Accord cadre à bons de commande sur BPU - Entretien courant - RELANCE DU LOT COUVERTURE ETANCHEITE

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande DENAIN DOUCHY ARRAS ARTOIS

CPV: 45260000 Trabajos de techado y otros trabajos de construcción especializados, 50800000 Servicios varios de reparación y mantenimiento
Lugar de ejecución:
Accord cadre à bons de commande sur BPU - Entretien courant - RELANCE DU LOT COUVERTURE ETANCHEITE
Organismo adjudicador:
SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT (SIGH)
Número de premio:
MBC ENT REL COUVER

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT (SIGH)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre à bons de commande sur BPU - Entretien courant - RELANCE DU LOT COUVERTURE ETANCHEITE
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure : 233d2442-2b5b-4024-a24c-190e888dbd12
Identifiant interne : MBC ENT REL COUVER
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : SECTEUR DENAIN DOUCHY
Description : DENAIN DOUCHY
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de LILLE: - d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article R2182-1 DU Code de la Commande Publique, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente, - d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même Tribunal

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : SECTEUR ARRAS ARTOIS
Description : ARRAS ARTOIS
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de LILLE: - d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article R2182-1 DU Code de la Commande Publique, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente, - d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même Tribunal

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Mon petit marché public
Offre :
Identifiant de l’offre : Mon petit marché public
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 1 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/389
Titre : Secteur Denain Douchy
Date de conclusion du marché : 13/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : TML Rénovations
Offre :
Identifiant de l’offre : TML Rénovations
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 1 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/390
Titre : Secteur Denain Douchy
Date de conclusion du marché : 13/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Mon petit marché public
Offre :
Identifiant de l’offre : Mon petit marché public
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 1 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/391
Titre : Secteur Arras Artois
Date de conclusion du marché : 13/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : ASM COUVERTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : ASM COUVERTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 1 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/392
Titre : Secteur Arras Artois
Date de conclusion du marché : 13/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT (SIGH)
Numéro d’enregistrement : 54880038200010
Adresse postale : 40 Boulevard Saly
Ville : Valenciennes
Code postal : 59300
Pays : France
Point de contact : CORNILLON MARIE
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0327148000
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Judiciaire
Numéro d’enregistrement : 672200
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge
Ville : Lille
Code postal : 59034
Pays : France
Adresse électronique : tj1-lille@justice.fr
Téléphone : 0320783333
Télécopieur : 0320785009
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 815015
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge
Ville : Lille
Code postal : 59034
Pays : France
Adresse électronique : tj1-lille@justice.fr
Téléphone : 0320783333
Télécopieur : 0320785009
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Mon petit marché public
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 7 Rue Goethe
Ville : Lille
Code postal : 59160
Pays : France
Adresse électronique : contact@vanufel.fr
Téléphone : 0320384313
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Mon petit marché public
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 7 Rue Goethe
Ville : Lille
Code postal : 59160
Pays : France
Adresse électronique : contact@vanufel.fr
Téléphone : 0320384313
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : TML Rénovations
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 321 Rue Jean Jaures
Ville : Haveluy
Code postal : 59255
Pays : France
Adresse électronique : thierry@tmlrenovations.fr
Téléphone : 0327241460
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ASM COUVERTURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : La Fosse 13
Ville : Sains En Gohelle
Code postal : 62114
Pays : France
Adresse électronique : etudeasmcouverture@gmail.com
Téléphone : 0374830173
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0ab6290a-2c1f-421b-a5ea-32b9dbb8cf1c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2024 12:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00498859-2024
Numéro de publication au JO S : 161/2024
Date de publication : 20/08/2024