Accord-cadre à marchés subséquents : fourniture de denrées alimentaires

Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Cuisine Centrale de Neuilly sur Marne, afin d'assurer le service public de restauration scolaire, à savoir environ 3 200 repas quotidiens (jours scolaires). La Cuisine Centrale est un établissement public …

CPV: 15110000 Carne, 15112100 Aves de corral frescas, 15111200 Carne de ternera, 15111100 Carne de vaca, 15115100 Cordero, 15113000 Carne de cerdo, 15131700 Preparaciones a base de carne, 15896000 Productos congelados, 15131135 Embutidos de carne de ave, 15130000 Productos cárnicos, 15131200 Carne seca, salada, ahumada o condimentada, 15131420 Albóndigas, 15131620 Carne picada de vaca
Plazo:
12 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Accord-cadre à marchés subséquents : fourniture de denrées alimentaires
Organismo adjudicador:
Mairie de Neuilly sur Marne
Número de premio:
2024-983

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Neuilly sur Marne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à marchés subséquents : fourniture de denrées alimentaires
Description : Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Cuisine Centrale de Neuilly sur Marne, afin d'assurer le service public de restauration scolaire, à savoir environ 3 200 repas quotidiens (jours scolaires). La Cuisine Centrale est un établissement public autonome qui gère en liaison chaude la restauration scolaire des écoles maternelles, primaires et de maisons de retraite.
Identifiant de la procédure : 23d70417-e169-4e11-bc66-9189fc894fa6
Identifiant interne : 2024-983
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131700 Préparations à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les candidats devront fournir les échantillons listés en annexe au DQE en fonction des lots. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas ils ne pourront être facturés à la Ville. Les échantillons doivent être réceptionnés au plus tard à la date de remise des offres du présent marché. L'adresse de livraison est indiquée au RC. Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Viandes fraiches volaille
Description : Lot 1 Viandes fraiches volaille
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131135 Saucisses de volaille
Options :
Description des options : Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de la notification si cette dernière est postérieure à la date prévue, pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans. La forme retenue pour l'exécution du marché est un accord cadre multi attributaires à marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 30 000 Euros HT et un montant maximum annuel de 120 000 Euros HT. Les attributaires sont au nombre de 3 (trois) maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Neuilly-sur-Marne
Code postal : 93330
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40 Qualité des produits (20 points) Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits (11 points) Critères environnementaux (9 points) Selon détails au RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/11/2024 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 2 Viandes fraiches Boeuf / Veau / Agneau
Description : Lot 2 Viandes fraiches Boeuf / Veau / Agneau
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Options :
Description des options : Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de la notification si cette dernière est postérieure à la date prévue, pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans. La forme retenue pour l'exécution du marché est un accord cadre multi attributaires à marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 50 000 Euros HT et un montant maximum annuel de 100 000 Euros HT. Les attributaires sont au nombre de 3 (trois) maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Neuilly-sur-Marne
Code postal : 93330
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40 Qualité des produits (20 points) Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits (11 points) Critères environnementaux (9 points) Selon détails au RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/11/2024 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 3 Viandes de porc
Description : Lot 3 Viandes de porc
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Options :
Description des options : Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de la notification si cette dernière est postérieure à la date prévue, pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans. La forme retenue pour l'exécution du marché est un accord cadre multi attributaires à marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 15 000 Euros HT et un montant maximum annuel de 60 000 Euros HT. Les attributaires sont au nombre de 3 (trois) maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Neuilly-sur-Marne
Code postal : 93330
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40 Qualité des produits (20 points) Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits (11 points) Critères environnementaux (9 points) Selon détails au RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/11/2024 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 4 Viandes cuites
Description : Lot 4 Viandes cuites
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131700 Préparations à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15130000 Produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131200 Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131420 Boulettes de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131620 Viande de bœuf hachée
Options :
Description des options : Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de la notification si cette dernière est postérieure à la date prévue, pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans. La forme retenue pour l'exécution du marché est un accord cadre multi attributaires à marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 10 000 Euros HT et un montant maximum annuel de 100 000 Euros HT. Les attributaires sont au nombre de 3 (trois) maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Neuilly-sur-Marne
Code postal : 93330
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40 Qualité des produits (20 points) Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits (11 points) Critères environnementaux (9 points) Selon détails au RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/11/2024 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 5 Produits surgelés
Description : Lot 5 Produits surgelés
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de la notification si cette dernière est postérieure à la date prévue, pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans. La forme retenue pour l'exécution du marché est un accord cadre multi attributaires à marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 30 000 Euros HT et un montant maximum annuel de 120 000 Euros HT. Les attributaires sont au nombre de 3 (trois) maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Neuilly-sur-Marne
Code postal : 93330
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40 Qualité des produits (20 points) Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits (14 points) Critères environnementaux (6 points) Selon détails au RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/11/2024 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Neuilly sur Marne
Numéro d’enregistrement : 21930050600017
Adresse postale : 1 Place Francois Mitterrand 1 Place Francois Mitterrand B.P 40
Ville : Neuilly sur marne cedex
Code postal : 93331
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : 0143089696
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil cedex
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 01439202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8e422e21-bba8-4237-8950-fc89f2c1eed5 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/09/2024 09:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00577373-2024
Numéro de publication au JO S : 187/2024
Date de publication : 25/09/2024