Accord-cadre d’entretien préventif et curatif des réseaux d’eaux usées, d’eaux vannes, d’eaux pluviales et des séparateurs d’hydrocarbures

Accord-cadre d'entretien préventif et curatif des réseaux d'eaux usées, d'eaux vannes, d'eaux pluviales et des séparateurs d'hydrocarbures Pôle Bordeaux – Bruges Pôle Mérignac – Gradignan Pôle Lormont – Libourne Pôle Bergerac Secteur Bergerac Sarlat Pôle Bergerac Secteur Périgueux – Excideuil – Terrasson Pôle Toulouse

CPV: 90000000 Servicios de alcantarillado, basura, limpieza y medio ambiente
Lugar de ejecución:
Accord-cadre d’entretien préventif et curatif des réseaux d’eaux usées, d’eaux vannes, d’eaux pluviales et des séparateurs d’hydrocarbures
Organismo adjudicador:
MESOLIA (33)
Número de premio:
Pôle Bordeaux – Bruges

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MESOLIA (33)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre d’entretien préventif et curatif des réseaux d’eaux usées, d’eaux vannes, d’eaux pluviales et des séparateurs d’hydrocarbures
Description : Accord-cadre d'entretien préventif et curatif des réseaux d'eaux usées, d'eaux vannes, d'eaux pluviales et des séparateurs d'hydrocarbures
Identifiant de la procédure : ede5a175-065c-432c-87e4-5432038fd2f8
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pôle Bordeaux – Bruges
Description : Pôle Bordeaux – Bruges
Identifiant interne : Pôle Bordeaux – Bruges

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 405 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Bordeaux
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pôle Mérignac – Gradignan
Description : Pôle Mérignac – Gradignan
Identifiant interne : Pôle Mérignac – Gradignan

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Merignac
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 517 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Bordeaux
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Pôle Lormont – Libourne
Description : Pôle Lormont – Libourne
Identifiant interne : Pôle Lormont – Libourne

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lormont
Code postal : 33310
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 555 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Bordeaux
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Pôle Bergerac Secteur Bergerac Sarlat
Description : Pôle Bergerac Secteur Bergerac Sarlat
Identifiant interne : Pôle Bergerac Secteur Bergerac Sarlat

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Bergerac
Code postal : 24100
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Bordeaux
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Pôle Bergerac Secteur Périgueux – Excideuil – Terrasson
Description : Pôle Bergerac Secteur Périgueux – Excideuil – Terrasson
Identifiant interne : Pôle Bergerac Secteur Périgueux – Excideuil – Terrasson

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Périgueux
Code postal : 24000
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 84 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Bordeaux
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Pôle Toulouse
Description : Pôle Toulouse
Identifiant interne : Pôle Toulouse

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 345 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI de Bordeaux

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 824 700 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 195 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACS
Offre :
Identifiant de l’offre : ACS LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 200 502 Euro
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date de conclusion du marché : 11/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 135 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACS
Offre :
Identifiant de l’offre : ACS LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 224 488 Euro
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date de conclusion du marché : 11/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 285 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACS
Offre :
Identifiant de l’offre : ACS LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 186 376 Euro
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date de conclusion du marché : 11/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 157 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARP OASIS
Offre :
Identifiant de l’offre : SARP LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur du résultat : 33 248 Euro
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date de conclusion du marché : 11/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 200 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARP OASIS
Offre :
Identifiant de l’offre : SARP LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur du résultat : 12 668 Euro
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date de conclusion du marché : 11/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MESOLIA (33)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MESOLIA (33)
Numéro d’enregistrement : 46920155200020
Adresse postale : 16-20 rue Henri Expert
Ville : Bordeaux
Code postal : 33082
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@mesolia.fr
Téléphone : +33 556115050
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.mesolia.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TGI de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330111000529
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-bordeaux@justice.fr
Téléphone : +33 054733900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ACS
Numéro d’enregistrement : 32346985800043
Ville : Canejean
Code postal : 33610
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Téléphone : +33 557991188
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SARP OASIS
Numéro d’enregistrement : 46420001300751
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : sarpso.siege@groupe-sarp.com
Téléphone : +33 557775210
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a0ac67e6-e1d0-4d0d-add4-17293b33a508 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2024 11:34 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00493965-2024
Numéro de publication au JO S : 159/2024
Date de publication : 16/08/2024