Heysel, 3\Heizelstraat 3
Ville : Bruxelles (Laeken)\Brussel (Laeken)
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Le Heysel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des Alexiens, 45\Accolaystraat, 45
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Vésale

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue d'Accolay 23\Accolaystraat 23
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Résidence Les Ursulines

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 60.000 HTVA

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir cahier des charges point I.5.2Niveau(x) minimal(aux): Voir cahier des charges point I.5.2
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L’adjudicataire prendra toutes assurances utiles pour se garantir des risques directs et indirects contre les tiers, y compris le PA et les PAB, résultant de la commercialisation de ses produits, de leur livraison et des conséquences de leur consommation. Il garantit le PA contre toute action en dommages et intérêts émanant de tiers.Niveau(x) minimal(aux): Pour se faire, l’adjudicataire pressenti remettra, à la demande du PA, la preuve de la couverture de ces risques par une assurance professionnelle d’entreprise à concurrence, au minimum, du montant total prévisionnel, pour chaque lot, par sinistre, dommage matériel et immatériel et lésions subis pour chaque lot. Pour les lots supérieurs à 1.000.000 euros HTVA, la couverture attendue doit être au minimum de 1.000.000 euros HTVA.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 95
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/493/XD/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % du montant estimé du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 10:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/05/2025 10:30 +02:00
Lieu : Avenue Jean Sobieski 13 1020 Bruxelles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Les Cuisines Bruxelloises - Association de droit public
Numéro d’enregistrement : 0867.322.926
Adresse postale : Avenue Jean Sobieski 13 boîte 34\Jan Sobieskilaan 13 bus 34
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Point de contact : Sébastien Oliveira
Adresse électronique : sebastien.oliveira@restobru.be
Téléphone : +32 493724874
Profil de l’acheteur : https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : BE0931814266
Adresse postale : Rue de la Science 33\Wetenschapsstraat 33
Ville : Bruxelles (Etterbeek)
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 22349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement : BE 0475.480.736
Ville : Antwerpen / Anvers
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement : BE 0671.516.647
Ville : Brussels
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fca2cff6-e30c-4d12-8b05-070b89dbee44 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 31/03/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00210746-2025
Numéro de publication au JO S : 65/2025
Date de publication : 02/04/2025