Accord cadre à marchés subséquents pour la location et exploitation d'une patinoire extérieure éphémère en glace naturelle (2 lots)

Accord cadre à marchés subséquents pour la location et exploitation d'une patinoire extérieure éphémère en glace naturelle (2 lots) Accord cadre à marchés subséquents pour la location d'une patinoire extérieure éphémère en glace naturelle Nettoyage, entretien et mise en propreté des bâtiments de la ville autres que les crèches, le …

CPV: 37410000 Equipo para deportes al aire libre, 92610000 Servicios de explotación de instalaciones deportivas
Plazo:
2 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Accord cadre à marchés subséquents pour la location et exploitation d'une patinoire extérieure éphémère en glace naturelle (2 lots)
Organismo adjudicador:
COMMUNE DE SURESNES
Número de premio:
25CP000027-28

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE SURESNES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre à marchés subséquents pour la location et exploitation d'une patinoire extérieure éphémère en glace naturelle (2 lots)
Description : Accord cadre à marchés subséquents pour la location et exploitation d'une patinoire extérieure éphémère en glace naturelle (2 lots)
Identifiant de la procédure : ea78de7d-3153-45fc-97ad-160eaacebe5a
Identifiant interne : 25CP000027-28
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 37410000 Équipements de sports de plein air
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92610000 Services d'exploitation d'installations sportives

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Ville d'exécution : Suresnes (92150)

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 620 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord cadre à marchés subséquents multiattributaires pour la location d'une patinoire extérieure éphémère en glace naturelle
Description : Accord cadre à marchés subséquents pour la location d'une patinoire extérieure éphémère en glace naturelle
Identifiant interne : 25CP000027

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 37410000 Équipements de sports de plein air
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92610000 Services d'exploitation d'installations sportives

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises (DCE)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE SURESNES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires pour l'exploitation de la patinoire louée dans le cadre du lot n°1
Description : Nettoyage, entretien et mise en propreté des bâtiments de la ville autres que les crèches, le CMM, les écoles et les centres de loisirs
Identifiant interne : 25CP000015

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 92610000 Services d'exploitation d'installations sportives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37410000 Équipements de sports de plein air

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE SURESNES -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE SURESNES
Numéro d’enregistrement : Commune de Suresnes
Adresse postale : Commune de Suresnes Service facturier 61 rue Carnot
Ville : Suresnes
Code postal : 92150
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : fesylla@ville-suresnes.fr
Téléphone : +33141181920
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : Cergy
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 52bea7c3-fe9a-4117-ab4f-7436b3040de7 - 06
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/02/2025 18:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00135824-2025
Numéro de publication au JO S : 42/2025
Date de publication : 28/02/2025