Accord-cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de fournitures en chauffage, plomberie, eau chaude sanitaire et appareils sanitaires pour les besoins de la Région Hauts de France

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de fournitures en chauffage, plomberie, …

CPV: 39715000 Calentadores de agua y calefacción para edificios; equipo de instalación sanitaria, 39715200 Equipo de calefacción, 44162000 Canalizaciones, 44411000 Aparatos sanitarios
Lugar de ejecución:
Accord-cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de fournitures en chauffage, plomberie, eau chaude sanitaire et appareils sanitaires pour les besoins de la Région Hauts de France
Organismo adjudicador:
Région Hauts-de-France
Número de premio:
2023-0127

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de fournitures en chauffage, plomberie, eau chaude sanitaire et appareils sanitaires pour les besoins de la Région Hauts de France
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de fournitures en chauffage, plomberie, eau chaude sanitaire et appareils sanitaires nécessaires à l'ensemble des agents techniques pour leurs interventions dans les bâtiments, infrastructures et équipements régionaux de la Région Hauts de France
Identifiant de la procédure : 7745d43f-5cc8-437a-b6fb-3bb5e57e86ca
Identifiant interne : 2023-0127
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162000 Tuyauterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715200 Équipement de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre mono attributaire avec exécution par bons de commande. 3 Lots Pour chaque lots : Estimation en euros Ht : 200 000 euros Ht pour chaque période/ Montant maximum euros Ht : 300 000 euros Ht pour chaque période Durée du marché : 1 an reconductible 3 fois, soit 4 ans maximum
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures en chauffage, plomberie, eau chaude sanitaire et appareils sanitaires - Unité territoriale Nord - 3 subdivisions : ND1 / ND2 / ND3
Description : Fournitures en chauffage, plomberie, eau chaude sanitaire et appareils sanitaires - Unité territoriale Nord - 3 subdivisions : ND1 / ND2 / ND3
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162000 Tuyauterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715200 Équipement de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Hauts-de-France
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fournitures en chauffage, plomberie, eau chaude sanitaire et appareils sanitaires - Unité territoriale Pas de Calais - 2 subdivisions : PdC1 / PdC2
Description : Fournitures en chauffage, plomberie, eau chaude sanitaire et appareils sanitaires - Unité territoriale Pas de Calais - 2 subdivisions : PdC1 / PdC2<br/>
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162000 Tuyauterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715200 Équipement de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Hauts-de-France
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fournitures en chauffage, plomberie, eau chaude sanitaire et appareils sanitaires - Unité territoriale Aisne, Somme, Oise - 3 subdivisions : ASO1 / ASO2 / ASO3
Description : Fournitures en chauffage, plomberie, eau chaude sanitaire et appareils sanitaires - Unité territoriale Aisne, Somme, Oise - 3 subdivisions : ASO1 / ASO2 / ASO3<br/>
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162000 Tuyauterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715200 Équipement de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Hauts-de-France
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEGALLAIS BOUCHARD
Offre :
Identifiant de l’offre : LEGALLAIS BOUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 138 729,5 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202412914m
Titre : Fournitures en chauffage, plomberie, eau chaude sanitaire et appareils sanitaires - Unité territoriale Nord - 3 subdivisions : Nd1 / Nd2 / Nd3
Date de conclusion du marché : 13/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEGALLAIS BOUCHARD
Offre :
Identifiant de l’offre : LEGALLAIS BOUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 138 729,5 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202412915m
Titre : Fournitures en chauffage, plomberie, eau chaude sanitaire et appareils sanitaires - Unité territoriale Pas de Calais - 2 subdivisions : Pdc1 / Pdc2
Date de conclusion du marché : 13/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEBLANC
Offre :
Identifiant de l’offre : LEBLANC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 145 944,65 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202412916m
Titre : Fournitures en chauffage, plomberie, eau chaude sanitaire et appareils sanitaires - Unité territoriale Aisne, Somme, Oise - 3 subdivisions : Aso1 / Aso2 / Aso3
Date de conclusion du marché : 13/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Région Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement : 20005374200017
Adresse postale : 151, avenue du Président Hoover
Ville : Lille
Code postal : 59555
Pays : France
Point de contact : BERTRAND Xavier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0374270000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Région Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 151, avenue du Président Hoover
Ville : Lille
Code postal : 59555
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0374276200
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 1012391
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LEGALLAIS BOUCHARD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 7
Ville : Herouville Saint Clair
Code postal : 14200
Pays : France
Adresse électronique : servicecontrat@legallais.com
Téléphone : 0231533978
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LEGALLAIS BOUCHARD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 7
Ville : Herouville Saint Clair
Code postal : 14200
Pays : France
Adresse électronique : servicecontrat@legallais.com
Téléphone : 0231533978
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LEBLANC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 7 Rue Alfred Catel
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Pays : France
Adresse électronique : b.barre@leblanc-sa.com
Téléphone : 0322447700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 062b80a5-0aaa-4eb9-8511-9d90584c7f17 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2024 11:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00542182-2024
Numéro de publication au JO S : 176/2024
Date de publication : 10/09/2024