ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET L'IMPRESSION DE PAPETERIE ADMINISTRATIVE ET PUBLICITAIRE

ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET L'IMPRESSION DE PAPETERIE ADMINISTRATIVE ET PUBLICITAIRE Imprimés administratifs Imprimés publicitaires - papier Imprimés publicitaires - autres supports

CPV: 22462000 Material de publicidad, 30192700 Papelería
Plazo:
20 de septiembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET L'IMPRESSION DE PAPETERIE ADMINISTRATIVE ET PUBLICITAIRE
Organismo adjudicador:
Ville de Montargis
Número de premio:
2024-FCS-00027

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Montargis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET L'IMPRESSION DE PAPETERIE ADMINISTRATIVE ET PUBLICITAIRE
Description : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET L'IMPRESSION DE PAPETERIE ADMINISTRATIVE ET PUBLICITAIRE
Identifiant de la procédure : 8882ac81-594b-448b-b21f-ac69441111e2
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192700 Papeterie

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Imprimés administratifs
Description : Imprimés administratifs
Identifiant interne : 2024-FCS-00027

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192700 Papeterie

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://webmarche.solaere.recia.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://webmarche.solaere.recia.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Montargis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Imprimés publicitaires - papier
Description : Imprimés publicitaires - papier
Identifiant interne : 2024-FCS-00028

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22462000 Imprimés publicitaires

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://webmarche.solaere.recia.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://webmarche.solaere.recia.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Montargis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Imprimés publicitaires - autres supports
Description : Imprimés publicitaires - autres supports
Identifiant interne : 2024-FCS-00029

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22462000 Imprimés publicitaires

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://webmarche.solaere.recia.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://webmarche.solaere.recia.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Montargis

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Montargis
Numéro d’enregistrement : 21450208000226
Ville : Montargis
Pays : France
Adresse électronique : marches@montargis.fr
Téléphone : 0238951056
Profil de l’acheteur : https://webmarche.solaere.recia.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 876cc370-0253-4989-8a04-dbd15cf7784e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/07/2024 09:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00458055-2024
Numéro de publication au JO S : 147/2024
Date de publication : 30/07/2024